Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020 — 10 lots

Département du Nord

Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020 — 10 lots. La mission prévue au marché est une mission de base dont les éléments constitutifs ainsi que le contenu sont définis à l'annexe II de l'arrêté ministériel du 22.3.2019 et les missions complémentaires suivantes:
— Ordonnancement, pilotage et coordination (OPC), pour tous les lots,
— Système de sécurité incendie (SSI).
Pour les lot 2: secteur de Cambrai, lot 3: secteur de Dunkerque, lot 4 secteur de Douai, lot 5: secteur de Flandre Intérieure, lot 6: secteur de Lille Est, lot 9: secteur de Valenciennes 01, lot 10: secteur de Valenciennes 02. Les présentes mentions sont complétées de celles figurant au 1.2 du règlement de la consultation. Catégorie de service: 12.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-02-17 Avis de marché
2020-03-16 Informations complémentaires
2020-09-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 202000092
Brève description:
Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020 — 10 lots. La mission prévue au marché est une mission de base dont les éléments constitutifs ainsi que le contenu sont définis à l'annexe II de l'arrêté ministériel du 22.3.2019 et les missions complémentaires suivantes: — Ordonnancement, pilotage et coordination (OPC), pour tous les lots, — Système de sécurité incendie (SSI). Pour les lot 2: secteur de Cambrai, lot 3: secteur de Dunkerque, lot 4 secteur de Douai, lot 5: secteur de Flandre Intérieure, lot 6: secteur de Lille Est, lot 9: secteur de Valenciennes 01, lot 10: secteur de Valenciennes 02. Les présentes mentions sont complétées de celles figurant au 1.2 du règlement de la consultation. Catégorie de service: 12.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Nord
Adresse postale: 51 rue Gustave Delory
Code postal: 59047
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: http://www.lenord.fr 🌏
Courrier électronique: pap-travaux@lenord.fr 📧
Téléphone: +33 359735083 📞
Fax: +33 359735059 📠
URL des documents: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-17 📅
Date limite de soumission: 2020-03-23 📅
Date de publication: 2020-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 036-085314
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
La date et le lieu ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020 — 10 lots. La mission prévue au marché est une mission de base dont les éléments constitutifs ainsi que le contenu sont définis à l'annexe II de l'arrêté ministériel du 22.3.2019 et les missions complémentaires suivantes:
Afficher plus
— Ordonnancement, pilotage et coordination (OPC), pour tous les lots,
— Système de sécurité incendie (SSI).
Pour les lot 2: secteur de Cambrai, lot 3: secteur de Dunkerque, lot 4 secteur de Douai, lot 5: secteur de Flandre Intérieure, lot 6: secteur de Lille Est, lot 9: secteur de Valenciennes 01, lot 10: secteur de Valenciennes 02. Les présentes mentions sont complétées de celles figurant au 1.2 du règlement de la consultation. Catégorie de service: 12.
Afficher plus
Valeur totale estimée: 1083333.33 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Se référer à l'article 4.2 du règlement de la consultation.
Intitulé du lot: Secteur d'Avesnes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020 secteur d'Avesnes (8 collèges).
Valeur estimée hors TVA: 87 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, si les conditions sont remplies.
Afficher plus
Intitulé du lot: Secteur de Cambrai
Numéro du lot: 2
Brève description:
Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020 secteur de Cambrai (8 collèges).
Valeur estimée hors TVA: 95833.33 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur de Dunkerque
Numéro du lot: 3
Brève description:
Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020 secteur de Dunkerque (9 collèges).
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur de Douai
Numéro du lot: 4
Brève description:
Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020 secteur de Douai (6 collèges).
Valeur estimée hors TVA: 120833.33 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur de Flandre Intérieure
Numéro du lot: 5
Brève description:
Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020 secteur de Flandre Intérieure (6 collèges).
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur de Lille Est
Numéro du lot: 6
Brève description:
Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020 secteur de Lille Est (14 collèges).
Valeur estimée hors TVA: 108333.33 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur de Lille Nord
Numéro du lot: 7
Brève description:
Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020 secteur de Lille Nord (7 collèges).
Intitulé du lot: Secteur de Lille Ouest
Numéro du lot: 8
Brève description:
Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020 secteur de Lille Ouest (3 collèges).
Valeur estimée hors TVA: 62 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur de Valenciennes 01
Numéro du lot: 9
Brève description:
Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020 secteur de Valenciennes 01 (8 collèges).
Intitulé du lot: Secteur de Valenciennes 02
Numéro du lot: 10
Brève description:
Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020 secteur de Valenciennes 02 (9 collèges).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Département du Nord, secteur d'Avesnes.
Département du Nord, secteur de Cambrai.
Département du Nord, secteur de Dunkerque.
Département du Nord, secteur de Douai.
Département du Nord, secteur de Flandre Intérieure.
Département du Nord, secteur de Lille Est.
Département du Nord, secteur de Lille Nord.
Département du Nord, secteur de Lille Ouest.
Département du Nord, secteur de Valenciennes…
… 01.
… 02.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat devra respecter, pour la conformité de son dossier, les articles R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3, R. 2143-4, R. 2143-11, R. 2143-12 et R. 2143-16 du code de la commande publique. Le candidat peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 joints au présent dossier de consultation, ou en application des dispositions des articles R. 2143-4 et 2143-16 du code de la commande publique, présenter sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen y compris DUME électronique. Ce document sera obligatoirement rédigé en français. Il est précisé que le candidat ne peut pas se limiter à indiquer qu'il dispose de l'aptitude et des capacités requises, il doit fournir tous les justificatifs exigés pour la présentation des candidatures ou donner la possibilité d'accéder à un système électronique de mise à disposition d'informations ou à un espace de stockage numérique. Si le candidat le souhaite, il peut fournir directement une copie des certificats fiscaux les plus récents disponibles (liasse 3666 ou attestation fiscale délivrée en ligne) et sociaux datant de moins de 6 mois (Urssaf ou MSA). L'imprimé DC1 est téléchargeable gratuitement depuis le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat — L'opérateur économique (seul, ou en cas de groupement, chaque cotraitant, et les sous-traitants) devra remettre également:
Afficher plus
Situation économique et financière:
1) la déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Chiffre d'affaires annuel HT minimal de:
Afficher plus
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
— lot 1: secteur d'Avesnes: 175 000 EUR,
— lot 2: secteur de Cambrai: 190 000 EUR,
— lot 3: secteur de Dunkerque: 300 000 EUR,
— lot 4: secteur de Douai: 240 000 EUR,
— lot 5: secteur de Flandre Intérieure: 250 000 EUR,
— lot 6: secteur de Lille Est: 215 000 EUR,
— lot 7: secteur de Lille Nord: 175 000 EUR,
— lot 8: secteur de Lille Ouest: 125 000 EUR,
— lot 9: secteur de Valenciennes 01: 250 000 EUR,
— lot 10: secteur de Valenciennes 02: 240 000 EUR.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Lille.
Informations complémentaires:
La date et le lieu ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en %)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22590001801244
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Appel d'offres conformément aux articles articles R. 2124-1 à R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique — allotissement: articles R. 2113-1 à 2113-3 du code de la commande publique.
Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique: cf. article I.3) du présent avis.
Modalités de remise des plis: cf. article 3.6 du RC.
Modalités de sélections des candidatures: cf. article 4.1 du RC.
Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres: cf. article 4.2 du RC.
Le point de départ du marché est la date de sa notification.
Modalités essentielles de financement: ressources propres de la collectivité, au titre de son budget d'investissement.
Les réponses au marché se font par voie électronique uniquement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis: la décision de rejet peut être contestée par voie de recours contentieux formé auprès du tribunal administratif de Lille selon l'une des procédures suivantes, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):
Afficher plus
— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative): l'acheteur doit respecter un délai minimal de 11 jours à compter de la date de notification, avant de signer le marché public,
— référé contractuel (article L. 551-13 et s. du code de justice administrative): ce recours peut être formé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché au JOUE, ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché si aucun avis d'attribution n'a été publié,
Afficher plus
— recours de pleine juridiction (décision du Conseil d'État, Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, nº 358994): ce recours doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Des délais supplémentaires de distance sont susceptibles de s'appliquer dans les conditions prévues à l'article R. 421-7 CJA. Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «Légifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr
Afficher plus
Le tribunal peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site www.telerecours.fr
Source: OJS 2020/S 036-085314 (2020-02-17)
Informations complémentaires (2020-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020 — dix lots.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-16 📅
Date limite de soumission: 2020-05-06 📅
Date de publication: 2020-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 056-133801
