Le présent marché a pour objet l'exploitation, à compter de la rentrée scolaire 2020/2021, de dessertes scolaire d'élèves de l'enseignement du 1 degré (écoles maternelles et élémentaires)
Avis de marché (2020-01-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: SMTC 90
Numéro d'enregistrement national: 25900001600032
Adresse postale:
“Jonxion 1 — parc d'innovation de Belfort Montébliard, 1 avenue de la Gare TGV, CS nº 30602”
Commune postale: Meroux
Code postal: 90400
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 384909925📞
Courrier électronique: contact@smtc90.fr📧
Fax: +33 384212385 📠
Région: France🏙️
URL: http://www.smtc90.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smtc90.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.smtc90.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: SMTC 90: Marc Rovigo
Adresse postale:
“Jonxion 1 — parc d'innovation de Belfort Montébliard, 1 avenue de la Gare TGV, CS nº 30602”
Commune postale: Meroux
Code postal: 90400
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 384909925📞
Courrier électronique: contact@smtc90.fr📧
Fax: +33 384212385 📠
Région: Territoire de Belfort🏙️
URL: http://www.smtc90.fr🌏
URL de l'acheteur: http://www.smtc90.fr🌏 Communication
URL de participation: http://www.smtc90.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Le présent marché a pour objet l'exploitation, à compter de la rentrée scolaire 2020/2021, de dessertes scolaire d'élèves de l'enseignement du 1 degré...”
Titre
Le présent marché a pour objet l'exploitation, à compter de la rentrée scolaire 2020/2021, de dessertes scolaire d'élèves de l'enseignement du 1 degré (écoles maternelles et élémentaires)
20fs-0096-M
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Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description: Cf. DCE.
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — Vétrigne — Roppe
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Cf. DCE.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Cf. DCE.
Informations complémentaires: Cf. DCE.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — Cunelières — Fontenelle — Petit-Croix — Novillard — Montreux-Château
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 — Reppe — Foussemagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 5 — Bethonvilliers — Lagrange — Larivière — Vauthiermont — Angeot + Eguenigue — Menoncourt” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Cf. DCE.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en...”
Liste et brève description des critères de sélection
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Cf. DCE.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique,
— indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Cf. DCE.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Cf. DCE.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Cf. DCE.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-25
11:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Meroux.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.smtc90.fr — Cf. DCE.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon: M. le président
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.tabesancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://www.ta-besancon.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Adresse postale: préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue Préfet C Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision
de rejet de l'organisme)....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision
de rejet de l'organisme). Articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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Source: OJS 2020/S 025-056635 (2020-01-31)
Avis d'attribution de marché (2020-05-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: SMTC90
Adresse postale:
“Jonxion 1 — parc d'Innovation de Belfort Montébliard, 1, avenue de la Gare TGV, CS nº 30602”
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Cf. DCE
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1078755.75 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — vétrigne — roppe
Titre: Lot 2 — cunelières — fontenelle — Petit-Croix — Novillard — Montreux-Château
Titre:
“Lot 5 — Bethonvilliers — Lagrange — Larivière — Vauthiermont — Angeot + Eguénigue — Menoncourt”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 025-056635
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1 — Vétrigne — Roppe
Date de conclusion du contrat: 2020-04-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars Maron
Adresse postale: 44, rue d'Alsace
Commune postale: Pont-de-Roide
Code postal: 25150
Pays: France 🇫🇷
Région: Doubs🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 126 900 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2 — Cunelières — Fontenelle — Petit-Croix — Novillard — Montreux-Château
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: LK-Eurocar Horn
Adresse postale: ZAC de la Charmotte
Commune postale: Anjoutey
Code postal: 90170
Région: Territoire de Belfort🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 162403.80 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot 3 — Reppe — Foussemagne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 145272.30 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Lot 4 — Bethonvilliers — Lagrange — Larivière — Fontaine — frais + Bethonvilliers — Lagrange — Larivière — Vauthiermont — Angeot” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 330313.65 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Lot 5 — Bethonvilliers — Lagrange — Larivière — Vauthiermont — Angeot + eguénigue — Ménoncourt” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 313 866 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue Préfet C. Erignac
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme);
— articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative pour le référé pré-contractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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Source: OJS 2020/S 106-257459 (2020-05-29)