Marché de maîtrise d'œuvre en vue de la réhabilitation et résidentialisation en corps d'états séparés de 126 logements collectifs, immeubles Barry 1 et Pivoine à Mons-en-Barœul

Partenord Habitat

Mission de maîtrise d'œuvre en vue de la réhabilitation et résidentialisation en corps d'états séparés de 126 logements collectifs, immeubles Barry 1 et Pivoine à Mons-en-Barœul.
Le marché est conclu en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1, R. 2161-3, R. 2172-1 et R. 2172-3 du code de la commande publique. Le marché est attribué à une équipe pluridisciplinaire composée de spécialistes capables de maîtriser la totalité des disciplines nécessaires à la réalisation de la mission et réunissant au minimum des compétences dans les domaines suivants: architecture, OPC, ingénierie thermique, structure du bâtiment et pilotage social.
En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande, le marché comporte une action d'insertion sociale l'activité économique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-09-07 Avis de marché
2020-09-15 Informations complémentaires
2021-01-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
Numéro de référence: 20308
Brève description:
Mission de maîtrise d'œuvre en vue de la réhabilitation et résidentialisation en corps d'états séparés de 126 logements collectifs, immeubles Barry 1 et Pivoine à Mons-en-Barœul. Le marché est conclu en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1, R. 2161-3, R. 2172-1 et R. 2172-3 du code de la commande publique. Le marché est attribué à une équipe pluridisciplinaire composée de spécialistes capables de maîtriser la totalité des disciplines nécessaires à la réalisation de la mission et réunissant au minimum des compétences dans les domaines suivants: architecture, OPC, ingénierie thermique, structure du bâtiment et pilotage social. En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande, le marché comporte une action d'insertion sociale l'activité économique.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Partenord Habitat
Adresse postale: 27 boulevard Vauban
Code postal: 59020
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: http://www.partenordhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: masseman@partenordhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 320785600 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-07 📅
Date limite de soumission: 2020-10-09 📅
Date de publication: 2020-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 177-426430
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.marches-publics.info/ Les prestations débuteront à la réception de la lettre de commande ordonnant le commencement du 1 Le marché porte sur les éléments de missions de base nécessaires à la «opération de réhabilitation du bâtiment», conformément à la section 2 du chapitre 1 du titre III du livre IV du code de la commande publique; ainsi que sur les missions complémentaires d'OPC, diagnostics techniques et diagnostics énergétiques et pilotage social et coordination. Le marché fait l'objet d'une tranche unique. Le marché est passé à prix globale et forfaitaire. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est 4 Durée globale des études 135 jours calendaires. Enveloppe prévisionnelle pour la réalisation des travaux: 7 200 000,00 EUR HT. La date prévisionnelle de démarrage des travaux est en septembre 2022 pour une durée prévisionnelle de 18 mois. Le programme de travaux porte sur la réhabilitation de 12 T3, 63 T4 et 49 T5 et 2 T6 répartis dans deux bâtiments année 70. Le niveau de performance à atteindre est le label BBB Rénovation. Les travaux se déroulent en milieu occupé. Modalités essentielles de financement: Principe de l'avance, selon le code de la commande publique du 1.4.2019, avec garantie à première demande pour le remboursement de la totalité de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas acceptée. Modalités de financement, selon les articles R. 2191-46 à R. 2191-63 du code de la commande publique du 1.4.2019. Le paiement sera effectué par virement, dans le délai de trente (30) jours à compter de la réception de la facturation. Les prix sont révisables. Le financement du marché est assuré par des financements ANRU — MEL et pas fonds propres. Les copies de sauvegarde, comprenant expressément la mention «copie de sauvegarde» devront être transmises, par recommandé ou déposées, à Partenord Habitat au 27 boulevard Vauban, BP 309 - 59020 Lille Cedex (heures d'ouverture 8h00-17h30). Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: le dossier de consultation complet est disponible gratuitement sur le réseau électronique via le site internet: https://www.marches-publics.info/ Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat; — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercée dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; — recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésée, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date a laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mission de maîtrise d'œuvre en vue de la réhabilitation et résidentialisation en corps d'états séparés de 126 logements collectifs, immeubles Barry 1 et Pivoine à Mons-en-Barœul.
Le marché est conclu en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1, R. 2161-3, R. 2172-1 et R. 2172-3 du code de la commande publique. Le marché est attribué à une équipe pluridisciplinaire composée de spécialistes capables de maîtriser la totalité des disciplines nécessaires à la réalisation de la mission et réunissant au minimum des compétences dans les domaines suivants: architecture, OPC, ingénierie thermique, structure du bâtiment et pilotage social.
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En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande, le marché comporte une action d'insertion sociale l'activité économique.
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Brève description:
Mission de maîtrise d'œuvre en vue de la Réhabilitation et résidentialisation en corps d'états séparés de 126 logements collectifs, immeubles Barry 1 et Pivoine à Mons-en-Barœul.
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 35 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature sur la base du formulaire DC1 disponible à l'adresse internet: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la déclaration du candidat sur la base du formulaire DC2 disponible à l'adresse internet suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— les candidats qui le souhaitent peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME), à condition qu'il ne constitue pas un échange de données structurées. Le DUME sera produit en lieu et place des DC1 et DC2.
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Les candidats sont autorisés à se présenter sous la forme d'un groupement d'opérateurs économiques.
Les candidats indiqueront la forme juridique du groupement dans la lettre de candidature et dans l'acte d'engagement du marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de Partenord Habitat.
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Une annexe à l'acte d'engagement précisera la répartition des prestations et des paiements entre les cotraitants.
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur les trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— la présentation d'une liste des principaux services (d'un type similaire à l'objet de la présente consultation) fournis au cours des trois dernières années et précisant la date, le coût de l'ouvrage et le destinataire (public ou privé). Pour les architectes, les références seront illustrées (photographies et/ou perspectives des réalisations),les candidats indiqueront clairement s'il s'agit de réalisations effectives ou d'études et dans le cas d'une collaboration, la part réellement effectuée par le candidat. Dans le cas de logements, les candidats préciseront, pour chaque projet présenté, le niveau de performance thermique atteint;
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— l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables:
Pour les architectes, copie de l'inscription au tableau de l'ordre des architectes, ou équivalent pour les candidats non établis en France.
L'architecte devra appartenir à la profession d'architecte (loi nº 77-2 du 3.1.1977 et textes d'applications) et devra être habilité à exercer la profession d'architecte en France.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Compétence des intervenants
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 37807214400017
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.marches-publics.info/
Les prestations débuteront à la réception de la lettre de commande ordonnant le commencement du 1
Le marché porte sur les éléments de missions de base nécessaires à la «opération de réhabilitation du bâtiment», conformément à la section 2 du chapitre 1 du titre III du livre IV du code de la commande publique; ainsi que sur les missions complémentaires d'OPC, diagnostics techniques et diagnostics énergétiques et pilotage social et coordination.
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Le marché fait l'objet d'une tranche unique.
Le marché est passé à prix globale et forfaitaire.
La date prévisionnelle de démarrage des prestations est 4
Durée globale des études 135 jours calendaires.
Enveloppe prévisionnelle pour la réalisation des travaux: 7 200 000,00 EUR HT.
La date prévisionnelle de démarrage des travaux est en septembre 2022 pour une durée prévisionnelle de 18 mois.
Le programme de travaux porte sur la réhabilitation de 12 T3, 63 T4 et 49 T5 et 2 T6 répartis dans deux bâtiments année 70.
Le niveau de performance à atteindre est le label BBB Rénovation.
Les travaux se déroulent en milieu occupé.
Modalités essentielles de financement:
Principe de l'avance, selon le code de la commande publique du 1.4.2019, avec garantie à première demande pour le remboursement de la totalité de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas acceptée. Modalités de financement, selon les articles R. 2191-46 à R. 2191-63 du code de la commande publique du 1.4.2019. Le paiement sera effectué par virement, dans le délai de trente (30) jours à compter de la réception de la facturation. Les prix sont révisables.
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Le financement du marché est assuré par des financements ANRU — MEL et pas fonds propres.
Les copies de sauvegarde, comprenant expressément la mention «copie de sauvegarde» devront être transmises, par recommandé ou déposées, à Partenord Habitat au 27 boulevard Vauban, BP 309 - 59020 Lille Cedex (heures d'ouverture 8h00-17h30).
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: le dossier de consultation complet est disponible gratuitement sur le réseau électronique via le site internet: https://www.marches-publics.info/
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercée dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésée, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date a laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire; CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2020/S 177-426430 (2020-09-07)
Informations complémentaires (2020-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mission de maîtrise d'œuvre en vue de la Réhabilitation et résidentialisation en corps d'états séparés de 126 logements collectifs, immeubles Barry 1 et Pivoine à Mons-en-Barœul. Le marché est conclu en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1, R. 2161-3, R. 2172-1 et R. 2172-3 du code de la commande publique. Le marché est attribué à une équipe pluridisciplinaire composée de spécialistes capables de maîtriser la totalité des disciplines nécessaires à la réalisation de la mission et réunissant au minimum des compétences dans les domaines suivants: architecture, OPC, ingénierie thermique, structure du bâtiment et pilotage social. En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande, le marché comporte une action d'insertion sociale l'activité économique.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-15 📅
Date de publication: 2020-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 182-439874
Se réfère à l'avis: 2020/S 177-426430
Numéro JO-S: 182
Source: OJS 2020/S 182-439874 (2020-09-15)
Avis d'attribution de marché (2021-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 298 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 828 rue de Cambrai
Code postal: 59000

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-15 📅
Date de publication: 2021-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 013-028184
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Cotraitant — Tandem+ Siret 39404729400027. Cotraitant — Essteam Siret 34535717200013. Les documents communicables concernant la conclusion de ce marché sont accessibles auprès du responsable du service marchés publics de Partenord Habitat, 828 rue de Cambrai, BP 309, 59020 Lille Cedex.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-20 📅
Nom: Bat'sup
Adresse postale: 10 rue de l'Avenir
Commune postale: Linselles
Code postal: 59126
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 298 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13

Référence
Informations complémentaires
Cotraitant — Tandem+ Siret 39404729400027.
Cotraitant — Essteam Siret 34535717200013.
Les documents communicables concernant la conclusion de ce marché sont accessibles auprès du responsable du service marchés publics de Partenord Habitat, 828 rue de Cambrai, BP 309, 59020 Lille Cedex.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2021/S 013-028184 (2021-01-15)
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