Se réfère à l'avis: 2020/S 036-085314
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Publication antérieure: BOAMP avis nº 20-24443 publié le 19.2.2020.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DAJAP — pôle achat public
Source: OJS 2020/S 056-133801 (2020-03-16)
Avis d'attribution de marché (2020-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020 — dix lots. La mission prévue au marché est une mission de base dont les éléments constitutifs ainsi que le contenu sont définis à l'annexe II de l'arrêté ministériel du 22.3.2019 et les missions complémentaires suivantes: — Ordonnancement, pilotage et coordination (OPC), pour tous les lots, — Système de sécurité incendie (SSI), —— pour les lot 2: secteur de Cambrai, —— lot 3: secteur de Dunkerque, —— lot 4 secteur de Douai, —— lot 5: secteur de Flandre Intérieure, —— lot 6: secteur de Lille Est, —— lot 9: secteur de Valenciennes 01, —— lot 10: secteur de Valenciennes 02. Les marchés publics prennent effet à leur date de notification pour une durée de 48 mois.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 1513512.09 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-24 📅
Date de publication: 2020-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 189-456872
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis, dans les conditions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi. Le présent marché a fait l'objet d'une publication au BOAMP nº 20-24443 du 19.2.2010. Durée des marchés publics: chaque marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de quarante-huit (48) mois et jusqu'à la fin du délai de garantie de parfait achèvement ou après prolongation de ce délai si les réserves signalées lors de la réception des travaux ne sont pas toutes levées à la fin de cette période. Le cas échéant, pour les lots de travaux pour lesquels il est prévu des essais de fonctionnement, la mission prendra fin après la période des essais de fonctionnement (les périodes d'essais sont fixées au CCTP travaux). Sur proposition du maître d'œuvre, une décision du représentant du pouvoir adjudicateur mettra fin à la mission de maîtrise d'œuvre dans les conditions fixées à l'article 20 du CCAG-PI. Reconduction au sens du droit européen.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020 — dix lots. La mission prévue au marché est une mission de base dont les éléments constitutifs ainsi que le contenu sont définis à l'annexe II de l'arrêté ministériel du 22.3.2019 et les missions complémentaires suivantes:
Afficher plus
— Système de sécurité incendie (SSI),
—— pour les lot 2: secteur de Cambrai,
—— lot 3: secteur de Dunkerque,
—— lot 4 secteur de Douai,
—— lot 5: secteur de Flandre Intérieure,
—— lot 6: secteur de Lille Est,
—— lot 9: secteur de Valenciennes 01,
—— lot 10: secteur de Valenciennes 02.
Les marchés publics prennent effet à leur date de notification pour une durée de 48 mois.
Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020, secteur d'Avesnes (huit collèges).
Description des options: Au sens de droit communautaire.
Brève description:
Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020, secteur de…
… Cambrai (huit collèges).
… Dunkerque (neuf collèges).
… Douai (six collèges).
… Flandre Intérieure (six collèges).
… Lille Est (quatorze collèges).
… Lille Nord (sept collèges).
… Lille Ouest (trois collèges).
… Valenciennes 01 (huit collèges).
… Valenciennes 02 (neuf collèges).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-21 📅
Nom: ETBE Études techniques bâtiment énergies
Adresse postale: 2 rue de Tivoli
Commune postale: Maubeuge
Code postal: 59600
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Nom: SARL d'architecture Simon
Adresse postale: 7 et 9 chemin des Croix
Commune postale: Le Quesnoy
Code postal: 59530
Nom: LGI Structure Concept
Adresse postale: 15 avenue Archimède
Commune postale: Saint-Quentin
Code postal: 02100
Pays: Aisne 🏙️
Nom: AC2C Assistance concept cuisine collective
Adresse postale: 88 rue Gauthier
Commune postale: Cambrai
Code postal: 59400
Nom: MBO Ingénierie
Adresse postale: 71 avenue Pasteur
Commune postale: Lambersart
Code postal: 59130
Nom: PBP Philippe Bauer Programmation
Adresse postale: 31 rue Édouard Duhamel
Commune postale: Hénin-Beaumont
Code postal: 62110
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 64491.67 EUR 💰
Nom: TW Ingénierie
Adresse postale: rue des Molettes
Commune postale: Roost-Warendin
Code postal: 59286
Nom: Atw
Adresse postale: 73 cours Albert Thomas
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: Rhône 🏙️
Nom: SSI Consulting
Adresse postale: rue Jules Gosselet
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Valeur totale du marché: 75661.07 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-08-24 📅
Nom: Kheops Ingénierie
Adresse postale: 280 rue Salvador Allendé
Commune postale: Loos
Code postal: 59120
Valeur totale du marché: 105626.67 EUR 💰
Nom: Berim
Adresse postale: 297 boulevard de Liège
Commune postale: Douai Cedex
Code postal: 59502
Nom: EURL d'Architecture Eric Kluj
Adresse postale: 84 rue Hyacinthe Corne
