Marché pour le broyage, la valorisation des déchets verts produits par le Sictom Sud Allier dans ses quinze déchetteries et la fourniture de compost prêt à l'emploi issu des déchets verts à titre gracieux — trois lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-24.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché pour le broyage, la valorisation des déchets verts produits par le Sictom Sud Allier dans ses quinze déchetteries et la fourniture de compost
2020AO01”
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Brève description:
“Marché pour le broyage, la valorisation des déchets verts produits par le Sictom Sud Allier dans ses quinze déchetteries et la fourniture de compost prêt à...”
Brève description
Marché pour le broyage, la valorisation des déchets verts produits par le Sictom Sud Allier dans ses quinze déchetteries et la fourniture de compost prêt à l'emploi issu des déchets verts à titre gracieux — trois lots.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1: zone 1: déchetteries de Saint-Germain des Fossés — Saint-Prix — Le Mayet de Montagne — Varennes-sur-Allier — Saint-Yorre — Le Donjon — Saint-Gérand le Puy.”
Titre
Lot 1: zone 1: déchetteries de Saint-Germain des Fossés — Saint-Prix — Le Mayet de Montagne — Varennes-sur-Allier — Saint-Yorre — Le Donjon — Saint-Gérand le Puy.
Le broyage sur un site centralisateur proposé par le candidat où le Sictom Sud Allier assurera la livraison des déchets verts issus des déchetteries de la zone 1. Le broyage en vue de la réalisation du produit fini. La fourniture en vrac au Sictom Sud Allier de 378 t de compost prêt à l'emploi répondant aux critères de la norme AFNOR NFU 44.051 calibre 0/20 mm issu de déchets verts.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 494 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Les modalités des reconductions sont définies à l'article 3.2 du CCAP.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: zone 2: déchetteries de Charmeil — Gannat — Ebreuil — Bellenaves
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le broyage sur un site centralisateur proposé par le candidat où le Sictom Sud Allier assurera la livraison des déchets verts issus des déchetteries de la...”
Description du marché
Le broyage sur un site centralisateur proposé par le candidat où le Sictom Sud Allier assurera la livraison des déchets verts issus des déchetteries de la zone 2. Le broyage en vue de la réalisation du produit fini. La fourniture en vrac au Sictom Sud Allier de 450 t de compost prêt à l'emploi répondant aux critères de la norme AFNOR NFU 44.051 calibre 0/20 mm issu de déchets verts.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 585 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: zone 3: déchetteries de Bayet — Monétay-sur-Allier — Tronget — Chantelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sictom Sud Allier — 10 rue les Bouillots — 03500 Bayet.
Description du marché:
“Le broyage sur le site centralisateur des déchets verts mis à disposition par le Sictom Sud Allier — 10 rue les Bouillots — 03500 Bayet. Le Sictom Sud...”
Description du marché
Le broyage sur le site centralisateur des déchets verts mis à disposition par le Sictom Sud Allier — 10 rue les Bouillots — 03500 Bayet. Le Sictom Sud Allier assurera la livraison des déchets verts issus des déchetteries de la zone 3. Le transport du broyat sur une plate-forme de compostage en vue de la réalisation du produit fini fourniture en vrac au Sictom Sud Allier de 170 t de compost prêt à l'emploi répondant aux critères de la norme AFNOR NFU 44.051 calibre 0/20 mm issu de déchets verts.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 221 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à
L. 5212-11 du code du travail déclaration sur l'honneur pour...”
Liste et brève description des conditions
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à
L. 5212-11 du code du travail déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'exécution du contrat sont définies dans les cahiers des charges.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-13
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Sictom Sud Allier 10 rue les Bouillots — 03500 Bayet.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
URL: http://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
URL: http://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 122-299493 (2020-06-24)
Avis d'attribution de marché (2020-12-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 120 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1: zone 1: déchetteries de Saint-Germain-des-Fossés — Saint-Prix, le Mayet-de-Montagne, Varennes-sur-Allier, Saint-Yorre, le Donjon, Saint-Gérand-le-Puy” Description
Description du marché:
“Le broyage sur un site centralisateur proposé par le candidat où le Sictom Sud Allier assurera la livraison des déchets verts issus des déchetteries de la...”
Description du marché
Le broyage sur un site centralisateur proposé par le candidat où le Sictom Sud Allier assurera la livraison des déchets verts issus des déchetteries de la zone 1. Le broyage en vue de la réalisation du produit fini. La fourniture en vrac au Sictom Sud Allier de 378 tonnes de compost prêt à l'emploi répondant aux critères de la norme AFNOR NFU 44.051 Calibre 0/20 mm issu de déchets verts.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Prix des prestations apprécié en fonction du coût compet traitement et transport”
Critère de coût (pondération): 65
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 35
Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: zone 2: déchetteries de Charmeil, Gannat, Ébreuil, Bellenaves
Description
Description du marché:
“Le broyage sur un site centralisateur proposé par le candidat où le Sictom Sud Allier assurera la livraison des déchets verts issus des déchetteries de la...”
Description du marché
Le broyage sur un site centralisateur proposé par le candidat où le Sictom Sud Allier assurera la livraison des déchets verts issus des déchetteries de la zone 2. Le broyage en vue de la réalisation du produit fini. La fourniture en vrac au Sictom Sud Allier de 450 tonnes de compost prêt à l'emploi répondant aux critères de la norme AFNOR NFU 44.051 Calibre 0/20 mm issu de déchets verts.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: zone 3: déchetteries de Bayet, Monétay-sur-Allier, Tronget, Chantelle
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sictom Sud Allier, 10 rue les Bouillots, 03500 Bayet.
Description du marché:
“Le broyage sur le site centralisateur des déchets verts mis à disposition par le Sictom Sud Allier, 10 rue les Bouillots, 03500 Bayet. Le Sictom Sud Allier...”
Description du marché
Le broyage sur le site centralisateur des déchets verts mis à disposition par le Sictom Sud Allier, 10 rue les Bouillots, 03500 Bayet. Le Sictom Sud Allier assurera la livraison des déchets verts issus des déchetteries de la zone 3. Le transport du broyat sur une plate-forme de compostage en vue de la réalisation du produit fini fourniture en vrac au Sictom Sud Allier de 170 tonnes de compost prêt à l'emploi répondant aux critères de la norme AFNOR NFU 44.051 Calibre 0/20 mm issu de déchets verts.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 122-299493
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020AO01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Zone 1: déchetteries de Saint-Germain-des-Fossés — Saint-Prix — le Mayet-de-Montagne — Varennes-sur-Allier — Saint-Yorre — le Donjon — Saint-Gérand-le-Puy”
Date de conclusion du contrat: 2020-12-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Ecovert Boilon
Numéro d'enregistrement national: 49018931300011
Adresse postale: Domaine de la Tour
Commune postale: Lempty
Code postal: 63190
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme🏙️
URL: http://www.ecovertboilon.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 412 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Zone 2: déchetteries de Charmeil — Gannat — Ébreuil — Bellenaves
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Piroux Fils
Numéro d'enregistrement national: 82868550300017
Adresse postale: 10 route de Bellerive
Commune postale: Cognat-Lyonne
Code postal: 03110
Région: Allier🏙️
URL: https://french-corporate.com/french-corporate.v6.php?siren=828685503-piroux-fils-10-rte-de-bellereive-03110-cognat-lyonne🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Zone 3: déchetteries de Bayet — Monétay-sur-Allier — Tronget — Chantelle
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 208 000 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 242-598721 (2020-12-08)