Marché de services en vue de la réalisation des prestations de maîtrise d'œuvre démolition et VRD pour l'aménagement de l'ancien site Boet 27 312 m, situé rue des Fusillés à Villeneuve d'Asq
Marché de services en vue de la réalisation des prestations de maîtrise d'œuvre démolition et maîtrise d'œuvre VRD pour l'aménagement de l'ancien site Boet 27 312 m, situé rue des Fusillés à Villeneuve d'Asq. Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en deux tranches. Tranche ferme: mission de base sur les parcelles cadastrées An 324-326-328-329-330-331-209 et 212 permis d'aménager et déclaration de la loi sur l'eau. Délai de la tranche ferme: [voir rubrique II.2.7)]. Détail par tranche des missions confiées au titulaire: Tf — mission de base sur les parcelles cadastrées An 324-326-328-329-330-331-209 et 212 permis d'aménager et déclaration de la loi sur l'eau: DIA/EP/AVP/APS/APD/PRO/ACT/VISA/EXE/DET/AOR TO001 — dossier étude d'impact sur la totalité du site: 1.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-08-27.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-07-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 2020117/Jo
Brève description:
Marché de services en vue de la réalisation des prestations de maîtrise d'œuvre démolition et maîtrise d'œuvre VRD pour l'aménagement de l'ancien site Boet 27 312 m
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en deux tranches. Tranche ferme: mission de base sur les parcelles cadastrées An 324-326-328-329-330-331-209 et 212 permis d'aménager et déclaration de la loi sur l'eau. Délai de la tranche ferme: [voir rubrique II.2.7)]. Détail par tranche des missions confiées au titulaire: Tf — mission de base sur les parcelles cadastrées An 324-326-328-329-330-331-209 et 212 permis d'aménager et déclaration de la loi sur l'eau: DIA/EP/AVP/APS/APD/PRO/ACT/VISA/EXE/DET/AOR TO001 — dossier étude d'impact sur la totalité du site: 1.
Marché de services en vue de la réalisation des prestations de maîtrise d'œuvre démolition et maîtrise d'œuvre VRD pour l'aménagement de l'ancien site Boet 27 312 m
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en deux tranches. Tranche ferme: mission de base sur les parcelles cadastrées An 324-326-328-329-330-331-209 et 212 permis d'aménager et déclaration de la loi sur l'eau. Délai de la tranche ferme: [voir rubrique II.2.7)]. Détail par tranche des missions confiées au titulaire: Tf — mission de base sur les parcelles cadastrées An 324-326-328-329-330-331-209 et 212 permis d'aménager et déclaration de la loi sur l'eau: DIA/EP/AVP/APS/APD/PRO/ACT/VISA/EXE/DET/AOR TO001 — dossier étude d'impact sur la totalité du site: 1.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-07-21 📅
Date limite de soumission: 2020-08-27 📅
Date de publication: 2020-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 142-349680
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site internet: www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020117
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site internet: www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020117
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de services en vue de la réalisation des prestations de maîtrise d'œuvre démolition et maîtrise d'œuvre VRD pour l'aménagement de l'ancien site Boet 27 312 m
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en deux tranches. Tranche ferme: mission de base sur les parcelles cadastrées An 324-326-328-329-330-331-209 et 212 permis d'aménager et déclaration de la loi sur l'eau. Délai de la tranche ferme: [voir rubrique II.2.7)]. Détail par tranche des missions confiées au titulaire: Tf — mission de base sur les parcelles cadastrées An 324-326-328-329-330-331-209 et 212 permis d'aménager et déclaration de la loi sur l'eau: DIA/EP/AVP/APS/APD/PRO/ACT/VISA/EXE/DET/AOR TO001 — dossier étude d'impact sur la totalité du site: 1.
