Marché industriel pour la fourniture, pose et maintenance de deux lignes de crémation (fours + filtration) au crématorium de Vendin-Le-Vieil et contrat de maintenance associé
Marché industriel pour la fourniture, pose et maintenance de deux lignes de crémation (fours + filtration) au crématorium de Vendin-Le-Vieil et contrat de maintenance associé. La consultation est passée par procédure concurrentielle avec négociation en application des articles R. 2124-3 4º, R. 2161-12 à R. 2161-20 du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché à prix forfaitaire et à prix unitaire sur quantités réellement exécutées. Il s'agit de la phase candidature.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché industriel pour la fourniture, pose et maintenance de deux lignes de crémation (fours + filtration) au crématorium de Vendin-Le-Vieil et contrat de...”
Titre
Marché industriel pour la fourniture, pose et maintenance de deux lignes de crémation (fours + filtration) au crématorium de Vendin-Le-Vieil et contrat de maintenance associé
20S044
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Produits/services: Services de crémation📦
Brève description:
“Marché industriel pour la fourniture, pose et maintenance de deux lignes de crémation (fours + filtration) au crématorium de Vendin-Le-Vieil et contrat de...”
Brève description
Marché industriel pour la fourniture, pose et maintenance de deux lignes de crémation (fours + filtration) au crématorium de Vendin-Le-Vieil et contrat de maintenance associé. La consultation est passée par procédure concurrentielle avec négociation en application des articles R. 2124-3 4º, R. 2161-12 à R. 2161-20 du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché à prix forfaitaire et à prix unitaire sur quantités réellement exécutées. Il s'agit de la phase candidature.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Fours crématoires📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Crématorium de Vendin-Le-Vieil.
Description du marché:
“Marché industriel pour la fourniture, pose et maintenance de deux lignes de crémation (fours + filtration) au crématorium de Vendin-Le-Vieil et contrat de...”
Description du marché
Marché industriel pour la fourniture, pose et maintenance de deux lignes de crémation (fours + filtration) au crématorium de Vendin-Le-Vieil et contrat de maintenance associé. La consultation est passée par procédure concurrentielle avec négociation en application des articles R. 2124-3 4º, R. 2161-12 à R. 2161-20 du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché à prix forfaitaire et à prix unitaire sur quantités réellement exécutées. Il s'agit de la phase candidature.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique (conformément aux sous-critères énoncés dans les pièces du DCE)”
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 195
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Pour la partie qui concerne la maintenance des fours, elle est d'une durée de cinq ans à compter de la mise en service industrielle des fours, reconductible...”
Description des renouvellements
Pour la partie qui concerne la maintenance des fours, elle est d'une durée de cinq ans à compter de la mise en service industrielle des fours, reconductible deux fois cinq ans, pour une durée totale de quinze ans à compter de la mise en service industrielle des fours. La reconduction est tacite conformément aux pièces du marché.
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Présentation de la société (chiffres d'affaires, organigramme détaillé, description des moyens de production et de maintenance): 40 points.
La réalisation...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Présentation de la société (chiffres d'affaires, organigramme détaillé, description des moyens de production et de maintenance): 40 points.
La réalisation de prestations similaires sur les trois dernières années (avec illustration): 60 points répartis comme suit:
— la fourniture et la pose des fours: 20 points;
— les moyens mis en œuvre pour assurer la maintenance des équipements: 40 points.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique. Conformément à l'article R. 2122-7...”
Description des options
Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique. Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. règlement d'appel public à candidature.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. règlement d'appel public à candidature.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. règlement d'appel public à candidature.
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: La partie maintenance du marché est renouvelable aux alentours de 2035.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Il s'agit de la phase candidature de la procédure concurrentielle avec négociation. À l'issue de la phase de jugement des candidatures, les candidats se...”
