Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020 — 10 lots. La mission prévue au marché est une mission de base dont les éléments constitutifs ainsi que le contenu sont définis à l'annexe II de l'arrêté ministériel du 22.3.2019 et les missions complémentaires suivantes:
— Ordonnancement, pilotage et coordination (OPC), pour tous les lots,
— Système de sécurité incendie (SSI).
Pour les lot 2: secteur de Cambrai, lot 3: secteur de Dunkerque, lot 4 secteur de Douai, lot 5: secteur de Flandre Intérieure, lot 6: secteur de Lille Est, lot 9: secteur de Valenciennes 01, lot 10: secteur de Valenciennes 02. Les présentes mentions sont complétées de celles figurant au 1.2 du règlement de la consultation. Catégorie de service: 12.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-23.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020 — 10 lots
202000092”
Produits/services: Services d'ingénierie📦
Brève description:
“Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020 — 10 lots. La mission prévue au marché est une...”
Brève description
Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020 — 10 lots. La mission prévue au marché est une mission de base dont les éléments constitutifs ainsi que le contenu sont définis à l'annexe II de l'arrêté ministériel du 22.3.2019 et les missions complémentaires suivantes:
— Ordonnancement, pilotage et coordination (OPC), pour tous les lots,
— Système de sécurité incendie (SSI).
Pour les lot 2: secteur de Cambrai, lot 3: secteur de Dunkerque, lot 4 secteur de Douai, lot 5: secteur de Flandre Intérieure, lot 6: secteur de Lille Est, lot 9: secteur de Valenciennes 01, lot 10: secteur de Valenciennes 02. Les présentes mentions sont complétées de celles figurant au 1.2 du règlement de la consultation. Catégorie de service: 12.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1083333.33 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Se référer à l'article 4.2 du règlement de la consultation.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'Avesnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Nord, secteur d'Avesnes.
Description du marché:
“Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020 secteur d'Avesnes (8 collèges).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en %)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 87 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des...”
Description des options
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, si les conditions sont remplies.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Cambrai
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Nord, secteur de Cambrai.
Description du marché:
“Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020 secteur de Cambrai (8 collèges).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 95833.33 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Dunkerque
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Nord, secteur de Dunkerque.
Description du marché:
“Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020 secteur de Dunkerque (9 collèges).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Douai
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Nord, secteur de Douai.
Description du marché:
“Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020 secteur de Douai (6 collèges).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120833.33 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Flandre Intérieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Nord, secteur de Flandre Intérieure.
Description du marché:
“Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020 secteur de Flandre Intérieure (6 collèges).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Lille Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Nord, secteur de Lille Est.
Description du marché:
“Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020 secteur de Lille Est (14 collèges).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 108333.33 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Lille Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Nord, secteur de Lille Nord.
Description du marché:
“Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020 secteur de Lille Nord (7 collèges).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 87 500 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Lille Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Nord, secteur de Lille Ouest.
Description du marché:
“Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020 secteur de Lille Ouest (3 collèges).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 62 500 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Valenciennes 01
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Nord, secteur de Valenciennes 01.
Description du marché:
“Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020 secteur de Valenciennes 01 (8 collèges).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Valenciennes 02
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Nord, secteur de Valenciennes 02.
Description du marché:
“Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020 secteur de Valenciennes 02 (9 collèges).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120833.33 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat devra respecter, pour la conformité de son dossier, les articles R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3, R. 2143-4, R. 2143-11, R. 2143-12 et R....”
Liste et brève description des conditions
Le candidat devra respecter, pour la conformité de son dossier, les articles R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3, R. 2143-4, R. 2143-11, R. 2143-12 et R. 2143-16 du code de la commande publique. Le candidat peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 joints au présent dossier de consultation, ou en application des dispositions des articles R. 2143-4 et 2143-16 du code de la commande publique, présenter sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen y compris DUME électronique. Ce document sera obligatoirement rédigé en français. Il est précisé que le candidat ne peut pas se limiter à indiquer qu'il dispose de l'aptitude et des capacités requises, il doit fournir tous les justificatifs exigés pour la présentation des candidatures ou donner la possibilité d'accéder à un système électronique de mise à disposition d'informations ou à un espace de stockage numérique. Si le candidat le souhaite, il peut fournir directement une copie des certificats fiscaux les plus récents disponibles (liasse 3666 ou attestation fiscale délivrée en ligne) et sociaux datant de moins de 6 mois (Urssaf ou MSA). L'imprimé DC1 est téléchargeable gratuitement depuis le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat — L'opérateur économique (seul, ou en cas de groupement, chaque cotraitant, et les sous-traitants) devra remettre également:
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) la déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) la déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Chiffre d'affaires annuel HT minimal de:
“— lot 1: secteur d'Avesnes: 175 000 EUR,
— lot 2: secteur de Cambrai: 190 000 EUR,
— lot 3: secteur de Dunkerque: 300 000 EUR,
— lot 4: secteur de Douai:...”
— lot 1: secteur d'Avesnes: 175 000 EUR,
— lot 2: secteur de Cambrai: 190 000 EUR,
— lot 3: secteur de Dunkerque: 300 000 EUR,
— lot 4: secteur de Douai: 240 000 EUR,
— lot 5: secteur de Flandre Intérieure: 250 000 EUR,
— lot 6: secteur de Lille Est: 215 000 EUR,
— lot 7: secteur de Lille Nord: 175 000 EUR,
— lot 8: secteur de Lille Ouest: 125 000 EUR,
— lot 9: secteur de Valenciennes 01: 250 000 EUR,
— lot 10: secteur de Valenciennes 02: 240 000 EUR.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-23
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-24
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date et le lieu ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique.”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Appel d'offres conformément aux articles articles R. 2124-1 à R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique — allotissement: articles...”
Appel d'offres conformément aux articles articles R. 2124-1 à R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique — allotissement: articles R. 2113-1 à 2113-3 du code de la commande publique.
Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique: cf. article I.3) du présent avis.
Modalités de remise des plis: cf. article 3.6 du RC.
Modalités de sélections des candidatures: cf. article 4.1 du RC.
Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres: cf. article 4.2 du RC.
Le point de départ du marché est la date de sa notification.
Modalités essentielles de financement: ressources propres de la collectivité, au titre de son budget d'investissement.
Les réponses au marché se font par voie électronique uniquement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis: la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis: la décision de rejet peut être contestée par voie de recours contentieux formé auprès du tribunal administratif de Lille selon l'une des procédures suivantes, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):
— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative): l'acheteur doit respecter un délai minimal de 11 jours à compter de la date de notification, avant de signer le marché public,
— référé contractuel (article L. 551-13 et s. du code de justice administrative): ce recours peut être formé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché au JOUE, ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché si aucun avis d'attribution n'a été publié,
— recours de pleine juridiction (décision du Conseil d'État, Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, nº 358994): ce recours doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Des délais supplémentaires de distance sont susceptibles de s'appliquer dans les conditions prévues à l'article R. 421-7 CJA. Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «Légifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr
Le tribunal peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2020/S 036-085314 (2020-02-17)
Informations complémentaires (2020-03-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: DAJAP — pôle achat public
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020 — dix lots
202000092”
Brève description:
“Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020 — dix lots.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 036-085314
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-23 📅
L'heure: 16:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-06 📅
L'heure: 16:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-03-24 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-07 📅
L'heure: 10:00
Autres informations complémentaires
Publication antérieure: BOAMP avis nº 20-24443 publié le 19.2.2020.
Source: OJS 2020/S 056-133801 (2020-03-16)
Avis d'attribution de marché (2020-09-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020 — dix lots. La mission prévue au marché est...”
Brève description
Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020 — dix lots. La mission prévue au marché est une mission de base dont les éléments constitutifs ainsi que le contenu sont définis à l'annexe II de l'arrêté ministériel du 22.3.2019 et les missions complémentaires suivantes:
— Ordonnancement, pilotage et coordination (OPC), pour tous les lots,
— Système de sécurité incendie (SSI),
—— pour les lot 2: secteur de Cambrai,
—— lot 3: secteur de Dunkerque,
—— lot 4 secteur de Douai,
—— lot 5: secteur de Flandre Intérieure,
—— lot 6: secteur de Lille Est,
—— lot 9: secteur de Valenciennes 01,
—— lot 10: secteur de Valenciennes 02.
Les marchés publics prennent effet à leur date de notification pour une durée de 48 mois.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1513512.09 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020, secteur d'Avesnes (huit collèges).” Informations sur les options
Description des options: Au sens de droit communautaire.
Description
Description du marché:
“Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020, secteur de Cambrai (huit collèges).”
Description du marché:
“Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020, secteur de Dunkerque (neuf collèges).”
Description du marché:
“Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020, secteur de Douai (six collèges).”
Description du marché:
“Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020, secteur de Flandre Intérieure (six collèges).”
Description du marché:
“Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020, secteur de Lille Est (quatorze collèges).”
Description du marché:
“Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020, secteur de Lille Nord (sept collèges).”
Description du marché:
“Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020, secteur de Lille Ouest (trois collèges).”
Description du marché:
“Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020, secteur de Valenciennes 01 (huit collèges).”
Description du marché:
“Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020, secteur de Valenciennes 02 (neuf collèges).”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 036-085314
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020507818
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020 — secteur d'Avesnes”
Date de conclusion du contrat: 2020-08-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: ETBE Études techniques bâtiment énergies
Adresse postale: 2 rue de Tivoli
Commune postale: Maubeuge
Code postal: 59600
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: SARL d'architecture Simon
Adresse postale: 7 et 9 chemin des Croix
Commune postale: Le Quesnoy
Code postal: 59530
Nom: LGI Structure Concept
Adresse postale: 15 avenue Archimède
Commune postale: Saint-Quentin
Code postal: 02100
Région: Aisne🏙️
Nom: AC2C Assistance concept cuisine collective
Adresse postale: 88 rue Gauthier
Commune postale: Cambrai
Code postal: 59400
Nom: MBO Ingénierie
Adresse postale: 71 avenue Pasteur
Commune postale: Lambersart
Code postal: 59130
Nom: PBP Philippe Bauer Programmation
Adresse postale: 31 rue Édouard Duhamel
Commune postale: Hénin-Beaumont
Code postal: 62110
Région: Pas-de-Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64491.67 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020507819
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020 — secteur de Cambrai” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: TW Ingénierie
Adresse postale: rue des Molettes
Commune postale: Roost-Warendin
Code postal: 59286
Nom: Atw
Adresse postale: 73 cours Albert Thomas
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Région: Rhône🏙️
Nom: SSI Consulting
Adresse postale: rue Jules Gosselet
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75661.07 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020507820
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020 — secteur de Dunkerque”
Date de conclusion du contrat: 2020-08-24 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Kheops Ingénierie
Adresse postale: 280 rue Salvador Allendé
Commune postale: Loos
Code postal: 59120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105626.67 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020507521
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020 — secteur de Douai” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Berim
Adresse postale: 297 boulevard de Liège
Commune postale: Douai Cedex
Code postal: 59502
Nom: EURL d'Architecture Eric Kluj
Adresse postale: 84 rue Hyacinthe Corne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76 005 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2020507822
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020 — secteur de Flandre Intérieure” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Btc
Adresse postale: 1 rue du Contour de la Gare
Commune postale: Hazebrouck
Code postal: 59190
Nom: form@
Adresse postale: allée des Prêles
Commune postale: Bailleul
Code postal: 59270
Nom: Kiétudes
Adresse postale: 68 rue de Wambrechies
Commune postale: Marquette-lez-Lille
Code postal: 59520
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 91941.67 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2020507823
