Maîtrise d'œuvre générale d'infrastructures et d'insertion urbaine des lignes B et C de BHNS dans le cadre du projet Inspire sur le territoire de la Métropole clermontoise
Marché public de maîtrise d'œuvre générale d'infrastructures et d'insertion urbaine des lignes B et C de BHNS dans le cadre du projet Inspire sur le territoire de la Métropole clermontoise. Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en quatre tranches. Tranche ferme: TF 1. Délai de la tranche ferme: (voir rubrique Ii.2.7). Détail par tranches des missions confiées au titulaire: TF — TF 1: AVP/PRO/ACT/VISA/DET/AOR/PRA/ACI/OPC/CIE/INT/ADMI/DD/DON/RES/SYN/RAC/RIV
Tranches optionnelles: TO 001 ARC, TO 002 MES, TO 003 expert.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-29.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maîtrise d'œuvre générale d'infrastructures et d'insertion urbaine des lignes B et C de BHNS dans le cadre du projet Inspire sur le territoire de la...”
Titre
Maîtrise d'œuvre générale d'infrastructures et d'insertion urbaine des lignes B et C de BHNS dans le cadre du projet Inspire sur le territoire de la Métropole clermontoise
20pimoegenerale/Jo
Marché public de maîtrise d'œuvre générale d'infrastructures et d'insertion urbaine des lignes B et C de BHNS dans le cadre du projet Inspire sur le territoire de la Métropole clermontoise. Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en quatre tranches. Tranche ferme: TF 1. Délai de la tranche ferme: (voir rubrique Ii.2.7). Détail par tranches des missions confiées au titulaire: TF — TF 1: AVP/PRO/ACT/VISA/DET/AOR/PRA/ACI/OPC/CIE/INT/ADMI/DD/DON/RES/SYN/RAC/RIV
Tranches optionnelles: TO 001 ARC, TO 002 MES, TO 003 expert.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché:
“Marché public de maîtrise d'œuvre générale d'infrastructures et d'insertion urbaine des lignes B et C de BHNS dans le cadre du projet Inspire sur le...”
Description du marché
Marché public de maîtrise d'œuvre générale d'infrastructures et d'insertion urbaine des lignes B et C de BHNS dans le cadre du projet Inspire sur le territoire de la Métropole clermontoise forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en 4 tranches. Tranche ferme: TF 1. Délai de la tranche ferme: (Voir rubrique Ii.2.7). Détail par tranche des missions confiées au titulaire: TF — TF 1: AVP/PRO/ACT/VISA/DET/AOR/PRA/ACI/OPC/CIE/INT/ADMI/DD/DON/RES/SYN/RAC/RIV Tranches optionnelles TO001 ARC, TO002 MES, TO003 expert.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 84
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre maximum: 6
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“1. capacités techniques et professionnelles, jugées sur la base du dossier n 3,
2. capacités économiques et financières, jugées sur la base du dossier n 2.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Trois tranches optionnelles: TO n TO 001: TO 1 ARC, TO n TO 002: TO 2 MES, TO n TO 003: TO 3 expert. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du...”
Description des options
Trois tranches optionnelles: TO n TO 001: TO 1 ARC, TO n TO 002: TO 2 MES, TO n TO 003: TO 3 expert. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Dossier n 1 formulaire DC1 à jour, comportant une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45...”
Liste et brève description des conditions
Dossier n 1 formulaire DC1 à jour, comportant une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des personnes handicapées; pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le soumissionnaire individuel ou chaque membre du groupement; pour le ou les architectes: copie de l'attestation d'inscription au tableau de l'ordre des architectes ou pour les architectes étrangers, preuve d'une autorisation d'exercice dans leur pays d'origine et diplôme équivalent au sens de la directive n 85-384 visant la reconnaissance mutuelle des diplômes, certificats et autres titres du domaine de l'architecture; engagement de confidentialité (annexe n 2 document de consultation); attestation fiscale; attestation sociale; justificatif d'immatriculation; liste nominative des salariés étrangers employés; attestation Agefiph; attestations des caisses de congés payés compétentes pour les cotisations de congés payés et de chômage intempéries; attestations des cotisations d'assurance vieillesse et d'assurance invalidité-décès dues par les membres des professions libérales visé au c du 1 de l'article L. 613-1 du code de la sécurité sociale; habilitation du mandataire à représenter les autres membres du groupement; copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire; relevé d'identité bancaire;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Dossier n 2 bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est...”
