Maîtrise d'œuvre générale d'infrastructures et d'insertion urbaine des lignes B et C de BHNS dans le cadre du projet Inspire sur le territoire de la Métropole clermontoise

SMTC 63

Marché public de maîtrise d'œuvre générale d'infrastructures et d'insertion urbaine des lignes B et C de BHNS dans le cadre du projet Inspire sur le territoire de la Métropole clermontoise. Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en quatre tranches. Tranche ferme: TF 1. Délai de la tranche ferme: (voir rubrique Ii.2.7). Détail par tranches des missions confiées au titulaire: TF — TF 1: AVP/PRO/ACT/VISA/DET/AOR/PRA/ACI/OPC/CIE/INT/ADMI/DD/DON/RES/SYN/RAC/RIV
Tranches optionnelles: TO 001 ARC, TO 002 MES, TO 003 expert.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-29. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ingerop Clermont Ferrand

Qui ?

• SMTC 63

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-22	Avis de marché
2021-10-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Numéro de référence: 20pimoegenerale/Jo
Brève description:

Marché public de maîtrise d'œuvre générale d'infrastructures et d'insertion urbaine des lignes B et C de BHNS dans le cadre du projet Inspire sur le territoire de la Métropole clermontoise. Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en quatre tranches. Tranche ferme: TF 1. Délai de la tranche ferme: (voir rubrique Ii.2.7). Détail par tranches des missions confiées au titulaire: TF — TF 1: AVP/PRO/ACT/VISA/DET/AOR/PRA/ACI/OPC/CIE/INT/ADMI/DD/DON/RES/SYN/RAC/RIV Tranches optionnelles: TO 001 ARC, TO 002 MES, TO 003 expert.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SMTC 63
Adresse postale: 2 bis rue de l'Hermitage
Code postal: 63063
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏
Courrier électronique: mp@smtc-clermontferrand.com 📧
Téléphone: +33 473446868 📞
URL des documents: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-22 📅
Date limite de soumission: 2021-01-29 📅
Date de publication: 2020-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 251-633591
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ - La candidature peut être présentée sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis à l'entité adjudicatrice. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants: — lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique; — lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Non renseigné. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 20pimoegenerale.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ - La candidature peut être présentée sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis à l'entité adjudicatrice. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Non renseigné. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 20pimoegenerale.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Tranches optionnelles: TO 001 ARC, TO 002 MES, TO 003 expert.

Marché public de maîtrise d'œuvre générale d'infrastructures et d'insertion urbaine des lignes B et C de BHNS dans le cadre du projet Inspire sur le territoire de la Métropole clermontoise forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en 4 tranches. Tranche ferme: TF 1. Délai de la tranche ferme: (Voir rubrique Ii.2.7). Détail par tranche des missions confiées au titulaire: TF — TF 1: AVP/PRO/ACT/VISA/DET/AOR/PRA/ACI/OPC/CIE/INT/ADMI/DD/DON/RES/SYN/RAC/RIV Tranches optionnelles TO001 ARC, TO002 MES, TO003 expert.

Durée de l'accord: 84 mois
Description des options: Trois tranches optionnelles: TO n

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Dossier n
Situation économique et financière: Dossier n
Capacité technique et professionnelle: Dossier n
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

Le maître d'œuvre ou l'équipe de maîtrise d'œuvre doit comporter un architecte habilité à déposer des autorisations d'urbanisme et inscrit à l'ordre des architectes.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir les documents de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Voir les documents de la consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché objet de la présente consultation sera conclu avec une entreprise unique ou avec un groupement d'entreprises. En cas de groupement, les candidats sont autorisés à présenter leur candidature sous la forme d'un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Il serait apprécié que le mandataire du groupement soit le bureau d'études compétent en infrastructures de transports et que l'(les) opérateur(s) économique(s) disposant de la compétence architecture-urbanismepaysage soi(en)t cotraitant(s). De la même façon, il serait apprécié que le groupement propose au sein de la compétence architectureurbanisme-paysage plusieurs profils de manière à apporter des visions distinctes au sein des lieux de projet et entre les lieux de projet et les lignes.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre maximum de candidats: 6
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

1. capacités techniques et professionnelles, jugées sur la base du dossier n

2. capacités économiques et financières, jugées sur la base du dossier n

Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2021-02-19 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25630012000035
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Non renseigné. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 20pimoegenerale.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Voir info ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 251-633591 (2020-12-22)

Avis d'attribution de marché (2021-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

marché public de maitrise d'oeuvre générale d'infrastructures et d'insertion urbaine des lignes B et C de Bhns dans le cadre du projet Inspire sur le territoire de la Métropole clermontoiseforme de marché : à tranches.Attribution d'un marché unique

Valeur totale du marché: 9 231 300 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: smtc 63
Adresse postale: 2 Bis Rue De L'Hermitage
Commune postale: Clermont Ferrand

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-21 📅
Date de publication: 2021-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 208-545785
Se réfère à l'avis: 2020/S 251-633591
Numéro JO-S: 208

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-22 📅
Nom: ingerop Clermont Ferrand
Adresse postale: zi de Ladoux
Commune postale: Cébazat
Code postal: 63118
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 9 231 300 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Commune postale: Clermont Ferrand
Informations sur les délais d'introduction des recours: voir info ci-dessus
Source: OJS 2021/S 208-545785 (2021-10-21)

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