Marché de services relatif à l'entretien des réseaux d'assainissement des résidences sur la direction territoriale Vallée Sud Grand Paris

Hauts-de-Seine Habitat — OPH

Le présent marché de services a pour objet l'entretien des réseaux d'assainissement des résidences sur les communes rattachées à la Direction territoriale DT2 Vallée Sud Grand Paris. Le patrimoine objet du présent marché est donc réparti sur les communes de Bagneux — Bourg-la-Reine — Châtenay-Malabry— Châtillon — Clamart — Fontenay-aux-Roses — Le Plessis-Robinson — Malakoff — Montrouge — Saint-Cyr-l'École — Rambouillet.
Le détail des prestations est décrit dans le CCTP joint au DCE.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Suez Rv Osis Idf

Qui ?

• Hauts-de-Seine Habitat — OPH

Qu'est-ce que c'est ?

• Services des eaux usées › Services de curage des égouts
• Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux de plomberie
• Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-10	Avis de marché
2020-04-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de curage des égouts
Numéro de référence: Curage DT2
Brève description:

Le présent marché de services a pour objet l'entretien des réseaux d'assainissement des résidences sur les communes rattachées à la Direction territoriale DT2 Vallée Sud Grand Paris. Le patrimoine objet du présent marché est donc réparti sur les communes de Bagneux — Bourg-la-Reine — Châtenay-Malabry— Châtillon — Clamart — Fontenay-aux-Roses — Le Plessis-Robinson — Malakoff — Montrouge — Saint-Cyr-l'École — Rambouillet. Le détail des prestations est décrit dans le CCTP joint au DCE.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de curage des égouts 📦
Code CPV supplémentaire: Services de curage des égouts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hauts-de-Seine Habitat — OPH
Adresse postale: 45 rue Paul Vaillant Couturier
Code postal: 92532
Commune postale: Levallois-Perret
Contact
Adresse Internet: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches@hdshabitat.fr 📧
Téléphone: +33 147573177 📞
URL des documents: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-10 📅
Date limite de soumission: 2020-03-13 📅
Date de publication: 2020-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 031-072522
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires

L'estimation annuelle est de 325 000 EUR HT. Le présent accord-cadre est passé à compter de la notification de l'accord-cadre jusqu'au 26.2.2022.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le détail des prestations est décrit dans le CCTP joint au DCE.

Valeur totale estimée: 325 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 325 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 22 mois
Informations complémentaires:

L'estimation annuelle est de 325 000 EUR HT. Le présent accord-cadre est passé à compter de la notification de l'accord-cadre jusqu'au 26.2.2022.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat (direction territoriale 2).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats sont informés qu'ils peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen électronique (e-DUME), qu'il éditent sous format .xml via le site https://dume.chorus-pro.gouv.fr/ ceci en lieu et place des formulaires DC1 et DC2 dans leur dernière version mise à jour via le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics

Ces formulaires contiendront les éléments indiqués au règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Hauts-de-Seine Habitat.
Informations complémentaires: Les heure et date d'ouverture sont estimatives.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Hauts-de-Seine Habitat — OPH
Adresse du profil d'acheteur: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Dans l'hypothèse d'un groupement économique aucune forme n'est imposée.

Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75911
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 031-072522 (2020-02-10)

Avis d'attribution de marché (2020-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché de services a pour objet l'entretien des réseaux d'assainissement des résidences sur les communes rattachées à la Direction territoriale DT2 Vallée Sud Grand Paris. Le patrimoine objet du présent marché est donc réparti sur les communes de Bagneux — Bourg-la-Reine — Châtenay-Malabry — Châtillon — Clamart — Fontenay-aux-Roses — Le Plessis-Robinson — Malakoff — Montrouge — Saint-Cyr-l'École — Rambouillet. Le détail des prestations est décrit dans le CCTP joint au DCE.

Valeur totale du marché: 288 271 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-29 📅
Date de publication: 2020-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 085-202523
Se réfère à l'avis: 2020/S 031-072522
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires

Parution sur la plateforme de dématérialisation: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com — le 12.2.2020, parution au BOAMP: nº 20-20788 le 12.2.2020. Appel d'offres ouvert — le marché est passé à compter de sa notification jusqu'au 26.2.2022.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché de services a pour objet l'entretien des réseaux d'assainissement des résidences sur les communes rattachées à la Direction territoriale DT2 Vallée Sud Grand Paris.

Le patrimoine objet du présent marché est donc réparti sur les communes de Bagneux — Bourg-la-Reine — Châtenay-Malabry — Châtillon — Clamart — Fontenay-aux-Roses — Le Plessis-Robinson — Malakoff — Montrouge — Saint-Cyr-l'École — Rambouillet.

Informations complémentaires:

Parution sur la plateforme de dématérialisation: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com — le 12.2.2020, parution au BOAMP: nº 20-20788 le 12.2.2020.

Appel d'offres ouvert — le marché est passé à compter de sa notification jusqu'au 26.2.2022.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-27 📅
Nom: Suez RV Osis IDF
Adresse postale: Petit Nanterre III, 16 rue des Peupliers
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92752
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 147865500 📞
Courrier électronique: dirco.sanitra@sita.fr 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 288 271 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 085-202523 (2020-04-29)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services des eaux usées (>20)