1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Mise en œuvre de la qualification «Maîtrise de maison»
Qualification Maître.sse de maison”
Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Brève description:
“La mise en œuvre de la formation et de l'évaluation permettant l'accès à la qualification maîtrise de maison.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Auvergne-Rhône-Alpes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Région Auvergne-Rhône-Alpes.
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la mise en œuvre de la formation et de l'évaluation permettant l'accès à la qualification maîtrise de maison, pour la région...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la mise en œuvre de la formation et de l'évaluation permettant l'accès à la qualification maîtrise de maison, pour la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Afficher plus Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bourgogne-Franche-Comté
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Région Bourgogne-Franche-Comté.
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la mise en œuvre de la formation et de l'évaluation permettant l'accès à la qualification maîtrise de maison, pour la région...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la mise en œuvre de la formation et de l'évaluation permettant l'accès à la qualification maîtrise de maison, pour la région Bourgogne-Franche-Comté.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bretagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Bretagne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Bretagne.
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la mise en œuvre de la formation et de l'évaluation permettant l'accès à la qualification maîtrise de maison, pour la région Bretagne.”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la mise en œuvre de la formation et de l'évaluation permettant l'accès à la qualification maîtrise de maison, pour la région Bretagne.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre Val de Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Centre — Val de Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Région centre Val de Loire.
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la mise en œuvre de la formation et de l'évaluation permettant l'accès à la qualification maîtrise de maison, pour la...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la mise en œuvre de la formation et de l'évaluation permettant l'accès à la qualification maîtrise de maison, pour la région
centre Val de Loire.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Grand Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Région Grand Est.
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la mise en œuvre de la formation et de l'évaluation permettant l'accès à la qualification maîtrise de maison, pour la région Grand Est.”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la mise en œuvre de la formation et de l'évaluation permettant l'accès à la qualification maîtrise de maison, pour la région Grand Est.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hauts-de-France
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Hauts-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Région Hauts-de-France.
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la mise en œuvre de la formation et de l'évaluation permettant l'accès à la qualification maîtrise de maison pour la région...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la mise en œuvre de la formation et de l'évaluation permettant l'accès à la qualification maîtrise de maison pour la région Hauts-de-France.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Île-de-France
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Île-de-France.
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la mise en œuvre de la formation et de l'évaluation permettant l'accès à la qualification maîtrise de maison, pour la région...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la mise en œuvre de la formation et de l'évaluation permettant l'accès à la qualification maîtrise de maison, pour la région Île-de-France.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Normandie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Normandie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Région Normandie.
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la mise en œuvre de la formation et de l'évaluation permettant l'accès à la qualification maîtrise de maison, pour la région Normandie.”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la mise en œuvre de la formation et de l'évaluation permettant l'accès à la qualification maîtrise de maison, pour la région Normandie.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nouvelle-Aquitaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Région Nouvelle-Aquitaine.
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la mise en œuvre de la formation et de l'évaluation permettant l'accès à la qualification maîtrise de maison, pour la région...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la mise en œuvre de la formation et de l'évaluation permettant l'accès à la qualification maîtrise de maison, pour la région Nouvelle-Aquitaine.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Occitanie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Occitanie.
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la mise en œuvre de la formation et de l'évaluation permettant l'accès à la qualification maîtrise de maison, pour la région Occitanie.”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la mise en œuvre de la formation et de l'évaluation permettant l'accès à la qualification maîtrise de maison, pour la région Occitanie.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pays de la Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Lieu d'exécution: Pays de la Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Pays de la Loire.
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la mise en œuvre de la formation et de l'évaluation permettant l'accès à la qualification maîtrise de maison, pour la région...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la mise en œuvre de la formation et de l'évaluation permettant l'accès à la qualification maîtrise de maison, pour la région Pays de la Loire.
Afficher plus
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: PACA de la Corse
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Lieu d'exécution: Corse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Régions PACA de la Corse.
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la mise en œuvre de la formation et de l'évaluation permettant l'accès à la qualification maîtrise de maison, pour la région...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la mise en œuvre de la formation et de l'évaluation permettant l'accès à la qualification maîtrise de maison, pour la région PACA de la Corse.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Île de la Réunion
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Lieu d'exécution: La Réunion 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Île de la Réunion.
Description du marché:
“Le Le présent lot a pour objet la mise en œuvre de la formation et de l'évaluation permettant l'accès à la qualification maîtrise de maison, pour l'Île de...”
Description du marché
Le Le présent lot a pour objet la mise en œuvre de la formation et de l'évaluation permettant l'accès à la qualification maîtrise de maison, pour l'Île de la Réunion.
Afficher plus
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Martinique
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Martinique.
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la mise en œuvre de la formation et de l'évaluation permettant l'accès à la qualification maîtrise de maison, pour la Martinique.”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Guadeloupe
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Lieu d'exécution: Guadeloupe🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Guadeloupe.
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la mise en œuvre de la formation et de l'évaluation permettant l'accès à la qualification maîtrise de maison, pour la Guadeloupe.”
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Guyane
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Lieu d'exécution: Guyane🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Guyane.
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la mise en œuvre de la formation et de l'évaluation permettant l'accès à la qualification maîtrise de maison, pour la Guyane.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
Les lots 1 à 12 sont des accords-cadres multi-attributaires: les deux...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
Les lots 1 à 12 sont des accords-cadres multi-attributaires: les deux candidats arrivant en tête du classement seront déclarés attributaires.
Les lots 13 à 16 sont des accords-cadres mono-attributaire.
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-30
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
Néant.
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel: conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance nº 2009-515 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel: conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé pré-contractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente.
Référé contractuel: conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de six mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 180-435448 (2020-09-11)