Marché de maîtrise d'œuvre pour la rénovation énergétique des bâtiments A et B du LAAS-CNRS à Toulouse (phase II)

CNRS — délégation Midi-Pyrénées

La présente consultation est passée selon une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3 et R. 2124-3 et R. 2161-12 à R. 2161-20, et a pour but de confier à un maître d'œuvre constitué en groupement conjoint avec mandataire solidaire une mission de maîtrise d'œuvre pour la rénovation énergétique des bâtiments A et B du LAAS-CNRS à Toulouse.
Le coût prévisionnel des travaux est estimé à 2 100 000,00 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-06-09 Avis de marché
2021-02-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Numéro de référence: 20.14.003
Brève description:
La présente consultation est passée selon une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3 et R. 2124-3 et R. 2161-12 à R. 2161-20, et a pour but de confier à un maître d'œuvre constitué en groupement conjoint avec mandataire solidaire une mission de maîtrise d'œuvre pour la rénovation énergétique des bâtiments A et B du LAAS-CNRS à Toulouse. Le coût prévisionnel des travaux est estimé à 2 100 000,00 EUR.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — Délégation Midi-Pyrénées
Adresse postale: 16 avenue Edouard Belin
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: sylvie.boukhari@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336043 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=agent.DetailConsultation&refConsultation=591731 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=agent.DetailConsultation&refConsultation=591731 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-09 📅
Date limite de soumission: 2020-07-16 📅
Date de publication: 2020-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 113-274296
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Article II.2.7): délai d'exécution des travaux: douze mois. Pour la MOE le délai d'exécution court à compter «De la date de notification du marché pour s'achever à la fin du délai de garantie de parfait achèvement». Une visite du site sera organisée avec les trois candidats retenus à l'issue de la phase de sélection des candidatures. Dates communiquées dans l'invitation à soumissionner.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est passée selon une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3 et R. 2124-3 et R. 2161-12 à R. 2161-20, et a pour but de confier à un maître d'œuvre constitué en groupement conjoint avec mandataire solidaire une mission de maîtrise d'œuvre pour la rénovation énergétique des bâtiments A et B du LAAS-CNRS à Toulouse.
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Le coût prévisionnel des travaux est estimé à 2 100 000,00 EUR.
La présente consultation a pour objet de confier au maître d'œuvre une mission dont les éléments constitutifs sont les suivants: Contenu des éléments de missions:
Missions de base:
— Avant-projet sommaire (APS);
— Avant-projet définitif (APD);
— études d'avant-projet (PRO);
— Assistance pour la passation des contrats de travaux (ACT);
— examen de conformité-visa (VISA);
— Direction de l'exécution du contrat de travaux (DET);
— Assistance lors des opérations de réception (AOR).
Missions complémentaires:
— mission 1: DIAG: Diagnostic;
— mission 2: SYN: Synthèse: cette mission comprendra notamment la mise en place d'une plateforme d'échanges de documents dont les documents d'exe entre la MOE, le MOA et les entreprises de travaux;
— mission 3: CSSI: Coordination système sécurité incendie;
— mission 4: études spécifiques en lien avec la démarche de performance énergétique et qualité environnementale: Certification d'économie d'énergie (CEE): il s'agit pour la MOE d'assister le maître d'ouvrage dans le dépôt du dossier d'obtention du CEE. La MOE devra définir les éléments de travaux éligibles au CEE (isolation, menuiseries extérieures, régulation, etc.).
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Simulation thermique dynamique: il s'agit pour la MOE de réaliser une simulation thermique et dynamique avant la fin de la phase APD pour vérifier que les choix de conception respectent l'objectif de performance énergétique du bâtiment.
Test étanchéité à l'air: il s'agit pour la MOE d'assister le maître d'ouvrage pour le choix des prestataires afin de réaliser ces essais et de définir le mode opératoire des essais.
Études comparatives en coût global: la MOE devra lorsque plusieurs solutions techniques seront possibles, proposer au maître d'ouvrage une étude comparative des différentes solutions techniques sous l'angle du coût global. Cette analyse détaillera l'investissement initial et les coûts estimés d'exploitation, d'entretien et de maintenance sur la durée de vie et d'exploitation du bâtiment. Il s'agit d'aider le maître d'ouvrage dans la prise de décision.
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Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
Article II.2.7): délai d'exécution des travaux: douze mois. Pour la MOE le délai d'exécution court à compter «De la date de notification du marché pour s'achever à la fin du délai de garantie de parfait achèvement».
Une visite du site sera organisée avec les trois candidats retenus à l'issue de la phase de sélection des candidatures. Dates communiquées dans l'invitation à soumissionner.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: L'inscription au tableau de l'ordre des architectes est requise.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
La consultation s'adresse obligatoirement à des groupements composés d'au moins: un architecte inscrit à l'ordre des architectes, un ou des bureaux d'études disposant notamment de compétences en: architecture et urbanisme, structure, CVC, thermique, électricité et courants faibles, SSI, économie de la construction, photovoltaïque, acoustique, compétence en coût global et entretien maintenance et GER, compétence en matière de réglementation de la commande publique, performance énergétique et environnementale et simulation thermique dynamique. L'architecte sera désigné dans la candidature et dans l'offre comme mandataire, il représentera l'ensemble des membres vis-à-vis de l'acheteur et coordonnera les prestations des membres du groupement.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à régime restrictif (ZRR, article R. 413 et suivants du code pénal, décret nº 2011-1425 du 2.11.2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation.
Les travaux seront effectués en site occupé.
À ce titre, les candidats sont informés que le titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones.
Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines données dans le cadre de l'exécution du présent marché est celui applicable aux «données sensibles» au sens de la pssi-e (nor: Prmx1420095c) et des textes encadrant la protection du potentiel scientifique et technique de la nation.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre maximum de candidats: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Les critères de sélection des candidatures sont les suivants:
— capacités professionnelles: 60 %;
— moyens humains et technique: 40 %.
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=agent.DetailConsultation&refConsultation=591731 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=agent.DetailConsultation&refConsultation=591731 🌏

Référence
Informations complémentaires
Modalités de financement et de paiement:
Budget du CNRS. Une avance pourra être versée. Les prix seront révisables.
Paiement sous forme d'acomptes et d'un solde selon les conditions fixées au cahier des charges nº 20021.
Délai global de paiement: 30 jours.
Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R. 2142-19 et R. 2142-20 du code de la commande publique.
Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
Conformément à l'article R. 2142-22 du code de la commande publique, le groupement attributaire sera contraint d'assurer sa transformation en groupement conjoint avec mandataire solidaire, pour la bonne exécution du marché.
À l'appui de sa candidature, le candidat transmet les éléments permettant d'apprécier sa capacité juridique ainsi que ses capacités professionnelle, technique et financière.
Les entreprises ayant moins de trois ans d'existence prouveront, par tout moyen, qu'elles possèdent les capacités professionnelles, techniques et financières requises.
L'ensemble des documents à fournir au titre de la candidature sont listés à l'article IX du RC nº 20020.
Trois candidats maximum seront invités à remettre une offre.
Si le nombre de candidatures initiales conformes et satisfaisantes est inférieur au nombre de trois, la procédure pourra tout de même être maintenue avec un nombre inférieur de candidats.
Les critères de sélection des candidatures sont les suivants:
— capacités professionnelles: 60 %;
— moyens humains et technique: 40 %.
L'appréciation de ces critères s'effectuera par l'examen des éléments fournis à l'appui de la candidature (constitution de l'équipe, références, qualification professionnelle, description des moyens).
Les candidats dont la candidature est rejetée en seront informés.
Les candidatures et les offres sont obligatoirement transmises par voie dématérialisée, conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique.
Les formulaires DC1, DC2, ATTRI2, DC4 sont joints au dossier de consultation. Le DUME peut être renseigné en ligne sur la plate-forme PLACE.
Aucune prime ne sera versée aux groupements admis à remettre une offre.
Les modalités de sélection des candidatures et des offres ainsi que les critères de sélection sont indiqués à l'article XII du RC nº 20020.
Les offres rédigées en anglais seront acceptées par le CNRS, en revanche il sera demandé au soumissionnaire retenu une traduction au moment de l'attribution du marché.
Les pièces à fournir pour l'attribution du marché sont listées à l'article XIII du RC nº 20020. Ces documents doivent être obligatoirement fournis avant l'envoi par le CNRS de l'invitation à soumissionner (cf. article XIII du RC nº 20020).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 113-274296 (2020-06-09)
Avis d'attribution de marché (2021-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 250 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — délégation Midi-Pyrénées

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-16 📅
Date de publication: 2021-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 035-087641
Se réfère à l'avis: 2020/S 113-274296
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Article II.2.7: délai d'exécution des travaux: douze mois. Pour la MOE le délai d'exécution court à compter «de la date de notification du marché pour s'achever à la fin du délai de garantie de parfait achèvement». Une visite du site sera organisée avec les trois candidats retenus à l'issue de la phase de sélection des candidatures. Dates communiquées dans l'invitation à soumissionner.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet de confier au maître d'œuvre une mission dont les éléments constitutifs sont les suivants: contenu des éléments de missions: Missions de base: Avant-projet sommaire (APS), Avant-projet définitif (APD), études d'Avant-projet (PRO), Assistance pour la passation des contrats de travaux (ACT), examen de conformité-visa (VISA), Direction de l'exécution du contrat de travaux (DET), Assistance lors des opérations de réception (AOR).
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— mission 1: DIAG: diagnostic,
— mission 4: études spécifiques en lien avec la démarche de performance énergétique
et qualité environnementale: Certification d'économie d'énergie (CEE): il s'agit pour la MOE d'assister le maître d'ouvrage dans le dépôt du dossier d'obtention du CEE. La MOE devra définir les éléments de travaux éligibles au CEE (isolation, menuiseries extérieures, régulation, etc.).
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Test étanchéité à l'air: il s'agit pour la MOE d'assister le maître d'ouvrage pour le choix des prestataires afin de réaliser ces essais et de définir le mode opératoire des essais. Études comparatives en coût global: la MOE devra lorsque plusieurs solutions techniques seront possibles, proposer au maître d'ouvrage une étude comparative des différentes solutions techniques sous l'angle du coût global. Cette analyse détaillera l'investissement initial et les coûts estimés d'exploitation, d'entretien et de maintenance sur la durée de vie et d'exploitation du bâtiment. Il s'agit d'aider le maître d'ouvrage dans la prise de décision.
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Informations complémentaires:
Article II.2.7: délai d'exécution des travaux: douze mois. Pour la MOE le délai d'exécution court à compter «de la date de notification du marché pour s'achever à la fin du délai de garantie de parfait achèvement».
Une visite du site sera organisée avec les trois candidats retenus à l'issue de la phase de sélection des candidatures.
Dates communiquées dans l'invitation à soumissionner.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-01 📅
Nom: SARL d'architecture Triptyque
Adresse postale: 81 rue du Férétra
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31400
Pays: France 🇫🇷
Nom: SCOP SARL Ceerce
Adresse postale: 45 boulevard de Suisse
Code postal: 31200
Nom: Sigma acoustique
Adresse postale: 12 avenue Jean Monnet
Commune postale: Rodez
Code postal: 12000
Valeur totale du marché: 250 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, ASS., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Source: OJS 2021/S 035-087641 (2021-02-16)
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Fournisseurs:
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