— caractéristiques principales de l'opération:
—— création d'un axe de desserte de pôles économiques et urbains de la Métropole (Centre-Bourg et quartier NPNRU Arsenal/Carnot/Parmentier de Saint-Fons, ZI Sampaix à Saint-Fons, quartier Biodistrict à Gerland) et de rabattement vers le réseau structurant TC (métro D et tramway T4 à gare de Vénissieux, métro B et T1 sur le secteur de Gerland);
—— longueur d'environ 7,4 km entre gare de Vénissieux et Gerland;
—— 15 nouvelles stations envisagées;
—— environ 22 000 voyages journaliers attendus en 2030 sur la ligne;
— missions confiées au maître d'œuvre:
—— ouvrages d'infrastructure et systèmes tramway, aménagement de voiries, espaces publics et ouvrages d'art: AVP, PRO, AMT, VISA/EXE, DET, AOR, OPC;
—— missions complémentaires associées.
— montant estimé des travaux: 135 000 000 EUR HT — valeur 09/2020.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-23.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Ligne de tramway gare de Vénissieux/Gerland — marché de maîtrise d'œuvre générale
20s0127”
Produits/services: Services d'ingénierie📦
Brève description:
“— caractéristiques principales de l'opération:
—— création d'un axe de desserte de pôles économiques et urbains de la Métropole (Centre-Bourg et quartier...”
Brève description
— caractéristiques principales de l'opération:
—— création d'un axe de desserte de pôles économiques et urbains de la Métropole (Centre-Bourg et quartier NPNRU Arsenal/Carnot/Parmentier de Saint-Fons, ZI Sampaix à Saint-Fons, quartier Biodistrict à Gerland) et de rabattement vers le réseau structurant TC (métro D et tramway T4 à gare de Vénissieux, métro B et T1 sur le secteur de Gerland);
—— longueur d'environ 7,4 km entre gare de Vénissieux et Gerland;
—— 15 nouvelles stations envisagées;
—— environ 22 000 voyages journaliers attendus en 2030 sur la ligne;
— missions confiées au maître d'œuvre:
—— ouvrages d'infrastructure et systèmes tramway, aménagement de voiries, espaces publics et ouvrages d'art: AVP, PRO, AMT, VISA/EXE, DET, AOR, OPC;
—— missions complémentaires associées.
— montant estimé des travaux: 135 000 000 EUR HT — valeur 09/2020.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole de Lyon 69000.
Description du marché:
“— caractéristiques principales de l'opération:
—— création d'un axe de desserte de pôles économiques et urbains de la Métropole (Centre-Bourg et quartier...”
Description du marché
— caractéristiques principales de l'opération:
—— création d'un axe de desserte de pôles économiques et urbains de la Métropole (Centre-Bourg et quartier NPNRU Arsenal/Carnot/Parmentier de Saint-Fons, ZI Sampaix à Saint-Fons, quartier Biodistrict à Gerland) et de rabattement vers le réseau structurant TC (métro D et tramway T4 à gare de Vénissieux, métro B et T1 sur le secteur de Gerland);
—— longueur d'environ 7,4 km entre gare de Vénissieux et Gerland;
—— 15 nouvelles stations envisagées;
—— Environ 22 000 voyages journaliers attendus en 2030 sur la ligne;
— missions confiées au maître d'œuvre:
—— ouvrages d'infrastructure et systèmes tramway, aménagement de voiries, espaces publics et ouvrages d'art: AVP, PRO, AMT, VISA/EXE, DET, AOR, OPC;
—— missions complémentaires associées;
— montant estimé des travaux: 135 000 000 EUR HT — valeur 09/2020.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 84
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de...”
Description des options
L'acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature (imprimé DC1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Liste et brève description des conditions
— la lettre de candidature (imprimé DC1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.
— une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
— preuve de l'aptitude du candidat à exercer l'activité professionnelle:
—— inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'état membre dans lequel il est établi: extrait K, extrait K-Bis, extrait D1, ou équivalent.
—— pour l'opérateur économique portant la compétence minimale «architecte DPLG ou De-Hmonp»: indication de l'autorisation spécifique dont le candidat doit être doté ou de l'organisation spécifique dont il doit être membre pour pouvoir fournir, dans son pays d'origine, le service concerné: la preuve de l'inscription des personnes physiques et/ou morales à un tableau régional d'architectes en vertu des dispositions des articles 9 à 12 de la loi nº 77-2 du 3.1.1977 sur l'architecture ou tout document équivalent d'un autre 2tat membre de l'Union européenne.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (formulaire DC2 ou équivalent);
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents.
