Mise en place de diagnostics auprès de personnes seniors, résidant dans des logements des ESH du groupe Arcade-VYV
SA HLM — Coopérer pour habiter (75)
Mise en place de diagnostics auprès de personnes seniors, résidant dans des logements des ESH du groupe Arcade-VYV.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-02-08. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-12-07 | Avis de marché |
| 2021-06-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services sociaux pour les personnes âgées
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services sociaux pour les personnes âgées 📦
Code CPV supplémentaire: Services sociaux pour les personnes âgées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SA HLM — Coopérer pour habiter (75)
Adresse postale: 33 rue Defrance
Code postal: 94300
Commune postale: Vincennes
Contact
Adresse Internet: http://www.coopererpourhabiter.fr/ 🌏
Courrier électronique: scanto@aiguillon.com 📧
Téléphone: +33 299260373 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-07 📅
Date limite de soumission: 2021-02-08 📅
Date de publication: 2020-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 242-597800
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Île-de-France/Hauts-de-France
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 465 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 18 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Grand Ouest
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 427 800 EUR 💰
Description des options: Reconductions.
Intitulé du lot: Centre-Val de Loire
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 438 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Grand Sud
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 309 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Ergothérapeute: article L. 4331-1 du code de la santé publique.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Antin Résidences
Adresse postale: 59 rue de Provence
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: Ile-de-France 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société anonyme d'habitation à loyer modéré
Contact
Point de contact: Stéphane Canto
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.antin-residences.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Coopérer pour habiter
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judicaire de Paris
Source: OJS 2020/S 242-597800 (2020-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services sociaux pour les personnes âgées
Brève description:
Mise en place de diagnostics auprès de personnes seniors, résidant dans des logements des ESH du groupe Arcade-VYV.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services sociaux pour les personnes âgées 📦
Code CPV supplémentaire: Services sociaux pour les personnes âgées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SA HLM — Coopérer pour habiter (75)
Adresse postale: 33 rue Defrance
Code postal: 94300
Commune postale: Vincennes
Contact
Adresse Internet: http://www.coopererpourhabiter.fr/ 🌏
Courrier électronique: scanto@aiguillon.com 📧
Téléphone: +33 299260373 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-07 📅
Date limite de soumission: 2021-02-08 📅
Date de publication: 2020-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 242-597800
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
CPH Arcade-VYV, société anonyme d'habitations à loyer modéré agissant en tant que coordonnateur du groupement de commandes composé des Entreprises sociales pour l'habitat (ESH) suivantes:
— Aiguillon Construction,
— Antin Résidences,
— CPH,
— Évoléa,
— France Loire,
— Harmonie Habitat,
— Le Foyer Stéphanais,
— Les Foyers de Seine-et-Marne,
— Loir et Cher Logement,
— Mésolia,
— Norevie,
— Partelios Habitat,
— SFHE.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Île-de-France/Hauts-de-France
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 465 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 18 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre peut ensuite être reconduit tacitement pour une nouvelle période de 18 mois.
Description des options: Reconduction.
Intitulé du lot: Grand Ouest
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 427 800 EUR 💰
Description des options: Reconductions.
Intitulé du lot: Centre-Val de Loire
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 438 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Grand Sud
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 309 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1, DUME ou forme libre).
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Ergothérapeute: article L. 4331-1 du code de la santé publique.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Cette consultation s'adresse pour partie à des ergothérapeutes diplômés.
L'accompagnement administratif et social peut être réalisé par toute personne disposant de la compétence nécessaire.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Antin Résidences
Adresse postale: 59 rue de Provence
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: Ile-de-France 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société anonyme d'habitation à loyer modéré
Contact
Point de contact: Stéphane Canto
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.antin-residences.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Coopérer pour habiter
Référence
Informations complémentaires
CPH Arcade-VYV, société anonyme d'habitations à loyer modéré agissant en tant que coordonnateur du groupement de commandes composé des Entreprises sociales pour l'habitat (ESH) suivantes:
— Aiguillon Construction,
— Antin Résidences,
— CPH,
— Évoléa,
— France Loire,
— Harmonie Habitat,
— Le Foyer Stéphanais,
— Les Foyers de Seine-et-Marne,
— Loir et Cher Logement,
— Mésolia,
— Norevie,
— Partelios Habitat,
— SFHE.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judicaire de Paris
Source: OJS 2020/S 242-597800 (2020-12-07)
Avis d'attribution de marché (2021-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 639 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SA HLM — Coopérer pour Habiter (75)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-09 📅
Date de publication: 2021-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 113-297585
Se réfère à l'avis: 2020/S 242-597800
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des options: Reconduction
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-14 📅
Nom: Senioralis
Adresse postale: 33 avenue Léon Gambetta
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 465 000 EUR 💰
427 800 EUR 💰
Nom: VYV3 Pays de la Loire
Adresse postale: 51 rue du Vallon
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
Pays: Pays de la Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 438 000 EUR 💰
Nom: Alogia
Adresse postale: 283 avenue Maréchal de Lattre de Tassigny
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33200
Pays: Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Valeur totale du marché: 309 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: SA d'HLM
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judicaire de Paris
Source: OJS 2021/S 113-297585 (2021-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 639 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SA HLM — Coopérer pour Habiter (75)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-09 📅
Date de publication: 2021-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 113-297585
Se réfère à l'avis: 2020/S 242-597800
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Accords-cadres à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum contractuel.
Les montants des marchés attribués sont donc purement estimatifs.
Objet
Champ d'application du marché
Description des options: Reconduction
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-14 📅
Nom: Senioralis
Adresse postale: 33 avenue Léon Gambetta
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 465 000 EUR 💰
427 800 EUR 💰
Nom: VYV3 Pays de la Loire
Adresse postale: 51 rue du Vallon
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
Pays: Pays de la Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 438 000 EUR 💰
Nom: Alogia
Adresse postale: 283 avenue Maréchal de Lattre de Tassigny
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33200
Pays: Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Valeur totale du marché: 309 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: SA d'HLM
Référence
Informations complémentaires
Accords-cadres à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum contractuel.
Les montants des marchés attribués sont donc purement estimatifs.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judicaire de Paris
Source: OJS 2021/S 113-297585 (2021-06-09)
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