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en deux tranches. Tranche ferme: mission de base sur les parcelles cadastrées An 324-326-328-329-330-331-209 et 212 permis d'aménager et déclaration de la loi sur l'eau. Délai de la tranche ferme: [voir rubrique II.2.7)]. Détail par tranche des missions confiées au titulaire: Tf — mission de base sur les parcelles cadastrées An 324-326-328-329-330-331-209 et 212 permis d'aménager et déclaration de la loi sur l'eau: DIA/EP/AVP/APS/APD/PRO/ACT/VISA/EXE/DET/AOR TO001 — dossier étude d'impact sur la totalité du site: 1.
Durée de l'accord: 60 mois
Description des options:
Une tranche(s) optionnelle(s): To nº To 001: dossier étude d'impact sur la totalité du site — délai: deux mois à compter de la décision d'affermissement.
Délai d'affermissement: dix mois à compter de la notification du marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— pouvoir de la personne habilitée à engager la société;
— lettre de candidature ou imprimé DC1;
— fiche capacités professionnelles, techniques et financières (annexe au RC).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— l'équipe se composera a minima: d'un BET VRD; d'un urbaniste; d'un paysagiste; un BET démolition/désamiantage;
— justification de cinq références de moins de cinq ans dans la conception et la conduite d'opération VRD avec un minimum de 2 000 000 EUR de coût de travaux;
— justification de trois références de moins de trois ans dans l'élaboration de dossier de loi sur l'eau attestés par les arrêtés délivrés au titre de la loi sur l'eau;
— justifications de trois références de moins de trois ans dans la conception d'études d'impact similaire au projet attesté par les arrêtés délivrés par les services de la DREAL;
— curriculums vitae, certificats de qualifications professionnelles et/ou titres d'études des membres du groupement afin de justifier des compétences exigées à l'article 2.3.5. du règlement de consultation;
— qualifications Opqibi 1208 «Étude et démolition d'ouvrage»; qualification Opqibi 1907 «Diagnostic portant sur la gestion des déchets issus de la déconstruction de bâtiments», ou équivalent; qualifications Opqibi 0902 «Maîtrise d'œuvre en désamiantage» ou équivalent.
— qualifications Opqibi 1208 «Étude et démolition d'ouvrage»; qualification Opqibi 1907 «Diagnostic portant sur la gestion des déchets issus de la déconstruction de bâtiments», ou équivalent; qualifications Opqibi 0902 «Maîtrise d'œuvre en désamiantage» ou équivalent.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: BET VRD; urbaniste; paysagiste; BET démolition/désamiantage.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix actualisables. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 60 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix actualisables. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 60 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur Identité
Numéro d'enregistrement national: 04555025800029
Nom du pouvoir adjudicateur: Bouygues Immobilier région nord ouest
Adresse postale: 3 allée du Château Blanc
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59477
Pays: Nord
🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Courrier électronique: c.raj@bouygues-immobilier.com📧
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info🌏
Référence Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site internet: www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020117
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site internet: www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020117
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞
Fax: +33 320785009 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13, avenue du Peuple Belge
Source: OJS 2020/S 142-349680 (2020-07-21)
Avis d'attribution de marché (2021-04-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de services en vue de la réalisation des prestations de maîtrise d'œuvre démolition et maîtrise d'œuvre VRD pour l'aménagement de l'ancien site Boet 27 312 m
Forme de marché: à tranches.
Attribution d'un marché unique.
Prestations réparties en deux tranches:
— tranche ferme:
—— mission de base sur les parcelles cadastrées An 324-326-328-329-330-331-209 et 212; —— permis d'aménager et déclaration de la loi sur l'eau;
—— délai de la tranche ferme: (voir rubrique II.2.7);
—— détail par tranche des missions confiées au titulaire: TF — mission de base sur les parcelles cadastrées An 324-326-328-329-330-331-209 et 212;
—— permis d'aménager et déclaration de la loi sur l'eau: DIA/EP/AVP/APS/APD/PRO/ACT/VISA/EXE/DET/AOR To001 — Dossier étude d'impact sur la totalité du site: 1.
