Mission de maîtrise d'œuvre pour le déploiement de la priorité dynamique des bus sur les carrefours du réseau de transport en commun du SMMAG

SMMAG Mobilités de l'aire grenobloise

Mission de maîtrise d'œuvre pour le déploiement de la priorité dynamique des bus sur les carrefours du réseau de transport en commun du SMMAG.
Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec minimum de 200 000 EUR HT et maximum de 700 000 EUR HT. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Missions confiées au maître d'œuvre: EP/AVP/ACT/Visa/DET/AOR et des missions complémentaires. Dossiers de déclaration de modification et études de mise en conformité. Des compétences sont attendues dans les domaines suivants: systèmes de priorité aux carrefours pour les bus, régulation carrefour à feux, signalisation lumineuse tricolore, exploitation des transports en commun et VRD.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-07-24 Avis de marché
2020-08-28 Informations complémentaires
2020-12-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 2020-Moe-Smag-0170/Jo
Brève description:
Mission de maîtrise d'œuvre pour le déploiement de la priorité dynamique des bus sur les carrefours du réseau de transport en commun du SMMAG. Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec minimum de 200 000 EUR HT et maximum de 700 000 EUR HT. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Missions confiées au maître d'œuvre: EP/AVP/ACT/Visa/DET/AOR et des missions complémentaires. Dossiers de déclaration de modification et études de mise en conformité. Des compétences sont attendues dans les domaines suivants: systèmes de priorité aux carrefours pour les bus, régulation carrefour à feux, signalisation lumineuse tricolore, exploitation des transports en commun et VRD.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: SMMAG Mobilités de l'aire grenobloise
Adresse postale: Le Forum — CS 50053, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-24 📅
Date limite de soumission: 2020-09-14 📅
Date de publication: 2020-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 144-354712
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020-moe-smag-0170.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mission de maîtrise d'œuvre pour le déploiement de la priorité dynamique des bus sur les carrefours du réseau de transport en commun du SMMAG.
Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec minimum de 200 000 EUR HT et maximum de 700 000 EUR HT. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Missions confiées au maître d'œuvre: EP/AVP/ACT/Visa/DET/AOR et des missions complémentaires. Dossiers de déclaration de modification et études de mise en conformité. Des compétences sont attendues dans les domaines suivants: systèmes de priorité aux carrefours pour les bus, régulation carrefour à feux, signalisation lumineuse tricolore, exploitation des transports en commun et VRD.
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Valeur totale estimée: 700 000 EUR 💰
Brève description:
Mission de maîtrise d'œuvre pour le déploiement de la priorité dynamique des bus sur les carrefours du réseau de transport en commun du SMMAG. Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec minimum de 200 000 EUR HT et maximum de 700 000 EUR HT. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Missions confiées au maître d'œuvre: EP/AVP/ACT/Visa/DET/AOR et des missions complémentaires. Dossiers de déclaration de modification et études de mise en conformité. Des compétences sont attendues dans les domaines suivants: systèmes de priorité aux carrefours pour les bus, régulation carrefour à feux, signalisation lumineuse tricolore, exploitation des transports en commun et VRD.
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Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Description des options:
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu, avec l'attributaire du présent contrat, à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. règlement de consultation.
Situation économique et financière: Cf. règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. règlement de consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25380082500023
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Smmag: dgastm — dacp — sic
Adresse postale: Le Forum — CS 5053, 3 rue Malakoff, https://agysoft.marches-publics.info
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 144-354712 (2020-07-24)
Informations complémentaires (2020-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mission de maîtrise d'œuvre pour le déploiement de la priorité dynamique des bus sur les carrefours du réseau de transport en commun du SMMAG. Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec minimum de 200 000 EUR HT et maximum de 700 000 EUR HT. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Missions confiées au maître d'œuvre: EP/AVP/ACT/VISA/DET/AOR et des missions complémentaires. Dossiers de déclaration de modification et études de mise en conformité. Des compétences sont attendues dans les domaines suivants: systèmes de priorité aux carrefours pour les bus, régulation carrefour à feux, signalisation lumineuse tricolore, exploitation des transports en commun et VRD.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-28 📅
Date limite de soumission: 2020-09-21 📅
Date de publication: 2020-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 170-412043
Se réfère à l'avis: 2020/S 144-354712
Numéro JO-S: 170

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mission de maîtrise d'œuvre pour le déploiement de la priorité dynamique des bus sur les carrefours du réseau de transport en commun du SMMAG. Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec minimum de 200 000 EUR HT et maximum de 700 000 EUR HT. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
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Missions confiées au maître d'œuvre: EP/AVP/ACT/VISA/DET/AOR et des missions complémentaires. Dossiers de déclaration de modification et études de mise en conformité. Des compétences sont attendues dans les domaines suivants: systèmes de priorité aux carrefours pour les bus, régulation carrefour à feux, signalisation lumineuse tricolore, exploitation des transports en commun et VRD.
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Source: OJS 2020/S 170-412043 (2020-08-28)
Avis d'attribution de marché (2020-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mission de maîtrise d'œuvre pour le déploiement de la priorité dynamique des bus sur les carrefours du réseau de transport en commun du SMMAG. Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec minimum de 200 000 EUR HT et maximum de 700 000 EUR HT. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Missions confiées au maître d'œuvre: EP/AVP/ACT/VISA/DET/AOR et des missions complémentaires, dossiers de déclaration de modification et études de mise en conformité. Des compétences sont attendues dans les domaines suivants: systèmes de priorité aux carrefours pour les bus, régulation carrefour à feux, signalisation lumineuse tricolore, exploitation des transports en commun et VRD.
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Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-08 📅
Date de publication: 2020-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 242-598649
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Consultation du marché dans les locaux de la collectivité sur demande écrite préalable. Accord-cadre à bons de commande avec minimum de 200 000 EUR HT et maximum de 700 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mission de maîtrise d'œuvre pour le déploiement de la priorité dynamique des bus sur les carrefours du réseau de transport en commun du Smmag. Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec minimum de 200 000 EUR HT et maximum de 700 000 EUR HT. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Missions confiées au maître d'œuvre: EP/AVP/ACT/VISA/DET/AOR et des missions complémentaires, dossiers de déclaration de modification et études de mise en conformité. Des compétences sont attendues dans les domaines suivants: systèmes de priorité aux carrefours pour les bus, régulation carrefour à feux, signalisation lumineuse tricolore, exploitation des transports en commun et VRD.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-04 📅
Nom: Ceryx Trafic System
Adresse postale: 18 rue des Forts
Commune postale: Cherisy
Code postal: 28500
Pays: France 🇫🇷
Eure-et-Loir 🏙️
Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Source: OJS 2020/S 242-598649 (2020-12-08)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie