Les prestations sont réparties en 5 lot(s):
1) Nord: 186 logements répartis sur 20 sites;
2) Pas-de-Calais: 148 logements répartis sur 12 sites;
3) coup de pouce chaudières: 335 logements répartis sur 59 sites;
4) VMC gaz: 925 logements répartis sur 20 sites;
5) coup de pouce chaudières: 514 logements répartis sur 32 sites.
Chaque lot fera l'objet d'un marché.
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-30.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maîtrise d'œuvre pour les campagnes chaudières — divers secteurs
Campagne Chaud/Jo”
Produits/services: Services d'ingénierie📦
Brève description:
“Les prestations sont réparties en 5 lot(s):
1) Nord: 186 logements répartis sur 20 sites;
2) Pas-de-Calais: 148 logements répartis sur 12 sites;
3) coup de...”
Brève description
Les prestations sont réparties en 5 lot(s):
1) Nord: 186 logements répartis sur 20 sites;
2) Pas-de-Calais: 148 logements répartis sur 12 sites;
3) coup de pouce chaudières: 335 logements répartis sur 59 sites;
4) VMC gaz: 925 logements répartis sur 20 sites;
5) coup de pouce chaudières: 514 logements répartis sur 32 sites.
Chaque lot fera l'objet d'un marché.
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nord: 186 logements répartis sur 20 sites
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: Nord: 186 logements répartis sur 20 sites.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 4
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pas-de-Calais: 148 logements répartis sur 12 sites
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Pas de Calais: 148 logements répartis sur 12 sites.
Durée de l'accord: 3
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Coup de pouce chaudières: 335 logements répartis sur 59 sites
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Coup de pouce chaudières: 335 logements répartis sur 59 sites.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: VMC gaz: 925 logements répartis sur 20 sites
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: VMC gaz: 925 logements répartis sur 20 sites.
Durée de l'accord: 9
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Coup de pouce chaudières: 514 logements répartis sur 32 sites
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Coup de pouce chaudières: 514 logements répartis sur 32 sites.
Durée de l'accord: 7
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature modèle DC1 précisant si le candidat se présente seul ou en groupement et dans ce dernier cas faisant apparaître les membres du...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature modèle DC1 précisant si le candidat se présente seul ou en groupement et dans ce dernier cas faisant apparaître les membres du groupement,
— la déclaration du candidat modèle DC2 ou équivalent, dûment complété. Le candidat joint au formulaire, la décision de pouvoir de la personne signataire habilitée à engager la personne morale candidate,
— les attestations d'assurance responsabilité professionnelle, de l'année en cours, établies par une compagnie d'assurance ou un agent général; couvrant l'intégralité des lots concernés par le marché. En cas de sous-traitance, l'entreprise générale doit être titulaire d'une assurance couvrant l'ensemble des travaux même ceux dont la sous-traitance est envisagée,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— extrait Kbis ou répertoire des métiers à jour à la date de remise des offres (moins de 6 mois),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— dans l'hypothèse où le candidat dispose de l'état annuel des certificats reçus (NOTI2), il est invité à le remettre dès la candidature.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Prestations réglées par un...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-31
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞
Fax: +33 320785009 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞
Fax: +33 320785009 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Nous vous informons que cette décision est susceptible de faire l'objet de 2 recours auprès du tribunal de grande instance de Lille:
— d'une part, un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Nous vous informons que cette décision est susceptible de faire l'objet de 2 recours auprès du tribunal de grande instance de Lille:
— d'une part, un référé précontractuel peut être introduit avant la signature du marché, laquelle, conformément à l'article 101 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, ne pourra intervenir que 11 jours après l'envoi de la présente,
— d'autre part, un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 1 mois à compter de la notification du marché devant ce même tribunal.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 043-101800 (2020-02-26)
Informations complémentaires (2020-03-26) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations sont réparties en cinq lots:
1) Nord: 186 logements répartis sur 20 sites;
2) Pas-de-Calais: 148 logements répartis sur 12 sites;
3) coup de...”
Brève description
Les prestations sont réparties en cinq lots:
1) Nord: 186 logements répartis sur 20 sites;
2) Pas-de-Calais: 148 logements répartis sur 12 sites;
3) coup de pouce chaudières: 335 logements répartis sur 59 sites;
4) VMC Gaz: 925 logements répartis sur 20 sites;
5) coup de pouce chaudières: 514 logements répartis sur 32 sites.
Chaque lot fera l'objet d'un marché.
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 043-101800
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-30 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-11 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 063-151526 (2020-03-26)
Avis d'attribution de marché (2020-08-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Societe immobilière Grand Hainaut (SIGH)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maitrise d'œuvre pour les campagnes chaudières — divers secteurs
Campagne Chaud/Jo”
Brève description: Les prestations sont réparties en 5 lots.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 270 886 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché: Pas-de-Calais: 148 logements répartis sur 12 sites.
Champ d'application du marché
Titre: Coup de pouce: chaudières 335 logements répartis sur 59 sites
Description
Description du marché: Coup de pouce: chaudières 335 logements répartis sur 59 sites.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 043-101800
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Nord: 186 logements répartis sur 20 sites
Date de conclusion du contrat: 2020-06-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Verdi bâtiment Nord de France
Adresse postale: Rue Bleriot
Commune postale: Lens
Code postal: 62300
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 380 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Pas-de-Calais: 148 logements répartis sur 12 sites
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 640 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Coup de pouce chaudières: 335 logements répartis sur 59 sites
Nom et adresse du contractant
Nom: TW ingenierie
Adresse postale: ZAC du Chevalement — rue des Molettes
Commune postale: Roost-Warendin
Code postal: 59286
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49 360 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: VMC gaz: 925 logements répartis sur 20 sites
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Alterea
Adresse postale: 26 boulevard Vincent Gâche
Commune postale: Nantes
Code postal: 44200
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 107 126 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Coup de pouce chaudières: 514 logements répartis sur 32 sites
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 380 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Nous vous informons que cette décision est susceptible de faire l'objet de deux recours auprès du tribunal de grande instance de Lille:
— d'une part, un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Nous vous informons que cette décision est susceptible de faire l'objet de deux recours auprès du tribunal de grande instance de Lille:
— d'une part, un référé précontractuel peut être introduit avant la signature du marché, laquelle, conformément à l'article 101 du décret n2016-360 du 25.3.2016, ne pourra intervenir que onze jours après l'envoi de la présente,
— d'autre part, un référé contractuel peut être introduit dans un délai d'un mois à compter de la notification du marché devant ce même tribunal.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 168-407618 (2020-08-26)