Marché d'exploitation des installations de chauffage, de production d'ECS, de climatisation et de traitement d'air des bâtiments communaux et du complexe aquatique
Les prestations comprennent notamment:
— marchés de type P1, P2, P3;
— fourniture de gaz, fioul, propane;
— production de chauffage et d'eau chaude sanitaire;
— les installations de production de froid et de climatisation;
— distribution et émission de chauffage;
— distribution d'eau chaude sanitaire et de l'eau en général;
— ventilation et installations électriques liées à l'exploitation des installations de chauffage et d'ECS;
— installations de chauffage et d'ECS (adoucisseurs, chloration, pompes doseuses, pots d'injection de produits, etc.), de traitement d'eau et analyses (lots 1 et 2), électriques et de plomberie sanitaire (lot 2).
Le titulaire met en place une équipe pour assurer ces prestations d'astreinte 365 j/an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-18.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-09.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché d'exploitation des installations de chauffage, de production d'ECS, de climatisation et de traitement d'air des bâtiments communaux et du complexe...”
Titre
Marché d'exploitation des installations de chauffage, de production d'ECS, de climatisation et de traitement d'air des bâtiments communaux et du complexe aquatique
Aoo 11/20
Les prestations comprennent notamment:
— marchés de type P1, P2, P3;
— fourniture de gaz, fioul, propane;
— production de chauffage et d'eau chaude sanitaire;
— les installations de production de froid et de climatisation;
— distribution et émission de chauffage;
— distribution d'eau chaude sanitaire et de l'eau en général;
— ventilation et installations électriques liées à l'exploitation des installations de chauffage et d'ECS;
— installations de chauffage et d'ECS (adoucisseurs, chloration, pompes doseuses, pots d'injection de produits, etc.), de traitement d'eau et analyses (lots 1 et 2), électriques et de plomberie sanitaire (lot 2).
Le titulaire met en place une équipe pour assurer ces prestations d'astreinte 365 j/an.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Les prestations à réaliser comprennent notamment:
— marchés de type P1, P2, P3;
— fourniture de gaz, fioul, propane;
— production de chauffage et d'eau chaude sanitaire;
— distribution et émission de chauffage;
— distribution d'eau chaude sanitaire et de l'eau en général;
— ventilation et installations électriques liées à l'exploitation des installations de chauffage et d'ECS;
— installations d'eau froide liées à l'exploitation des installations de chauffage et d'ECS;
— installations de traitement d'eau liées à l'exploitation des installations de chauffage et d'eCS (adoucisseurs, chloration, pompes doseuses, pots d'injection de produits, etc.);
— installations de traitement d'eau et analyses.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2) Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): 4) Valeur performance énergétique
Critère de coût (nom): 1) Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 96
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Marché susceptible d'être passé ultérieurement: en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la...”
Description des options
Marché susceptible d'être passé ultérieurement: en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de passer avec le titulaire un nouveau marché pour des prestations similaires à celles du premier marché.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Ce lot comprend deux tranches optionnelles: se reporter au cahier des charges. Chacune des tranches pourra être affermie ou non à n'importe quel moment...”
Informations complémentaires
Ce lot comprend deux tranches optionnelles: se reporter au cahier des charges. Chacune des tranches pourra être affermie ou non à n'importe quel moment pendant la période contractuelle. Une clause sociale obligatoire est prévue pour un volume de 230 heures annuelles.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Complexe aquatique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Les prestations à réaliser comprennent notamment:
— marchés de type P1, P2, P3;
— fourniture de gaz, fioul, propane;
— production de chauffage et d'eau...”
Description du marché
Les prestations à réaliser comprennent notamment:
— marchés de type P1, P2, P3;
— fourniture de gaz, fioul, propane;
— production de chauffage et d'eau chaude sanitaire;
— distribution et émission de chauffage;
— distribution d'eau chaude sanitaire et de l'eau en général;
— ventilation et installations électriques liées à l'exploitation des installations de chauffage et d'ECS;
— installations d'eau froide liées à l'exploitation des installations de chauffage et d'ECS;
— installations de traitement d'eau liées à l'exploitation des installations de chauffage et d'ECS (adoucisseurs, chloration, pompes doseuses, pots d'injection de produits, etc.);
— installations de traitement d'eau et analyses;
— installations électriques et de plomberie sanitaire.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“3) Une note technique spécifique relative au traitement de l'eau et aux analyses pour les piscines”
Critère de qualité (pondération): 15
Description
Informations complémentaires:
“Une clause sociale obligatoire est prévue pour un volume de 130 heures annuelles.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code...”
Liste et brève description des conditions
Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— une attestation d'assurance en responsabilité civile professionnelle mentionnant:
—— la période de validité,
—— la nature des activités garanties,
—— le nom de la compagnie et le numéro de contrat.
