Maîtrise d'œuvre pour les campagnes chaudières — divers secteurs

Société immobilière Grand Hainaut (SIGH)

Les prestations sont réparties en 5 lot(s):
1) Nord: 186 logements répartis sur 20 sites;
2) Pas-de-Calais: 148 logements répartis sur 12 sites;
3) coup de pouce chaudières: 335 logements répartis sur 59 sites;
4) VMC gaz: 925 logements répartis sur 20 sites;
5) coup de pouce chaudières: 514 logements répartis sur 32 sites.
Chaque lot fera l'objet d'un marché.
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Société immobilière Grand Hainaut (SIGH)

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-26	Avis de marché
2020-03-26	Informations complémentaires
2020-08-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: Campagne Chaud/Jo
Brève description:

Les prestations sont réparties en 5 lot(s): 1) Nord: 186 logements répartis sur 20 sites; 2) Pas-de-Calais: 148 logements répartis sur 12 sites; 3) coup de pouce chaudières: 335 logements répartis sur 59 sites; 4) VMC gaz: 925 logements répartis sur 20 sites; 5) coup de pouce chaudières: 514 logements répartis sur 32 sites. Chaque lot fera l'objet d'un marché. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Société immobilière Grand Hainaut (SIGH)
Adresse postale: 40 boulevard Saly
Code postal: 59300
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: https://www.sigh-habitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 327148000 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-26 📅
Date limite de soumission: 2020-03-30 📅
Date de publication: 2020-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 043-101800
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont réparties en 5 lot(s):

1) Nord: 186 logements répartis sur 20 sites;

2) Pas-de-Calais: 148 logements répartis sur 12 sites;

3) coup de pouce chaudières: 335 logements répartis sur 59 sites;

4) VMC gaz: 925 logements répartis sur 20 sites;

5) coup de pouce chaudières: 514 logements répartis sur 32 sites.

Chaque lot fera l'objet d'un marché.

Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.

Intitulé du lot: Nord: 186 logements répartis sur 20 sites
Numéro du lot: 1
Brève description: Nord: 186 logements répartis sur 20 sites.
Durée de l'accord: 4 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Pas-de-Calais: 148 logements répartis sur 12 sites
Numéro du lot: 2
Brève description: Pas de Calais: 148 logements répartis sur 12 sites.
Durée de l'accord: 3 mois
Intitulé du lot: Coup de pouce chaudières: 335 logements répartis sur 59 sites
Numéro du lot: 3
Brève description: Coup de pouce chaudières: 335 logements répartis sur 59 sites.
Intitulé du lot: VMC gaz: 925 logements répartis sur 20 sites
Numéro du lot: 4
Brève description: VMC gaz: 925 logements répartis sur 20 sites.
Durée de l'accord: 9 mois
Intitulé du lot: Coup de pouce chaudières: 514 logements répartis sur 32 sites
Numéro du lot: 5
Brève description: Coup de pouce chaudières: 514 logements répartis sur 32 sites.
Durée de l'accord: 7 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature modèle DC1 précisant si le candidat se présente seul ou en groupement et dans ce dernier cas faisant apparaître les membres du groupement,

— la déclaration du candidat modèle DC2 ou équivalent, dûment complété. Le candidat joint au formulaire, la décision de pouvoir de la personne signataire habilitée à engager la personne morale candidate,

— les attestations d'assurance responsabilité professionnelle, de l'année en cours, établies par une compagnie d'assurance ou un agent général; couvrant l'intégralité des lots concernés par le marché. En cas de sous-traitance, l'entreprise générale doit être titulaire d'une assurance couvrant l'ensemble des travaux même ceux dont la sous-traitance est envisagée,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,

— extrait Kbis ou répertoire des métiers à jour à la date de remise des offres (moins de 6 mois),

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— dans l'hypothèse où le candidat dispose de l'état annuel des certificats reçus (NOTI2), il est invité à le remettre dès la candidature.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 54880038200010
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.marches-publics.info

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333 📞
Fax: +33 320785009 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Nous vous informons que cette décision est susceptible de faire l'objet de 2 recours auprès du tribunal de grande instance de Lille:

— d'une part, un référé précontractuel peut être introduit avant la signature du marché, laquelle, conformément à l'article 101 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, ne pourra intervenir que 11 jours après l'envoi de la présente,

— d'autre part, un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 1 mois à compter de la notification du marché devant ce même tribunal.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 043-101800 (2020-02-26)

Informations complémentaires (2020-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont réparties en cinq lots: 1) Nord: 186 logements répartis sur 20 sites; 2) Pas-de-Calais: 148 logements répartis sur 12 sites; 3) coup de pouce chaudières: 335 logements répartis sur 59 sites; 4) VMC Gaz: 925 logements répartis sur 20 sites; 5) coup de pouce chaudières: 514 logements répartis sur 32 sites. Chaque lot fera l'objet d'un marché. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-26 📅
Date limite de soumission: 2020-05-11 📅
Date de publication: 2020-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 063-151526
Se réfère à l'avis: 2020/S 043-101800
Numéro JO-S: 63

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont réparties en cinq lots:

4) VMC Gaz: 925 logements répartis sur 20 sites;

Source: OJS 2020/S 063-151526 (2020-03-26)

Avis d'attribution de marché (2020-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Les prestations sont réparties en 5 lots.
Valeur totale du marché: 270 886 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Societe immobilière Grand Hainaut (SIGH)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-26 📅
Date de publication: 2020-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 168-407618
Numéro JO-S: 168

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Pas-de-Calais: 148 logements répartis sur 12 sites.
Intitulé du lot: Coup de pouce: chaudières 335 logements répartis sur 59 sites
Brève description: Coup de pouce: chaudières 335 logements répartis sur 59 sites.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-10 📅
Nom: Verdi bâtiment Nord de France
Adresse postale: Rue Bleriot
Commune postale: Lens
Code postal: 62300
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 24 380 EUR 💰
17 640 EUR 💰
Nom: TW ingenierie
Adresse postale: ZAC du Chevalement — rue des Molettes
Commune postale: Roost-Warendin
Code postal: 59286
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 49 360 EUR 💰
Nom: Alterea
Adresse postale: 26 boulevard Vincent Gâche
Commune postale: Nantes
Code postal: 44200
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 107 126 EUR 💰
72 380 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Nous vous informons que cette décision est susceptible de faire l'objet de deux recours auprès du tribunal de grande instance de Lille:

— d'une part, un référé précontractuel peut être introduit avant la signature du marché, laquelle, conformément à l'article 101 du décret n

— d'autre part, un référé contractuel peut être introduit dans un délai d'un mois à compter de la notification du marché devant ce même tribunal.

Source: OJS 2020/S 168-407618 (2020-08-26)

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