Marché de services en vue de la réalisation des prestations de maîtrise d'œuvre démolition et maîtrise d'œuvre VRD pour l'aménagement de l'ancien site Boet 27 312 m
Forme de marché: à tranches.
Attribution d'un marché unique.
Prestations réparties en deux tranches:
— tranche ferme:
—— mission de base sur les parcelles cadastrées An 324-326-328-329-330-331-209 et 212; —— permis d'aménager et déclaration de la loi sur l'eau;
—— délai de la tranche ferme: (voir rubrique II.2.7);
—— détail par tranche des missions confiées au titulaire: TF — mission de base sur les parcelles cadastrées An 324-326-328-329-330-331-209 et 212;
—— permis d'aménager et déclaration de la loi sur l'eau: DIA/EP/AVP/APS/APD/PRO/ACT/VISA/EXE/DET/AOR To001 — Dossier étude d'impact sur la totalité du site: 1.
Valeur totale du marché: 219 425 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SIA habitat
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-04-12 📅
Date de publication: 2021-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 074-188855
Se réfère à l'avis: 2020/S 142-349680
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
Cotraitant 1 avant propos — 51 boulevard de Belfort — 59042 Lille Cedex.
Cotraitant 2 Urbania — 39 rue Jean Jaurès — 59553 Lauwin Planque.
Cotraitant 3 Diagobat — 23 boulevard Van Gogh — BP 40103 — 59651 Villeneuve-d'Ascq.
Consultation lancée en groupement de commandes composé de deux sociétés: Bouygues Immobilier et SIA habitat.
Cotraitant 1 avant propos — 51 boulevard de Belfort — 59042 Lille Cedex.
Cotraitant 2 Urbania — 39 rue Jean Jaurès — 59553 Lauwin Planque.
Cotraitant 3 Diagobat — 23 boulevard Van Gogh — BP 40103 — 59651 Villeneuve-d'Ascq.
Consultation lancée en groupement de commandes composé de deux sociétés: Bouygues Immobilier et SIA habitat.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Forme de marché: à tranches.
Attribution d'un marché unique.
Prestations réparties en deux tranches:
— tranche ferme:
—— mission de base sur les parcelles cadastrées An 324-326-328-329-330-331-209 et 212; —— permis d'aménager et déclaration de la loi sur l'eau;
—— délai de la tranche ferme: (voir rubrique II.2.7);
—— détail par tranche des missions confiées au titulaire: TF — mission de base sur les parcelles cadastrées An 324-326-328-329-330-331-209 et 212;
—— permis d'aménager et déclaration de la loi sur l'eau: DIA/EP/AVP/APS/APD/PRO/ACT/VISA/EXE/DET/AOR To001 — Dossier étude d'impact sur la totalité du site: 1.
Marché de services en vue de la réalisation des prestations de maîtrise d'œuvre démolition et maîtrise d'œuvre VRD pour l'aménagement de l'ancien site Boet 27 312 m2, situé rue des Fusillés à Villeneuve-d'Ascq.
Description des options: Une tranche(s) optionnelle(s): To n
Procédure Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-12 📅
Nom: Projex ingénierie
Adresse postale: 30 place Salvador Allende
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59650
Pays: France 🇫🇷 Nord
🏙️
Valeur totale du marché: 219 425 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Bouygues immobilier région Nord-Ouest
Référence Informations complémentaires
Cotraitant 1 avant propos — 51 boulevard de Belfort — 59042 Lille Cedex.
Cotraitant 2 Urbania — 39 rue Jean Jaurès — 59553 Lauwin Planque.
Cotraitant 3 Diagobat — 23 boulevard Van Gogh — BP 40103 — 59651 Villeneuve-d'Ascq.
Consultation lancée en groupement de commandes composé de deux sociétés: Bouygues Immobilier et SIA habitat.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du Tribunal judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Source: OJS 2021/S 074-188855 (2021-04-12)