Marché de transport et valorisation/traitement des REFIOM et transport et traitement des cendres sous chaudières de l'unité de valorisation énergétique de Pontarlier
Préval Haut-Doubs
Transport et valorisation/traitement des REFIOM et transport et traitement des cendres sous chaudières de l'unité de valorisation énergétique de Pontarlier.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-05-28. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services liés aux déchets et aux ordures › Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-04-24 | Avis de marché |
| 2020-07-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
Numéro de référence: 2020-05
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Préval Haut-Doubs
Adresse postale: 2 rue des Tourbières
Code postal: 25300
Commune postale: Pontarlier
Contact
Adresse Internet: http://www.preval.fr/ 🌏
Courrier électronique: direction@preval.fr 📧
Téléphone: +33 381464966 📞
URL des documents: https://preval.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://preval.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-24 📅
Date limite de soumission: 2020-05-28 📅
Date de publication: 2020-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 083-196530
Numéro JO-S: 83
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transport et traitement des REFIOM de l'UVE dans un centre de valorisation matière ou en installation de stockage des déchets dangereux (ISDD)
Numéro du lot: 01
Brève description:
Description des renouvellements: Reconduction possible de deux fois un an après la période ferme de 24 mois.
Intitulé du lot: Transport et traitement des cendres sous chaudières de l'UVE en Installation de stockage des déchets dangereux (ISDD)
Numéro du lot: 02
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte
Contact
Point de contact: Jean-Yves Meuterlos
Adresse du profil d'acheteur: https://preval.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://preval.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 083-196530 (2020-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
Numéro de référence: 2020-05
Brève description:
Transport et valorisation/traitement des REFIOM et transport et traitement des cendres sous chaudières de l'unité de valorisation énergétique de Pontarlier.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Préval Haut-Doubs
Adresse postale: 2 rue des Tourbières
Code postal: 25300
Commune postale: Pontarlier
Contact
Adresse Internet: http://www.preval.fr/ 🌏
Courrier électronique: direction@preval.fr 📧
Téléphone: +33 381464966 📞
URL des documents: https://preval.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://preval.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-24 📅
Date limite de soumission: 2020-05-28 📅
Date de publication: 2020-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 083-196530
Numéro JO-S: 83
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transport et traitement des REFIOM de l'UVE dans un centre de valorisation matière ou en installation de stockage des déchets dangereux (ISDD)
Numéro du lot: 01
Brève description:
Transport et traitement des REFIOM de l'UVE dans un centre de valorisation matière ou en installation de stockage des déchets dangereux (ISDD).
Durée de l'accord: 24 mois Description des renouvellements: Reconduction possible de deux fois un an après la période ferme de 24 mois.
Intitulé du lot: Transport et traitement des cendres sous chaudières de l'UVE en Installation de stockage des déchets dangereux (ISDD)
Numéro du lot: 02
Brève description:
Transport et traitement des cendres sous chaudières de l'UVE en Installation de stockage des déchets dangereux (ISDD)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte
Contact
Point de contact: Jean-Yves Meuterlos
Adresse du profil d'acheteur: https://preval.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://preval.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 083-196530 (2020-04-24)
Avis d'attribution de marché (2020-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-07 📅
Date de publication: 2020-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 131-321835
Se réfère à l'avis: 2020/S 083-196530
Numéro JO-S: 131
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transport et traitement des Refiom de l'UVE dans un centre de valorisation matière ou en Installation de stockage des déchets dangereux (ISDD)
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-18 📅
Nom: Suez RR IWS minerals France
Adresse postale: Tour CB21 — 16 place de l'Iris
Commune postale: Paris La Défense
Code postal: 92040
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 632 440 EUR 💰
110 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2020/S 131-321835 (2020-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transport et valorisation/traitement des Refiom et transport et traitement des cendres sous chaudières de l'unité de valorisation énergétique de Pontarlier.
Valeur totale du marché: 742 840 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-07 📅
Date de publication: 2020-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 131-321835
Se réfère à l'avis: 2020/S 083-196530
Numéro JO-S: 131
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transport et traitement des Refiom de l'UVE dans un centre de valorisation matière ou en Installation de stockage des déchets dangereux (ISDD)
Brève description:
Transport et traitement des Refiom de l'UVE dans un centre de valorisation matière ou en Installation de stockage des déchets dangereux (ISDD).
Transport et traitement des cendres sous chaudières de l'UVE en Installation de stockage des déchets dangereux (ISDD).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-18 📅
Nom: Suez RR IWS minerals France
Adresse postale: Tour CB21 — 16 place de l'Iris
Commune postale: Paris La Défense
Code postal: 92040
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 632 440 EUR 💰
110 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2020/S 131-321835 (2020-07-07)
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