Inscription du changement de nom pour le portefeuille de brevets UP

Université Denis Diderot — Paris 7

Inscription du changement de nom pour le portefeuille de brevets UP.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-19.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-10-19 Avis de marché
2020-11-18 Informations complémentaires
Avis de marché (2020-10-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université Denis Diderot — Paris 7
Adresse postale: 12 rue de l'École de Médecine
Commune postale: Paris
Code postal: 75006
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats.dfa@u-paris.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: https://u-paris.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=654872&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultatio 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public d'enseignement supérieur et de recherche

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Inscription du changement de nom pour le portefeuille de brevets UP 2020SEDFAAG076”
Produits/services: Services de conseils en matière de brevets et de droits d'auteurs 📦
Brève description: Inscription du changement de nom pour le portefeuille de brevets UP.

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de conseils en matière de brevets et de droits d'auteurs 📦
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Description du marché: Inscription du changement de nom pour le portefeuille de brevets UP.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa notification. Le marché pourra être reconduit une fois par périodes d'un an, sans...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-26 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-27 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché est conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa notification. Il est renouvelable par tacite reconduction. Le marché pourra être...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594646 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594646 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 207-503636 (2020-10-19)
Informations complémentaires (2020-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Inscription du changement de nom pour le portefeuille de brevets issu de la fusion de l'Université Paris Diderot et de l'Université Paris Descartes portant...”    Afficher plus
Brève description:
“Inscription du changement de nom pour le portefeuille de brevets UP détenus par l'Université Paris Diderot et/ou l'Université Paris Descartes avant le...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 207-503636

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.1)
Emplacement du texte à modifier: Intitulé
Ancienne valeur
Texte: Inscription du changement de nom pour le portefeuille de brevets UP.
Nouvelle valeur
Texte:
“Inscription du changement de nom pour le portefeuille de brevets issu de la fusion de l'Université Paris Diderot et de l'Université Paris Descartes portant...”    Afficher plus
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.4)
Emplacement du texte à modifier: Description succincte
Ancienne valeur
Texte: Inscription du changement de nom pour le portefeuille de brevets UP.
Nouvelle valeur
Texte:
“Inscription du changement de nom pour le portefeuille de brevets UP détenus par l'Université Paris Diderot et/ou l'Université Paris Descartes avant le...”    Afficher plus
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte: Inscription du changement de nom pour le portefeuille de brevets UP.
Nouvelle valeur
Texte:
“Inscription du changement de nom pour le portefeuille de brevets UP détenus par l'Université Paris Diderot et/ou l'Université Paris Descartes avant le...”    Afficher plus
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: Durée en mois: 48.
Nouvelle valeur
Texte: Durée en mois: 24.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-11-26 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-12-18 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-11-27 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-12-18 📅
L'heure: 13:00
Source: OJS 2020/S 228-562530 (2020-11-18)