Marché d'accompagnement renforcé sur l'insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA
Conseil Départemental du Rhône
Le marché est passé selon la procédure adaptée dans les conditions de l'article R. 2123-1 du code de la commande publique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ACTEM
- • Estime
- • Formavente Homme et Développement
- • Passerelle pour l'emploi
- • Sud Ouest Emploi
- • Verneil Formation
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-08-20 | Avis de marché |
| 2022-05-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'action sociale
Numéro de référence: 20_sol_mapa_033/Jo
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'action sociale 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'action sociale 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Rhône
Adresse postale: 29-31 cours de la Liberté
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: https://www.rhone.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 472617777 📞
URL des documents: https://www.rhone.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.rhone.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-20 📅
Date limite de soumission: 2020-09-25 📅
Date de publication: 2020-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 164-398890
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Aucune
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 090 238 EUR 💰
Intitulé du lot: Accompagnement renforcé vers l'emploi des bénéficiaires du RSA des territoires Beaujolais et Rhône Ouest Pierres Dorées du département du Rhône
Numéro du lot: Lot 01
Brève description:
Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Accompagnement renforcé vers l'emploi des bénéficiaires du RSA du territoire Sud Est et Vallée du Rhône et du territoire Monts et Coteaux du Lyonnais du Département du Rhône.
Numéro du lot: Lot 02
Brève description:
Intitulé du lot: Accompagnement renforcé vers l'emploi du secteur de l'autonomie des bénéficiaires du RSA du département du Rhône
Numéro du lot: Lot 03
Brève description:
Numéro du lot: Lot 04
Brève description:
Numéro du lot: Lot 05
Brève description:
Numéro du lot: Lot 06
Brève description:
Numéro du lot: Lot 07
Brève description: Parcours «4 mois pour rebondir».
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22690001700014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.rhone.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.rhone.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 164-398890 (2020-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'action sociale
Numéro de référence: 20_sol_mapa_033/Jo
Brève description:
Le marché est passé selon la procédure adaptée dans les conditions de l'article R. 2123-1 du code de la commande publique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'action sociale 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'action sociale 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Rhône
Adresse postale: 29-31 cours de la Liberté
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: https://www.rhone.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 472617777 📞
URL des documents: https://www.rhone.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.rhone.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-20 📅
Date limite de soumission: 2020-09-25 📅
Date de publication: 2020-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 164-398890
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Aucune
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 090 238 EUR 💰
Intitulé du lot: Accompagnement renforcé vers l'emploi des bénéficiaires du RSA des territoires Beaujolais et Rhône Ouest Pierres Dorées du département du Rhône
Numéro du lot: Lot 01
Brève description:
Accompagnement renforcé vers l'emploi des bénéficiaires du Rsa des territoires Beaujolais et Rhône Ouest Pierres Dorées du département du Rhône.
Durée de l'accord: 24 mois Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Accompagnement renforcé vers l'emploi des bénéficiaires du RSA du territoire Sud Est et Vallée du Rhône et du territoire Monts et Coteaux du Lyonnais du Département du Rhône.
Numéro du lot: Lot 02
Brève description:
Accompagnement renforcé vers l'emploi des bénéficiaires du RSA du territoire Sud Est et Vallée du Rhône et du territoire Monts et Coteaux du Lyonnais du département du Rhône.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Accompagnement renforcé vers l'emploi du secteur de l'autonomie des bénéficiaires du RSA du département du Rhône
Numéro du lot: Lot 03
Brève description:
Accompagnement renforcé vers l'emploi du secteur de l'autonomie des bénéficiaires du RSA du département du Rhône.
Intitulé du lot: Accompagnement renforcé vers l'emploi dans le cadre d'ensembliers de l'insertion par l'activité économique des bénéficiaires du RSA des territoires Beaujolais et Rhône Ouest Pierres Dorées du département du Rhône
Numéro du lot: Lot 04
Brève description:
Accompagnement renforcé vers l'emploi dans le cadre d'ensembliers de l'insertion par l'activité économique des bénéficiaires du RSA des territoires Beaujolais et Rhône Ouest Pierres Dorées du département du Rhône.
Intitulé du lot: Accompagnement renforcé vers l'emploi dans le cadre d'ensembliers de l'insertion par l'activité économique des bénéficiaires du RSA territoires Sud Est, Vallée du Rhône,Monts et Coteaux du Lyonnais
Numéro du lot: Lot 05
Brève description:
Accompagnement renforcé vers l'emploi dans le cadre d'ensembliers de l'insertion par l'activité économique des bénéficiaires du RSA des territoires Sud Est et Vallée du Rhône ainsi que Monts et Coteaux du Lyonnais du département du Rhône.
Intitulé du lot: Accompagnement renforcé des travailleurs indépendants bénéficiaires du RSA du département du Rhône
Numéro du lot: Lot 06
Brève description:
Accompagnement renforcé des travailleurs indépendants bénéficiaires du RSA du département du Rhône.
Intitulé du lot: Parcours «4 mois pour rebondir»
Numéro du lot: Lot 07
Brève description: Parcours «4 mois pour rebondir».
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou DC2 Rubrique E1).
Capacité technique et professionnelle:
Les Curriculum vitæ (CV) des personnes qui interviendront sur la prestation; des références datant de moins de trois ans relatives à des prestations similaires (ou rubrique E de la DC2). En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin; une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années; Une description du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose.