“Le montant global du marché représente moins de 50 % de son chiffre d'affaires global.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les services sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché, à fournir pour chaque lot;
— description de l'outillage, matériel et équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché, à fournir;
— une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Il est exigé que les compétences suivantes soient représentées au sein du candidat:
— chauffage et rafraîchissement:
—— qualification 5213: installation de...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Il est exigé que les compétences suivantes soient représentées au sein du candidat:
— chauffage et rafraîchissement:
—— qualification 5213: installation de chauffage avec chaudière gaz/fuel en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur à 1 000 m;
—— qualification 5232: installation de pompe à chaleur et groupe froid en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur à 1 000 m;
—— qualification 5252: installation de distribution de chauffage ou de rafraîchissement avec centrale de traitement d'air;
—— qualification 5262: maintenance d'installation de chauffage avec chaudière dans tout type de bâtiment supérieur à 1 000 m;
—— qualification 5264: maintenance d'installation de pompe à chaleur et de groupe froid dans tout type de bâtiment supérieur à 1 000 m;
—— qualification 5272: exploitation d'installation de chauffage et de rafraîchissement avec obligation de résultat dans tout type de bâtiment ou industrie supérieur à 1 000 m;
—— qualification 5274: exploitation d'installation de chauffage et de rafraîchissement avec garantie totale en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur à 1 000 m;
—— qualification 5312: installation de VMC en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur à 1 000 m;
—— spécialité 860: mention «RGE»;
— le candidat pourra fournir les certificats de qualification professionnelle visés ci-dessus, établis par des organismes indépendants, ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-18
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-19
08:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.hyeres.fr — Candidature jugée en application du code de la commande publique. Si vous souhaitez retirer un dossier: merci de le télécharger sur http://www.marchespublics.hyeres.fr — Renseignements plate-forme de dématérialisation: support-entreprises@aws-france.com — Tél. +33 892140004. Nomenclature interne: 81-26. Date prévisionnelle de notification: 4 trimestre 2020 et date prévisionnelle d'exécution: 1 trimestre 2021. Unité monétaire: euros. Paiement sous 30 jours par virement bancaire. Budget communal et budgets des ports — fonds propres — avance forfaitaire de 5 % ou 10 % prévue dans les conditions cumulatives prévues aux articles R. 2191-3 à R. 2191-10 du code de la commande publique. Pas de retenue de garantie. Constitution d'une caution personnelle et solidaire préalable ou garantie à première demande si avance souhaitée. Il prend effet à compter du 1.1.2021 pour le complexe aquatique et à compter du 1.5.2021 pour les bâtiments communaux ou à compter de la date de notification du marché, si celle-ci est postérieure, pour s'achever en tout état de cause au 31.12.2028 pour le complexe aquatique ou au 30.4.2029 pour les bâtiments communaux. Sous réserve d'avoir présenté une offre chiffrée pour la solution de base, chaque candidat a la possibilité de présenter également une ou plusieurs variantes portant sur des solutions économes en énergie (performance énergétique), des travaux éligibles aux Certificats d'économies d'énergie (CEE), des solutions d'énergies alternatives ou des optimisations techniques. Le titulaire doit assurer les dépannages éventuels, dans un délai de deux heures pour les interventions urgentes (interruption, pannes, sécurité, etc.) et de quatre heures ouvrées pour les interventions courantes. À compter de la demande du client de jour ou de nuit, y compris les jours fériés et les dimanches. Le délai de résolution des désordres est déterminé au CCTP. Les autres délais d'exécution sont définis au CCTP. Pour chaque lot, la visite des sites, par les candidats, préalablement au dépôt de leur pli, est obligatoire, sous peine d'irrecevabilité de leur offre. L'entrepreneur doit se rendre compte, à l'occasion de cette visite, de l'état des lieux et des équipements, des possibilités d'accès, des difficultés éventuelles d'exécution des prestations et, en général, des sujétions locales à prendre en considération pour la réalisation des prestations objet du marché. Modalités d'organisation de la visite sur site prévues au règlement de la consultation. Ce marché peut faire l'objet d'une réponse en entreprise individuelle ou en entreprises groupées solidaires ou conjointes,avec un mandataire solidaire du groupement. En cas de groupement d'entreprises, la composition du groupement et son mandataire ainsi que le mandat du mandataire doivent être présentés lors de la remise de l'enveloppe contenant la candidature et l'offre. En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des membres du groupement, pour ses obligations contractuelles, à l'égard du pouvoir adjudicateur, en ce qui concerne l'exécution du marché. Un même candidat ne peut se présenter sous des qualités différentes (candidat individuel, membre ou mandataire d'un ou plusieurs groupements). Documents fournis à l'appui de l'offre: tels qu'indiqués dans le règlement de la consultation. Aucune offre initiale ne pourra être déposée par courrier électronique, les modalités de remises des offres sont décrites à l'article 5 du règlement de la consultation. Codes CPV complémentaires:
— 09123000-7 gaz naturel,
— 09135100-5 fioul domestique,
— 09122100-1 gaz propane.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente consultation peut faire l'objet:
— jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La présente consultation peut faire l'objet:
— jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
— à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne (nº 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité.
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Source: OJS 2020/S 200-485418 (2020-10-09)
Informations complémentaires (2020-11-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations comprennent notamment: marchés de type P1, P2, P3: fourniture de gaz, fioul, propane production de chauffage et d'eau chaude sanitaire les...”
Brève description
Les prestations comprennent notamment: marchés de type P1, P2, P3: fourniture de gaz, fioul, propane production de chauffage et d'eau chaude sanitaire les installations de production de froid et de climatisation distribution et émission de chauffage, distribution d'eau chaude sanitaire et de l'eau en général ventilation et installations électriques liées à l'exploitation des installations de chauffage et d'ECS, installations d'eau froide liées à l'exploitation des installations de chauffage et d'ECS, de traitement d'eau liées à l'exploitation des installations de chauffage et d'ECS (adoucisseurs, chloration, pompes doseuses, pots d'injection de produits, etc.), de traitement d'eau et analyses (lots 1 et 2), électriques et de plomberie sanitaire (lot 2) le titulaire met en place une équipe pour assurer ces prestations d'astreinte 365 j/an.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 200-485418
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-11-18 📅
L'heure: 16:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-12-02 📅
L'heure: 16:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-11-19 📅
L'heure: 08:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-12-03 📅
L'heure: 08:00
Source: OJS 2020/S 218-536041 (2020-11-04)
Avis d'attribution de marché (2021-03-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 12 avenue Joseph-Clotis
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations comprennent notamment: marchés de type P1, P2, P3. Fourniture de gaz, fioul, propane production de chauffage et d'eau chaude sanitaire les...”
Brève description
Les prestations comprennent notamment: marchés de type P1, P2, P3. Fourniture de gaz, fioul, propane production de chauffage et d'eau chaude sanitaire les installations de production de froid et de climatisation distribution et émission de chauffage, distribution d'eau chaude sanitaire et de l'eau en général ventilation et installations électriques liées à l'exploitation des installations de chauffage et d'ECS installations d'eau froide liées à l'exploitation des installations de chauffage et d'ECS, de traitement d'eau liées à l'exploitation des installations de chauffage et d'ECS (adoucisseurs, chloration, pompes doseuses, pots d'injection de produits, etc.), de traitement d'eau et analyses (lots 1 et 2), électriques et de plomberie sanitaire (lot 2).
Le titulaire met en place une équipe pour assurer ces prestations d'astreinte 365 j/an.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 83400 Hyères.
Description du marché:
“Les prestations à réaliser comprennent notamment: marchés de type P1, P2, P3. Fourniture de gaz, fioul, propane, production de chauffage et d'eau chaude...”
Description du marché
Les prestations à réaliser comprennent notamment: marchés de type P1, P2, P3. Fourniture de gaz, fioul, propane, production de chauffage et d'eau chaude sanitaire, distribution et émission de chauffage, distribution d'eau chaude sanitaire et de l'eau en général, ventilation et installations électriques liées à l'exploitation des installations de chauffage et d'ECS, installations d'eau froide liées à l'exploitation des installations de chauffage et d'ECS, installations de traitement d'eau liées à l'exploitation des installations de chauffage et d'ECS (adoucisseurs, chloration, pompes doseuses, pots d'injection de produits, etc.), installations de traitement d'eau et analyses.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2. Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (nom): 4. Valeur performance énergétique
Critère de coût (nom): 1. Prix des prestations
Description
Description du marché:
“Les prestations à réaliser comprennent notamment: marchés de type P1, P2, P3. Fourniture de gaz, fioul, propane, production de chauffage et d'eau chaude...”
Description du marché
Les prestations à réaliser comprennent notamment: marchés de type P1, P2, P3. Fourniture de gaz, fioul, propane, production de chauffage et d'eau chaude sanitaire, distribution et émission de chauffage, distribution d'eau chaude sanitaire et de l'eau en général, ventilation et installations électriques liées à l'exploitation des installations de chauffage et d'ECS, installations d'eau froide liées à l'exploitation des installations de chauffage et d'ECS, installations de traitement d'eau liées à l'exploitation des installations de chauffage et d'ECS (adoucisseurs, chloration, pompes doseuses, pots d'injection de produits, etc.), installations de traitement d'eau et analyses, installations électriques et de plomberie sanitaire.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“3. Une note technique spécifique relative au traitement de l'eau et aux analyses pour les piscines”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 200-485418
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Bâtiments communaux
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Complexe aquatique
“N de nomenclature: 81-26 — TVA à 20 % — NBRE d'offres reçues par voie électronique: 6 — NBRE d'offres reçues d'opérateurs économiques qui sont des Pme: 0 —...”
N de nomenclature: 81-26 — TVA à 20 % — NBRE d'offres reçues par voie électronique: 6 — NBRE d'offres reçues d'opérateurs économiques qui sont des Pme: 0 — «Dossier consultable aux heures d'ouvertures, conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne dans le respect des secrets protégés par la loi, après rendez-vous pris par écrit uniquement, auprès du service commande publique, par fax au +33 494007981 ou e-mail à l'adresse marches.publics@mairie-hyeres.com».
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente consultation peut faire l'objet:
— jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La présente consultation peut faire l'objet:
— jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
— à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne (n 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 056-141957 (2021-03-17)