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020 — secteur de Lille Est” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Axiome Conseils et ingénierie
Adresse postale: 3 rue du Bassin
Commune postale: Corbehem
Code postal: 62112
Nom: Beth H- Sigier
Adresse postale: 3-5 boulevard Pater
Commune postale: Valenciennes
Code postal: 59300
Nom: VDDT Architectes
Adresse postale: 7 rue des Tours
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Nom: Eclis
Adresse postale: 55 rue Salvador Allendé
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 111 850 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
7️⃣
Numéro de contrat: 2020507824
Numéro d'identification du lot: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Axiome Conseils et ingénierie (mandataire)
Nom: GWO Ingénierie (cotraitant)
Adresse postale: 9 allée de la Laiterie — parc de la Plaine
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59493
Nom: Beth H- Sigier (cotraitant)
Nom: VDDT Architectes (cotraitant)
Nom: Eclis (cotraitant)
Adresse postale: 55 rue Salvador Allendé — bâtiment A 1er étage
Nom: Kiétudes SARL (cotraitant)
Adresse postale: 68 rue de Wambrechies — bâtiment B
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88262.50 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2020507825
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020 — secteur de Lille Ouest” Nom et adresse du contractant
Nom: BTC (mandataire)
Nom: Cabinet form'@ Architectes (cotraitant)
Adresse postale: allée des Prêles — PA de la Verte Rue
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 47783.34 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2020507826
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020 — secteur de Valenciennes 01” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Berim (mandataire)
Adresse postale: 297 boulevard de Liège, CS 70103
Nom: EURL d'Architecture Eric Kluj (cotraitant)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 79086.67 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2020507827
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Maîtrise d'œuvre pour la programmation des travaux de gros entretien de renouvellement dans les collèges 2020 — secteur de Valenciennes 02” Nom et adresse du contractant
Nom: Aelia Environnement et ingénierie (mandataire)
Adresse postale: Parc Lemahieu — entrée 7, 452 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Commune postale: Saint-André-lez-Lille
Code postal: 59350
Nom: Qbis Architecture (cotraitant)
Adresse postale: 18 boulevard Lacordaire
Commune postale: Roubaix
Code postal: 59100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88797.50 💰
“Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au...”
Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis, dans les conditions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi. Le présent marché a fait l'objet d'une publication au BOAMP nº 20-24443 du 19.2.2010.
Durée des marchés publics: chaque marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de quarante-huit (48) mois et jusqu'à la fin du délai de garantie de parfait achèvement ou après prolongation de ce délai si les réserves signalées lors de la réception des travaux ne sont pas toutes levées à la fin de cette période. Le cas échéant, pour les lots de travaux pour lesquels il est prévu des essais de fonctionnement, la mission prendra fin après la période des essais de fonctionnement (les périodes d'essais sont fixées au CCTP travaux). Sur proposition du maître d'œuvre, une décision du représentant du pouvoir adjudicateur mettra fin à la mission de maîtrise d'œuvre dans les conditions fixées à l'article 20 du CCAG-PI. Reconduction au sens du droit européen.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis:
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis:
— référé contractuel (articles L. 551-13 et s. du code de justice administrative): après la signature du marché, un référé contractuel peut être engagé contre celui-ci par les personnes qui ont un intérêt à conclure le marché et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence. Le référé contractuel ne peut pas être exercé si l'autorité délégante a respecté le délai de onze ou seize jours précité. Si le juge du référé précontractuel a été saisi, le référé contractuel ne peut être exercé si l'autorité délégante n'a pas signé le marché avant la décision du juge précontractuel et s'est conformée à cette décision. Ce recours peut être formé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché au JOUE, ou six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché si aucun avis d'attribution n'a été publié;
— recours de pleine juridiction (décision du Conseil d'État, Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, nº 358994): les tiers au marché, susceptibles d'être lésés dans leurs intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses, sont recevables à former un recours de pleine juridiction permettant de contester la validité du marché ou de ses clauses réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du marché. Ce recours doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «Legifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr
Le tribunal peut être saisi par l'application informatique «télérecours citoyens» accessible par le site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2020/S 189-456872 (2020-09-24)