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution du marché à compter du 1.1.2021 ou à compter de sa notification si elle est postérieure à cette date.prestations réglées par un prix global forfaitaire Prix ajustables annuellement. Avance accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22690001700014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.rhone.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.rhone.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.rhone.fr/
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 20_sol_mapa_033.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 164-398890 (2020-08-20)
Avis d'attribution de marché (2022-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental du Rhône
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-12 📅
Date de publication: 2022-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 095-263322
Se réfère à l'avis: 2020/S 164-398890
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
aucune
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: accompagnement renforcé vers l'emploi des bénéficiaires du Rsa des territoires Beaujolais et Rhône Ouest Pierres Dorées du Département du Rhône
Brève description:
Intitulé du lot: accompagnement renforcé vers l'emploi des bénéficiaires du Rsa du territoire Sud Est et Vallée du Rhône et du territoire Monts et Coteaux du Lyonnais du Département du Rhône
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-14 📅
Nom: formavente Homme et Developpement
Adresse postale: rue Claude Braillon
Commune postale: Vaux-en-Beaujolais
Code postal: 69460
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 727 016 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-01-15 📅
Nom: passerelle pour l'emploi
Adresse postale: 1 rue Louis Martel
Commune postale: Chaponost
Code postal: 69630
Valeur totale du marché: 142 000 EUR 💰
Nom: verneil formation
Adresse postale: 3 place des Jouteurs
Commune postale: Givors
Code postal: 69700
Valeur totale du marché: 139 200 EUR 💰
Nom: actem
Adresse postale: 1 A Place Victor Hugo
Commune postale: Tarare
Code postal: 69170
Valeur totale du marché: 278 928 EUR 💰
Nom: estime
Adresse postale: 3 allée du Merle Rouge
Commune postale: Saint-Fons
Code postal: 69190
Valeur totale du marché: 224 200 EUR 💰
Nom: sud Ouest Emploi
Adresse postale: 24 avenue Maréchal Foch
Commune postale: Saint-Genis Laval
Code postal: 69230
Valeur totale du marché: 291 408 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 095-263322 (2022-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le marché est passé selon la procédure adaptée dans les conditions de l'article R 2123-1 du Code de la Commande Publique
Valeur totale du marché: 2 090 238 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental du Rhône
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-12 📅
Date de publication: 2022-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 095-263322
Se réfère à l'avis: 2020/S 164-398890
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
aucune
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: accompagnement renforcé vers l'emploi des bénéficiaires du Rsa des territoires Beaujolais et Rhône Ouest Pierres Dorées du Département du Rhône
Brève description:
accompagnement renforcé vers l'emploi des bénéficiaires du Rsa des territoires Beaujolais et Rhône Ouest Pierres Dorées du Département du Rhône
Informations complémentaires: aucune
Intitulé du lot: accompagnement renforcé vers l'emploi des bénéficiaires du Rsa du territoire Sud Est et Vallée du Rhône et du territoire Monts et Coteaux du Lyonnais du Département du Rhône
Brève description:
accompagnement renforcé vers l'emploi des bénéficiaires du Rsa du territoire Sud Est et Vallée du Rhône et du territoire Monts et Coteaux du Lyonnais du Département du Rhône
Intitulé du lot: accompagnement renforcé vers l'emploi du secteur de l'autonomie des bénéficiaires du Rsa du Département du Rhône
Brève description:
accompagnement renforcé vers l'emploi du secteur de l'autonomie des bénéficiaires du Rsa du Département du Rhône
Intitulé du lot: accompagnement renforcé vers l'emploi dans le cadre d'ensembliers de l'insertion par l'activité économique des bénéficiaires du Rsa des territoires Beaujolais et Rhône Ouest Pierres Dorées du Départem
Brève description:
accompagnement renforcé vers l'emploi dans le cadre d'ensembliers de l'insertion par l'activité économique des bénéficiaires du Rsa des territoires Beaujolais et Rhône Ouest Pierres Dorées du Département du Rhône
Intitulé du lot: accompagnement renforcé vers l'emploi dans le cadre d'ensembliers de l'insertion par l'activité économique des bénéficiaires du Rsa territoires Sud Est, Vallée du Rhône,Monts et Coteaux du Lyonnais
Brève description:
accompagnement renforcé vers l'emploi dans le cadre d'ensembliers de l'insertion par l'activité économique des bénéficiaires du Rsa des territoires Sud Est et Vallée du Rhône ainsi que Monts et Coteaux du Lyonnais du Département du Rhône
Intitulé du lot: accompagnement renforcé des travailleurs indépendants bénéficiaires du Rsa du Département du Rhône
Brève description:
accompagnement renforcé des travailleurs indépendants bénéficiaires du Rsa du Département du Rhône
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-14 📅
Nom: formavente Homme et Developpement
Adresse postale: rue Claude Braillon
Commune postale: Vaux-en-Beaujolais
Code postal: 69460
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 727 016 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-01-15 📅
Nom: passerelle pour l'emploi
Adresse postale: 1 rue Louis Martel
Commune postale: Chaponost
Code postal: 69630
Valeur totale du marché: 142 000 EUR 💰
Nom: verneil formation
Adresse postale: 3 place des Jouteurs
Commune postale: Givors
Code postal: 69700
Valeur totale du marché: 139 200 EUR 💰
Nom: actem
Adresse postale: 1 A Place Victor Hugo
Commune postale: Tarare
Code postal: 69170
Valeur totale du marché: 278 928 EUR 💰
Nom: estime
Adresse postale: 3 allée du Merle Rouge
Commune postale: Saint-Fons
Code postal: 69190
Valeur totale du marché: 224 200 EUR 💰
Nom: sud Ouest Emploi
Adresse postale: 24 avenue Maréchal Foch
Commune postale: Saint-Genis Laval
Code postal: 69230
Valeur totale du marché: 291 408 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 095-263322 (2022-05-12)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de santé et services sociaux (>20 nouveaux marchés)