Valeur totale du marché: 76 005 EUR 💰
Nom: Btc
Adresse postale: 1 rue du Contour de la Gare
Commune postale: Hazebrouck
Code postal: 59190
Nom: form@
Adresse postale: allée des Prêles
Commune postale: Bailleul
Code postal: 59270
Nom: Kiétudes
Adresse postale: 68 rue de Wambrechies
Commune postale: Marquette-lez-Lille
Code postal: 59520
Valeur totale du marché: 91941.67 EUR 💰
Nom: SARL Axiome Conseils et ingénierie
Adresse postale: 3 rue du Bassin
Commune postale: Corbehem
Code postal: 62112
Nom: Beth H- Sigier
Adresse postale: 3-5 boulevard Pater
Commune postale: Valenciennes
Code postal: 59300
Nom: VDDT Architectes
Adresse postale: 7 rue des Tours
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Nom: Eclis
Adresse postale: 55 rue Salvador Allendé
Valeur totale du marché: 111 850 EUR 💰
Nom: SARL Axiome Conseils et ingénierie (mandataire)
GWO Ingénierie (cotraitant)
Adresse postale: 9 allée de la Laiterie — parc de la Plaine
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59493
Nom: Beth H- Sigier (cotraitant)
VDDT Architectes (cotraitant)
Eclis (cotraitant)
Adresse postale: 55 rue Salvador Allendé — bâtiment A 1er étage
Nom: Kiétudes SARL (cotraitant)
Adresse postale: 68 rue de Wambrechies — bâtiment B
Valeur totale du marché: 88262.50 EUR 💰
Nom: BTC (mandataire)
Cabinet form'@ Architectes (cotraitant)
Adresse postale: allée des Prêles — PA de la Verte Rue
Valeur totale du marché: 47783.34 EUR 💰
Nom: Berim (mandataire)
Adresse postale: 297 boulevard de Liège, CS 70103
Nom: EURL d'Architecture Eric Kluj (cotraitant)
Valeur totale du marché: 79086.67 EUR 💰
Nom: Aelia Environnement et ingénierie (mandataire)
Adresse postale: Parc Lemahieu — entrée 7, 452 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Commune postale: Saint-André-lez-Lille
Code postal: 59350
Nom: Qbis Architecture (cotraitant)
Adresse postale: 18 boulevard Lacordaire
Commune postale: Roubaix
Code postal: 59100
Valeur totale du marché: 88797.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
7
4
1
8

Référence
Informations complémentaires
Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis, dans les conditions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi. Le présent marché a fait l'objet d'une publication au BOAMP nº 20-24443 du 19.2.2010.
Afficher plus
Durée des marchés publics: chaque marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de quarante-huit (48) mois et jusqu'à la fin du délai de garantie de parfait achèvement ou après prolongation de ce délai si les réserves signalées lors de la réception des travaux ne sont pas toutes levées à la fin de cette période. Le cas échéant, pour les lots de travaux pour lesquels il est prévu des essais de fonctionnement, la mission prendra fin après la période des essais de fonctionnement (les périodes d'essais sont fixées au CCTP travaux). Sur proposition du maître d'œuvre, une décision du représentant du pouvoir adjudicateur mettra fin à la mission de maîtrise d'œuvre dans les conditions fixées à l'article 20 du CCAG-PI. Reconduction au sens du droit européen.
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis:
— référé contractuel (articles L. 551-13 et s. du code de justice administrative): après la signature du marché, un référé contractuel peut être engagé contre celui-ci par les personnes qui ont un intérêt à conclure le marché et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence. Le référé contractuel ne peut pas être exercé si l'autorité délégante a respecté le délai de onze ou seize jours précité. Si le juge du référé précontractuel a été saisi, le référé contractuel ne peut être exercé si l'autorité délégante n'a pas signé le marché avant la décision du juge précontractuel et s'est conformée à cette décision. Ce recours peut être formé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché au JOUE, ou six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché si aucun avis d'attribution n'a été publié;
Afficher plus
— recours de pleine juridiction (décision du Conseil d'État, Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, nº 358994): les tiers au marché, susceptibles d'être lésés dans leurs intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses, sont recevables à former un recours de pleine juridiction permettant de contester la validité du marché ou de ses clauses réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du marché. Ce recours doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «Legifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr
Afficher plus
Le tribunal peut être saisi par l'application informatique «télérecours citoyens» accessible par le site www.telerecours.fr
Source: OJS 2020/S 189-456872 (2020-09-24)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Hauts-de-France Nord-Pas de Calais Nord
Fournisseurs:
AC2C Assistance concept cuisine collective Aelia Environnement et ingénierie (mandataire) ATW Berim Berim (mandataire) Beth H- Sigier Beth H- Sigier (cotraitant) BTC BTC (mandataire) Cabinet form'@ Architectes (cotraitant)
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie