L'inventaire, l'identification et la recherche d'exutoires de déchets radioactifs de l'INB 25-Rapsodie
CEA - centre de Cadarache
Le présent marché porte sur l’inventaire et la caractérisation de trois lots de déchets de l’INB 25, afin d’identifier les solutions de traitement avec des exutoires préalablement choisis par le CEA. Les prestations fermes et forfaitaires se décomposent comme suit:
— poste 1: inventaire, assemblage, prise d’échantillons et plan de colisage des trois lots de déchets;
— poste 2: conditionnement des échantillons réalisés et préparation du transport vers l’installation du titulaire;
— poste 4: transport retour des échantillons depuis l’installation du titulaire vers l’INB 25-Rapsodie.
Au titre des prestations hors forfait, le titulaire devra procéder au poste 3 — analyse et définition d’un traitement permettant la mise en conformité de chaque déchet avec les spécifications des exutoires. Ainsi, en complément des analyses radiologiques réalisées par le CEA, identifier la nature et déterminer les caractéristiques physico-chimiques de l’ensemble des déchets composant les trois lots.
Le délai de réception des offres était de 2021-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'enquêtes › Services d'analyse des déchets
- • Services liés aux déchets et aux ordures › Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-12-14 | Avis de marché |
| 2021-07-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyse des déchets
Numéro de référence: B20-05631-CDA
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyse des déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA - Centre de Cadarache
Adresse postale: Den/cad/dstg/sma/badn
Code postal: 13108
Commune postale: Saint-Paul-lez-Durance
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: charlotte.duvnjak@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442253876 📞
Fax: +33 442252377 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-14 📅
Date limite de soumission: 2021-03-01 📅
Date de publication: 2020-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 247-612517
Numéro JO-S: 247
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 14 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-03-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30
Lieu: CEA — Cadarache — DSTG/SMA — bâtiment 122 — Charlotte Duvnjak — pièce 143.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77568501900405
Contact
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 247-612517 (2020-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyse des déchets
Numéro de référence: B20-05631-CDA
Brève description:
Le présent marché porte sur l’inventaire et la caractérisation de trois lots de déchets de l’INB 25, afin d’identifier les solutions de traitement avec des exutoires préalablement choisis par le CEA. Les prestations fermes et forfaitaires se décomposent comme suit:
— poste 1: inventaire, assemblage, prise d’échantillons et plan de colisage des trois lots de déchets;
— poste 2: conditionnement des échantillons réalisés et préparation du transport vers l’installation du titulaire;
— poste 4: transport retour des échantillons depuis l’installation du titulaire vers l’INB 25-Rapsodie.
Au titre des prestations hors forfait, le titulaire devra procéder au poste 3 — analyse et définition d’un traitement permettant la mise en conformité de chaque déchet avec les spécifications des exutoires. Ainsi, en complément des analyses radiologiques réalisées par le CEA, identifier la nature et déterminer les caractéristiques physico-chimiques de l’ensemble des déchets composant les trois lots.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyse des déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA - Centre de Cadarache
Adresse postale: Den/cad/dstg/sma/badn
Code postal: 13108
Commune postale: Saint-Paul-lez-Durance
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: charlotte.duvnjak@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442253876 📞
Fax: +33 442252377 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-14 📅
Date limite de soumission: 2021-03-01 📅
Date de publication: 2020-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 247-612517
Numéro JO-S: 247
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché porte sur l’inventaire et la caractérisation de trois lots de déchets de l’INB 25, afin d’identifier les solutions de traitement avec des exutoires préalablement choisis par le CEA. Les prestations fermes et forfaitaires se décomposent comme suit:
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— poste 1: inventaire, assemblage, prise d’échantillons et plan de colisage des trois lots de déchets;
— poste 2: conditionnement des échantillons réalisés et préparation du transport vers l’installation du titulaire;
— poste 4: transport retour des échantillons depuis l’installation du titulaire vers l’INB 25-Rapsodie.
