Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maclas «La Rosée du Pilat» — construction d'une résidence autonomie de 73 logements
202008251519”
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments destinés à l'hébergement📦
Brève description:
“Construction d'une résidence autonomie de 73 logements: n 6 quartier de l'Avenir — 42520 Maclas.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 5 960 200 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 20
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Terrassements — VRD
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché: Terrassement VRD.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prix
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent marché
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de coût (pondération): 15
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 100 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Description du marché:
“Gros œuvre.
— variante n 1: remplacement de l'enduit de façades par un habillage pierre collées de pays Hourdées;
— variante n 2: remplacement de l'enduit...”
Description du marché
Gros œuvre.
— variante n 1: remplacement de l'enduit de façades par un habillage pierre collées de pays Hourdées;
— variante n 2: remplacement de l'enduit de façades par un béton matricé imitation bois+
béton teinté dans la masse;
— variante n 3: remplacement de l'enduit de façades par un béton matricé imitation pierres+ béton teinté dans la masse.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 451 900 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente bois — couvertures tuile — zinguerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Description du marché: Charpente bois — couvertures tuile — zinguerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 98 800 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché: Étanchéité.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 73 800 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Façades
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade📦
Description du marché:
“Façades.
— variante n 1: remplacement de l'enduit de façades par un habillage pierre collées;
— variante n 2: remplacement de l'enduit de façades par un...”
Description du marché
Façades.
— variante n 1: remplacement de l'enduit de façades par un habillage pierre collées;
— variante n 2: remplacement de l'enduit de façades par un habillage pierre collées de pays Hourdées;
— variante n 3: remplacement de l'enduit de façades par un béton matricé imitation bois +
béton teinté dans la masse;
— variante n 4: remplacement de l'enduit de façades par un béton matricé imitation pierres + béton teinté dans la masse;
— variante n 5: remplacement de l'enduit de façades des pignons par un bardage bois.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 92 900 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bardage bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage📦
Description du marché:
“Bardage bois.
Variante n 1: remplacement de l'enduit de façades des pignons par un bardage bois.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 85 600 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures alu
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de vitrerie📦
Description du marché: Menuiseries extérieures alu.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 479 800 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie et de charpenterie📦
Description du marché: Serrurerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 380 600 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie intérieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché:
“Menuiserie intérieure.
Variante n 1: plans vasque en résine avec cuve intégrée dans salle de bains des logements.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 416 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plafonds suspendus
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus📦
Description du marché: Plafonds suspendus.
Variante n 1: plafonds au dessus des cuisines de logements.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 900 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Isolation plâtrerie peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Description du marché:
“Isolation plâtrerie peinture.
— variante n 1: plafonds au dessus des cuisines de logements;
— variante n 2: toile de verre dans les logements.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 525 100 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chape carrelage
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de chape📦
Description du marché:
“Chape carrelage.
Variante n 1: remplacement du sol carrelage de la cuisine par un revêtement sol résine
alimentaire.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 600 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sols minces
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Revêtements de sol📦
Description du marché: Sols minces.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 188 700 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ascenseurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Description du marché: Ascenseurs.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 188 700 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Table élévatrice
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Dispositifs de levage de plate-forme hydraulique📦
Description du marché: Table élévatrice.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 83 500 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie sanitaire — chauffage propane — ventilation — climatisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de chauffage📦
Description du marché:
“Plomberie sanitaire — chauffage propane — ventilation — climatisation.
— variante n 1: panneaux solaires pour ECS;
— variante n 2: GTC;
— variante n 3:...”
Description du marché
Plomberie sanitaire — chauffage propane — ventilation — climatisation.
— variante n 1: panneaux solaires pour ECS;
— variante n 2: GTC;
— variante n 3: robinetterie pour plan vasque en Corian.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 841 300 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Électricité📦
Description du marché: Électricité.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 538 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chambres froides et caniveaux de sol de la cuisine collective
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine industrielle📦
Description du marché: Chambres froides et caniveaux de sol de la cuisine collective.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipement de cuisine des logements
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine📦
Description du marché: Équipement de cuisine des logements.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 158 700 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Espaces verts — clôtures
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Description du marché:
“Espaces verts — clôtures.
— variante n 1: bac potager surélevé;
— variante n 2: pergola bois;
— variante n 3: protection solaire de la terrasse du restaurant.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (DC1 à jour au 1.4.2019 exigé): pour les groupements, chaque membre du groupement ou le mandataire dûment habilité devra justifier...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (DC1 à jour au 1.4.2019 exigé): pour les groupements, chaque membre du groupement ou le mandataire dûment habilité devra justifier des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement au stade de la conclusion du marché.
Puis, pour chacune des entreprises, groupées ou non:
— les candidats peuvent utiliser le formulaire Déclaration du candidat (modèle Cerfa DC2) à jour au 1.4.2019 ou le Document unique de modèle européen (DUME)
https://dume.chorus-pro.gouv.fr/#/operateur-economique
URL: http://www.marches-publics.info/service-dume.htm
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
— certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants de type: qualibat ou équivalent. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation);
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels correspondant aux lots de l'offre présentée:
—— une attestation des compagnies d'assurance auprès desquelles l'entreprise a souscrit une police individuelle de responsabilité civile de chef d'entreprise en cours de validité;
—— une attestation des compagnies d'assurance auprès desquelles l'entreprise a souscrit une police individuelle de responsabilité civile décennale en cours de validité. L'arrêté du 5.1.2016 fixe le modèle d'attestation, applicable au 1.7.2016.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— une...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
— une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le maître d'ouvrage, le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-02
23:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-03
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du service DUME.
Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: https://www.loirehabitat.fr/EspaceFournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx
Le nombre de points attribués pour les sous critères concernant l'organisation de l'entreprise pour l'exécution du présent marché est de:
— moyens humains (15);
— méthodologie et organisation mise en œuvre (40);
— démarche qualité (25);
— gestion des déchets (20).
Le nombre de points attribués pour les sous-critères concernant la valeur technique est de:
— recours à la sous-traitance (10);
— performance technique (50);
— gestion des réclamations (40).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du TA de Lyon (article L. 551-1 et R. 551-1 et suivants du CJA — Après...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du TA de Lyon (article L. 551-1 et R. 551-1 et suivants du CJA — Après signature du contrat: référé contractuel devant le TA de Lyon (article L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA ou recours en pleine juridiction devant le TA de Lyon dans les deux mois suivant accomplissement des formalités de publicité relatives à l'attribution des contrats (arrêt Tropic du CE du 16.7.2007 n 29-1545 et CE du 4.4.2014 n 358994 — département de Tarn-et-Garonne).
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Source: OJS 2020/S 192-460543 (2020-09-29)
Avis d'attribution de marché (2021-03-31) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maclas «La Rosée du Pilat» — Construction d'une résidence autonomie de 73 logements
202008251519”
Brève description:
“Construction d'une résidence autonomie de 73 logements: nº 6 quartier de l'Avenir, 42520 Maclas.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 960 200 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Terrassement — VRD.
Description du marché:
“Gros œuvre
— variante n 1: remplacement de l'enduit de façades par un habillage pierre collées de pays hourdées;
— variante n 2: remplacement de l'enduit de...”
Description du marché
Gros œuvre
— variante n 1: remplacement de l'enduit de façades par un habillage pierre collées de pays hourdées;
— variante n 2: remplacement de l'enduit de façades par un béton matricé imitation bois + béton teinté dans la masse;
— variante nº 3: remplacement de l'enduit de façades par un béton matricé imitation pierres + béton teinté dans la masse.
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Description du marché:
“Façades
— variante n 1: remplacement de l'enduit de façades par un habillage pierre collées;
— variante n 2: remplacement de l'enduit de façades par un...”
Description du marché
Façades
— variante n 1: remplacement de l'enduit de façades par un habillage pierre collées;
— variante n 2: remplacement de l'enduit de façades par un habillage pierre collées de pays hourdées;
— variante n 3: remplacement de l'enduit de façades par un béton matricé imitation bois + béton teinté dans la masse;
— variante n 4: remplacement de l'enduit de façades par un béton matricé imitation pierres + béton teinté dans la masse;
— variante nº 5: remplacement de l'enduit de façades des pignons par un bardage bois.
Afficher plus
Description du marché:
“Bardage bois
Variante nº 1: remplacement de l'enduit de façades des pignons par un bardage bois.”
Description du marché:
“Menuiserie intérieure
Variante n 1: plans vasque en résine avec cuve intégrée dans salle de bains des logements.”
Description du marché: Plafonds suspendus
Variante n 1: plafonds au dessus des cuisines de logements.
Description du marché:
“Chape carrelage
Variante n 1: remplacement du sol carrelage de la cuisine par un revêtement sol résine alimentaire.”
Description du marché:
“Plomberie sanitaire — chauffage propane — ventilation — climatisation
— variante n 1: panneaux solaires pour ECS;
— variante n 2: GTC;
— variante n 3:...”
Description du marché
Plomberie sanitaire — chauffage propane — ventilation — climatisation
— variante n 1: panneaux solaires pour ECS;
— variante n 2: GTC;
— variante n 3: robinetterie pour plan vasque en Corian.
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Description du marché:
“Espaces verts — clôtures
— variante n 1: bac potager surélevé;
— variante n 2: pergola bois;
— variante n 3: protection solaire de la terrasse du restaurant.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 192-460543
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Terrassements — VRD
Date de conclusion du contrat: 2020-12-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Montagnier TP
Adresse postale: ZA Le Planil
Commune postale: Pélussin
Code postal: 42410
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 204995.66 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Gros œuvre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Construction Rhône Alpes
Adresse postale: 486 rue Antoine Primat
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1476307.3 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Charpente bois — couvertures tuile — zinguerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: EURL Dufour Bois
Adresse postale: ZA des Quarchons
Commune postale: Usson-en-Forez
Code postal: 42550
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95037.96 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Étanchéité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: ABC Borne
Adresse postale: rue Louis Jacquemin
Commune postale: Saint-Genest-Malifaux
Code postal: 42660
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59514.04 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Façades
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Bati Facades 43
Adresse postale: ZI de Chassende
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Région: Haute-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78863.5 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Bardage bois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Boutin-ML Facade
Adresse postale: 2 rue René Cassin
Commune postale: Le Chambon-Feugerolles
Code postal: 42500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63623.44 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Menuiseries extérieures alu
Nom et adresse du contractant
Nom: Serodon et Associés
Adresse postale: ZA Lavée, BP 20
Commune postale: Yssingeaux
Code postal: 43200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 353256.8 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Serrurerie
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Menuiserie intérieure
Nom et adresse du contractant
Nom: Cecoia
Adresse postale: 32 rue Ambroise Paré
Commune postale: Unieux
Code postal: 42240
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 393448.1 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Plafonds suspendus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: PFP Chatain
Adresse postale: 91 boulevard d'Auvergne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48623.65 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Chape carrelage
Nom et adresse du contractant
Nom: Ain Carrelages
Adresse postale: ZA en Beauvoir
Commune postale: Château-Gaillard
Code postal: 01500
Région: Ain🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 122408.74 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Ascenseurs
Nom et adresse du contractant
Nom: Loire Ascenseurs
Adresse postale: 22 rue du Puits Rochefort
Code postal: 42100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 494 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Table élévatrice
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Électricité
Nom et adresse du contractant
Nom: Beaux
Adresse postale: ZA Saint-Clair 2000
Commune postale: Saint-Clair-du-Rhône
Code postal: 38370
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 498 741 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Chambres froides et caniveaux de sol de la cuisine collective
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Équipement de cuisine des logements
Nom et adresse du contractant
Nom: BI Concept
Adresse postale: 1 rue Marc Seguin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 144 997 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Espaces verts — clôtures
Nom et adresse du contractant
Nom: Pilat Espaces Verts
Adresse postale: ZA du Planil
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56638.5 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— avant signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du TA de Lyon (articles L. 551-1 et R. 551-1 et suivants du CJA;
— après...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— avant signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du TA de Lyon (articles L. 551-1 et R. 551-1 et suivants du CJA;
— après signature du contrat: référé contractuel devant le TA de Lyon (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA ou recours en pleine juridiction devant le TA de Lyon dans les deux mois suivant accomplissement des formalités de publicité relatives à l'attribution des contrats (arrêt Tropic du CE du 16.7.2007, nº 29-1545 et CE du 4.4.2014, nº 358994 — département de Tarn-et-Garonne).
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Source: OJS 2021/S 065-162645 (2021-03-31)
Avis d'attribution de marché (2021-04-29) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Construction d'une résidence autonomie de 73 logements: nº 6 quartier de l'Avenir — 42520 Maclas.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 960 200 💰
Description
Description du marché:
“Isolation plâtrerie peinture
— variante nº 1: plafonds au dessus des cuisines de logements;
— variante nº 2: toile de verre dans les logements.”
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Isolation plâtrerie peinture
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nom et adresse du contractant
Nom: Topeinture
Adresse postale: 195 avenue Francis de Pressensé
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 424853.5 💰
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Sols minces
Nom et adresse du contractant
Nom: Comptoir des revêtements
Adresse postale: 45 rue des Marais
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 197064.4 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— avant signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du TA de Lyon (article L. 551-1 et R. 551-1 et suivants du CJA;
— après...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— avant signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du TA de Lyon (article L. 551-1 et R. 551-1 et suivants du CJA;
— après signature du contrat: référé contractuel devant le TA de Lyon (article L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA ou recours en pleine juridiction devant le TA de Lyon dans les deux mois suivant accomplissement des formalités de publicité relatives à l'attribution des contrats (arrêt Tropic du CE du 16.7.2007 nº 29-1545 et CE du 4.4.2014 nº 358994 — département de Tarn-et-Garonne).
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Source: OJS 2021/S 086-221500 (2021-04-29)