Il s'agit de la phase candidature de la procédure concurrentielle avec négociation. À l'issue de la phase de jugement des candidatures, les candidats se verront attribuer une note qui permettra leur répartition dans différents groupes de niveaux. Seuls les candidats se retrouvant dans le premier groupe de niveau seront admis à présenter une offre. Le nombre minimal de candidats retenu est de trois conformément à l'article R. 2142-17 du code de la commande publique sous réserve d'avoir un nombre suffisant de candidature satisfaisante au regard des critères de sélection.
Conformément à l'article R. 2142-18 du code de la commande publique, lorsque le nombre de candidats satisfaisant aux critères de sélection est inférieur au nombre minimal indiqué, l'acheteur peut poursuivre la procédure avec ces candidats. La durée du marché concernant la fourniture et la pose des deux lignes de crémation est de quinze mois à compter de la notification du marché. Le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 091-217293 (2020-05-06)
Avis d'attribution de marché (2020-12-30) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché industriel pour la fourniture, pose et maintenance de deux lignes de crémation (fours + filtration) au crématorium de Vendin-le-Vieil et contrat de...”
Titre
Marché industriel pour la fourniture, pose et maintenance de deux lignes de crémation (fours + filtration) au crématorium de Vendin-le-Vieil et contrat de maintenance associé
20S044
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Brève description:
“Marché industriel pour la fourniture, pose et maintenance de deux lignes de crémation (fours + filtration) au crématorium de Vendin-le-Vieil et contrat de...”
Brève description
Marché industriel pour la fourniture, pose et maintenance de deux lignes de crémation (fours + filtration) au crématorium de Vendin-le-Vieil et contrat de maintenance associé. La consultation est passée par procédure concurrentielle avec négociation en application des articles R. 2124-3 4º, R. 2161-12 à R. 2161-20 du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché à prix forfaitaire et à prix unitaires sur quantités réellement exécutées. Il s'agit de la phase candidature.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 078 100 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Crématorium de Vendin-le-Vieil.
Description du marché:
“Marché industriel pour la fourniture, pose et maintenance de deux lignes de crémation (fours + filtration) au crématorium de Vendin-le-Vieil et contrat de...”
Description du marché
Marché industriel pour la fourniture, pose et maintenance de deux lignes de crémation (fours + filtration) au crématorium de Vendin-le-Vieil et contrat de maintenance associé. La consultation est passée par procédure concurrentielle avec négociation en application des articles R. 2124-3 4º, R. 2161-12 à R. 2161-20 du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché à prix forfaitaire et à prix unitaires sur quantités réellement exécutées. Il s'agit de la phase candidature.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 091-217293
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20S044
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Marché industriel pour la fourniture, pose et maintenance de deux lignes de crémation (fours + filtration) au crématorium de Vendin-le-Vieil et contrat de...”
Titre
Marché industriel pour la fourniture, pose et maintenance de deux lignes de crémation (fours + filtration) au crématorium de Vendin-le-Vieil et contrat de maintenance associé
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Date de conclusion du contrat: 2020-12-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Facultatieve Technologies France
Adresse postale: 10 rue Robert Schuman, BP 38
Commune postale: Sainte-Savine Cedex
Code postal: 10302
Pays: France 🇫🇷
Région: Aube🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 078 100 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“Il s'agit d'un marché industriel. Le montant total final indiqué correspond pour partie au prix forfaitaire après négociation de 1 000 000 EUR HT et pour...”
Il s'agit d'un marché industriel. Le montant total final indiqué correspond pour partie au prix forfaitaire après négociation de 1 000 000 EUR HT et pour partie au montant du détail quantitatif estimatif après négociation de 78 100 EUR HT qui correspond au montant estimatif annuel pour la partie unitaire passée sous forme de marché à prix unitaires sur quantités réellement exécutées avec une quantité minimale de 5 000 crémations et une quantité maximale de 15 000 crémations pour une durée de cinq ans. Le marché peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi, en envoyant une demande préalable à l'adresse courriel mcp@agglo-lenslivin.fr en indiquant le numéro et l'objet de l'affaire.
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Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2021/S 001-001573 (2020-12-30)