Au titre des prestations hors forfait, le titulaire devra procéder au poste 3 — analyse et définition d’un traitement permettant la mise en conformité de chaque déchet avec les spécifications des exutoires. Ainsi, en complément des analyses radiologiques réalisées par le CEA, identifier la nature et déterminer les caractéristiques physico-chimiques de l’ensemble des déchets composant les trois lots.
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Le délai d'exécution prévisionnel est de quatorze mois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives, Centre de Cadarache – 13108 Saint-Paul-lez-Durance Cedex.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent;
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet suivant:
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe;
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du CCP, téléchargeable à l’adresse suivante: https://dume.chorus-pro.gouv.fr/
Le présent avis et/ou documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-03-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30
Lieu: CEA — Cadarache — DSTG/SMA — bâtiment 122 — Charlotte Duvnjak — pièce 143.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77568501900405
Contact
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 247-612517 (2020-12-14)
Avis d'attribution de marché (2021-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 176001.09 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA — Centre de Cadarache
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-19 📅
Date de publication: 2021-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 141-375166
Se réfère à l'avis: 2020/S 247-612517
Numéro JO-S: 141
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence technique des solutions proposées vis-à-vis des exigences du Cahier des charges, description des livrables, respect du planning prévisionnel et ses justificatifs
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Organisation mise en place, dont le justificatif du dimensionnement des ressources et l’adéquation des profils intervenant avec les prestations demandées
Prise en compte des critères de qualité, sécurité et environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-27 📅
Nom: Onet Technologies ND
Numéro d'enregistrement national: 381 662 774 00177
Adresse postale: 8 rue F.-Perrin, ZA du Rourabeau
Commune postale: Saint-Paul-lez-Durance
Code postal: 13115
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 442574232 📞
Courrier électronique: onet-technologies-nd@onet.fr 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.onet-technologies.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 176001.09 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 141-375166 (2021-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché porte sur l’inventaire et la caractérisation de trois lots de déchets de l’INB 25, afin d’identifier les solutions de traitement avec des exutoires préalablement choisis par le CEA. Les prestations fermes et forfaitaires se décomposent comme suit:
— poste 1: inventaire, assemblage, prise d’échantillons et plan de colisage des trois lots de déchets;
— poste 2: conditionnement des échantillons réalisés et préparation du transport vers l’installation du titulaire;
— poste 4: transport retour des échantillons depuis l’installation du titulaire vers l’INB 25 — Rapsodie.
Au titre des prestations hors forfait, le titulaire devra procéder au poste 3 — Analyse et définition d’un traitement permettant la mise en conformité de chaque déchet avec les spécifications des exutoires. Ainsi, en complément des analyses radiologiques réalisées par le CEA, identifier la nature et déterminer les caractéristiques physico-chimiques de l’ensemble des déchets composant les trois lots.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA — Centre de Cadarache
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-19 📅
Date de publication: 2021-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 141-375166
Se réfère à l'avis: 2020/S 247-612517
Numéro JO-S: 141
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— poste 4: transport retour des échantillons depuis l’installation du titulaire vers l’INB 25 — Rapsodie.
Au titre des prestations hors forfait, le titulaire devra procéder au poste 3 — Analyse et définition d’un traitement permettant la mise en conformité de chaque déchet avec les spécifications des exutoires. Ainsi, en complément des analyses radiologiques réalisées par le CEA, identifier la nature et déterminer les caractéristiques physico-chimiques de l’ensemble des déchets composant les trois lots.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives, centre de Cadarache, 13108 Saint-Paul-lez-Durance Cedex.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence technique des solutions proposées vis-à-vis des exigences du Cahier des charges, description des livrables, respect du planning prévisionnel et ses justificatifs
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Organisation mise en place, dont le justificatif du dimensionnement des ressources et l’adéquation des profils intervenant avec les prestations demandées
Prise en compte des critères de qualité, sécurité et environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-27 📅
Nom: Onet Technologies ND
Numéro d'enregistrement national: 381 662 774 00177
Adresse postale: 8 rue F.-Perrin, ZA du Rourabeau
Commune postale: Saint-Paul-lez-Durance
Code postal: 13115
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 442574232 📞
Courrier électronique: onet-technologies-nd@onet.fr 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.onet-technologies.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 176001.09 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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