“Seuil minimal exigé de capacité économique et financière: 6 000 000 EUR HT de chiffre d'affaires annuel dans le domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Seuil minimal exigé de capacité économique et financière: 6 000 000 EUR HT de chiffre d'affaires annuel dans le domaine d'activité faisant l'objet du marché public sur la moyenne des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— une...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
— l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public;
— une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le candidat peut présenter des références datant de cinq ans au plus pour justifier des capacités décrites au titre des seuils minimaux exigés de capacité professionnelle fixés au VI.3).
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Les informations relatives au présent paragraphe de l'article III.1.3) sont reportées à l'article VI.3) Informations complémentaires du présent avis.”
Dépôts et garanties exigés:
“En cas de versement d'une avance, le titulaire devra fournir la garantie à première demande prévue à l'article R. 2191-7 du code de la commande publique et...”
Dépôts et garanties exigés
En cas de versement d'une avance, le titulaire devra fournir la garantie à première demande prévue à l'article R. 2191-7 du code de la commande publique et couvrant 100 % du montant de l'avance.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“— articles R. 2191-1 à R. 2191-63 du code de la commande publique;
— modalités de financements: les ressources qui seront mobilisées pour financer...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
— articles R. 2191-1 à R. 2191-63 du code de la commande publique;
— modalités de financements: les ressources qui seront mobilisées pour financer l'opération sont constituées par les fonds propres du Sytral;
— les prix sont révisables dans les conditions fixées par le cahier des clauses administratives particulières;
— caractéristique des prix: rémunération forfaitaire et prix unitaires pour prestations ponctuelles;
— l'avance est accordée en une seule fois sur la base du montant du marché dans les conditions des articles R. 2191-3 à R. 2191-12 du code de la commande publique;
— modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG PI et du CCAP;
— les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire de 30 jours, selon les dispositions des articles R. 2192-10 à R. 2192-36 du code de la commande publique. Le point de départ du délai est la réception de la demande par les services de l'entité adjudicatrice.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, aucune forme ne sera imposée par le maître d'ouvrage. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En cas de groupement, aucune forme ne sera imposée par le maître d'ouvrage. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution. La participation à plusieurs groupements, pour un même marché, est autorisée.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Pour l'opérateur économique portant la compétence minimale «architecte DPLG ou DE-HMONP» uniquement: la prestation est réservée aux personnes physiques...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Pour l'opérateur économique portant la compétence minimale «architecte DPLG ou DE-HMONP» uniquement: la prestation est réservée aux personnes physiques et/ou morales inscrites à un tableau régional d'architectes ou justifiant d'équivalences en vertu des dispositions des articles 9 à 12 de la loi nº 77-2 du 3.1.1977 sur l'architecture.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“— en cas de groupement, en application de l'article R. 2142-27 du code de la commande publique, les candidats sont informés que l'acheteur exige que les...”
Conditions d'exécution du contrat
— en cas de groupement, en application de l'article R. 2142-27 du code de la commande publique, les candidats sont informés que l'acheteur exige que les tâches essentielles relatives aux compétences suivantes soient effectuées par le mandataire du groupement: ingénierie en infrastructures et systèmes de transport tramway;
— en application du 2 alinéa de l'article L. 2193-3 du code de la commande publique, il est précisé que les tâches essentielles suivantes devront être effectuées directement par le titulaire et ne pourront par conséquent pas être sous-traitées:
—— ingénierie en infrastructures et systèmes de transport tramway (mandataire uniquement);
—— architecture (cotraitant).
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-23
16:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2021-01-18 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
— le marché pourra être attribué sur la base des offres initiales sans négociation;
—— le RC candidature apporte toutes les informations complémentaires au présent avis;
—— les informations du paragraphe «niveau(x) spécifique(s)minimal/minimaux exigé(s)» du III.1.3) de cet avis sont: seuils minimaux exigés de capacité professionnelle:
— seuil minimal 1: compétences minimales exigées:
—— ingénierie en infrastructures et systèmes de transport tramway (mandataire uniquement);
——insertion paysagère et aménagements urbains;
—— architecture(architecte DPLG ou DE-HMONP);
—— ingénierie en ouvrages d'art *conception lumière;
—— ingénierie environnementale en lien avec les enjeux climatiques;
—— ingénierie d'études de trafic et circulation en site urbain dense chacune de ces sept compétences sera attestée par l'indication des titres d'études et professionnels ou tout moyen;
— seuil minimal 2:
a) justifier d'une compétence d'ensemblier, notamment au regard des nombreuses interfaces internes au projet (entre spécialités techniques) et externes (avec l'environnement urbain). Cette compétence doit être démontrée en phase d'étude mais aussi en phase chantier, notamment pour assurer le bon ordonnancement et la sécurité en phase chantier;
b) capacité du candidat unique ou du mandataire du groupement à réaliser des études de conception et le suivi de la réalisation pour la création ou l'extension d'infrastructures et de systèmes de transport tramway. Chacune des capacités a. et b. sera attestée par la présentation d'une sélection de trois références datant de cinq ans au plus relatives à la fois aux études de conception et au suivi de la réalisation;
— seuil minimal 3:
c) capacité du candidat à réaliser des études de conception et le suivi de réalisation de voirie et réseaux en site urbain dense avec interfaces riverains, commerces, piste cyclable, bâtiments publics;
d) capacité du candidat à réaliser des prestations d'études de conception et le suivi de réalisation d'aménagement d'espaces publics (places publiques notamment), d'insertion paysagère et de conception lumière d'importance comparable en site urbain;
e) capacité du candidat à réaliser des prestations d'études de conception et le suivi de réalisation d'ouvrages d'art (élargissement de franchissements supérieurs et inférieurs) comparables en site urbain. Chacune des capacités c.; d. et e. sera attestée par la présentation d'une sélection de trois références datant de cinq ans au plus relatives à la fois aux études de conception et au suivi de la réalisation;
— seuil minimal 4:
f) capacité du candidat à réaliser des études de trafic et circulation en site urbain dense. Cette capacité sera attestée par la présentation d'une sélection de deux références datant de cinq ans au plus;
— seuil minimal 5:
g) capacité du candidat à réaliser des prestations d'élaboration de dossiers de demande d'autorisation administratives, d'études d'impact et de dossiers d'enquête publique préalable à déclaration d'utilité publique d'infrastructures de transport en commun urbain. Cette capacité sera attestée par la présentation d'une sélection de deux références datant de cinq ans au plus, d'au moins une relative à l'élaboration d'un dossier d'enquête publique complet d'infrastructures de transport en commun urbain.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 208-508923 (2020-10-21)
Avis d'attribution de marché (2021-08-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: sytral
Adresse postale: 21 Boulevard Vivier Merle, Cs 63815
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“ligne de tramway Gare de Vénissieux / Gerland - marché de maîtrise d'oeuvre générale
20s0127”
Brève description:
“>_Caractéristiques principales de l'opération:*création d'un axe de desserte de pôles économiques et urbains de la Métropole (centre-bourg et quartier Npnru...”
Brève description
>_Caractéristiques principales de l'opération:*création d'un axe de desserte de pôles économiques et urbains de la Métropole (centre-bourg et quartier Npnru Arsenal / Carnot / Parmentier de Saint-Fons, Zi Sampaix à Saint-Fons, quartier Biodistrict à Gerland) et de rabattement vers le réseau structurant Tc (métro D et tramway T4 à gare de Vénissieux, métro B et T1 sur le secteur de Gerland) ;*Longueur d'environ 7,4 km entre gare de Vénissieux et Gerland ;*15 nouvelles stations envisagées ;*Environ 22 000 voyages journaliers attendus en 2030 sur la ligne.>_missions confiées au maître d'oeuvre:*ouvrages d'infrastructure et systèmes tramway, aménagement de voiries, espaces publics et ouvrages d'art : Avp, Pro, Amt, Visa/Exe, Det, Aor, Opc*Missions complémentaires associées.>_montant estimé des travaux : 135 M euro(s) Ht - valeur 09/2020
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 16 186 263 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: métropole de Lyon 69000
Description du marché:
“>_Caractéristiques principales de l'opération:*création d'un axe de desserte de pôles économiques et urbains de la Métropole (centre-bourg et quartier Npnru...”
Description du marché
>_Caractéristiques principales de l'opération:*création d'un axe de desserte de pôles économiques et urbains de la Métropole (centre-bourg et quartier Npnru Arsenal / Carnot / Parmentier de Saint-Fons, Zi Sampaix à Saint-Fons, quartier Biodistrict à Gerland) et de rabattement vers le réseau structurant Tc (métro D et tramway T4 à gare de Vénissieux, métro B et T1 sur le secteur de Gerland) ;*Longueur d'environ 7,4 km entre gare de Vénissieux et Gerland ;*15 nouvelles stations envisagées ;*Environ 22 000 voyages journaliers attendus en 2030 sur la ligne.>_missions confiées au maître d'oeuvre:*ouvrages d'infrastructure et systèmes tramway, aménagement de voiries, espaces publics et ouvrages d'art : Avp, Pro, Amt, Visa/Exe, Det, Aor, Opc*Missions complémentaires associées.>_montant estimé des travaux : 135 M euro(s) Ht - valeur 09/2020
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de...”
Description des options
l'Acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 208-508923
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M21/0142
Date de conclusion du contrat: 2021-08-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom:
“groupement Systra France Sas / Ilex Paysage & Urbanisme / Strates Ouvrages D'Art / Transitec Ingenieurs Conseils / Presents Sa”
Adresse postale: 72-76 rue Henry Farman
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 186 263 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Proportion (%): 3
“dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et...”
dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté sur demande aux coordonnées de l'organisme acheteur telles qu'indiquées au présent avis d'attribution
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2021/S 151-403338 (2021-08-03)