Liste et brève description des critères de sélection
Dossier n 2 bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi; déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles; les attestations d'assurances de responsabilité civile et professionnelle; et décennale en cours de validité;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Dossier n 3 présentation de références synthétiques et significatives au regard du projet, effectuées au cours des trois dernières années en rapport avec...”
Liste et brève description des critères de sélection
Dossier n 3 présentation de références synthétiques et significatives au regard du projet, effectuées au cours des trois dernières années en rapport avec l'objet de la consultation, indiquant le montant, la date et le destinataire; déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années; l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle de l'objet de la consultation; note de présentation du groupement; note de compréhension du contexte et des prestations à accomplir; en cas de groupement, chaque membre devra fournir l'ensemble des documents permettant de juger de sa candidature (dossiers n 1, n 2 et n 3)
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Voir les documents de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Voir les documents de la consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le marché objet de la présente consultation sera conclu avec une entreprise unique ou avec un groupement d'entreprises. En cas de groupement, les candidats...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Le marché objet de la présente consultation sera conclu avec une entreprise unique ou avec un groupement d'entreprises. En cas de groupement, les candidats sont autorisés à présenter leur candidature sous la forme d'un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Il serait apprécié que le mandataire du groupement soit le bureau d'études compétent en infrastructures de transports et que l'(les) opérateur(s) économique(s) disposant de la compétence architecture-urbanismepaysage soi(en)t cotraitant(s). De la même façon, il serait apprécié que le groupement propose au sein de la compétence architectureurbanisme-paysage plusieurs profils de manière à apporter des visions distinctes au sein des lieux de projet et entre les lieux de projet et les lignes.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Le maître d'œuvre ou l'équipe de maîtrise d'œuvre doit comporter un architecte habilité à déposer des autorisations d'urbanisme et inscrit à l'ordre des architectes.”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Le maître d'œuvre ou l'équipe de maîtrise d'œuvre doit comporter un architecte habilité à déposer des autorisations d'urbanisme et inscrit à l'ordre des architectes.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-29
12:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2021-02-19 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ - La candidature peut être présentée sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis à l'entité adjudicatrice. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Non renseigné. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 20pimoegenerale.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir info ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 251-633591 (2020-12-22)
Avis d'attribution de marché (2021-10-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: smtc 63
Adresse postale: 2 Bis Rue De L'Hermitage
Commune postale: Clermont Ferrand
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maitrise d'oeuvre générale d'infrastructures et d'insertion urbaine des lignes B et C de Bhns dans le cadre du projet Inspire sur le territoire de la...”
Titre
maitrise d'oeuvre générale d'infrastructures et d'insertion urbaine des lignes B et C de Bhns dans le cadre du projet Inspire sur le territoire de la Métropole clermontoise
20pimoegenerale/Jo
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Brève description:
“marché public de maitrise d'oeuvre générale d'infrastructures et d'insertion urbaine des lignes B et C de Bhns dans le cadre du projet Inspire sur le...”
Brève description
marché public de maitrise d'oeuvre générale d'infrastructures et d'insertion urbaine des lignes B et C de Bhns dans le cadre du projet Inspire sur le territoire de la Métropole clermontoiseforme de marché : à tranches.Attribution d'un marché unique
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 9 231 300 💰
Description
Description du marché:
“marché public de maitrise d'oeuvre générale d'infrastructures et d'insertion urbaine des lignes B et C de Bhns dans le cadre du projet Inspire sur le...”
Description du marché
marché public de maitrise d'oeuvre générale d'infrastructures et d'insertion urbaine des lignes B et C de Bhns dans le cadre du projet Inspire sur le territoire de la Métropole clermontoiseforme de marché : à tranches.Attribution d'un marché unique
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 251-633591
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21-30
Date de conclusion du contrat: 2021-07-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ingerop Clermont Ferrand
Adresse postale: zi de Ladoux
Commune postale: Cébazat
Code postal: 63118
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 231 300 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 785 443 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Commune postale: Clermont Ferrand
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir info ci-dessus
Source: OJS 2021/S 208-545785 (2021-10-21)