Groupement de commandes pour la réalisation d'Études urbaines pré-opérationnelles dans le cadre de l'engagement pour le Renouveau du Bassin minier (ERBM)
Groupement de commandes pour la réalisation d'études urbaines pré-opérationnelles dans le cadre de l'engagement pour le Renouveau du Bassin minier (ERBM). La procédure est un appel d'offres ouvert conformément aux articles R. 2124-2 1º, et R. 2162-2 à R. 2162-5 du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-21.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Billy-Montigny
Adresse postale: rue Jean Jaurès
Commune postale: Billy-Montigny
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 62240
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 321138113📞
Nom: Ville de Bully-les-Mines
Adresse postale: 62 rue François Brasme
Commune postale: Bully-les-Mines
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 62160
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 321449292📞
Nom: Ville de Fouquières-lez-Lens
Adresse postale: 35 rue Louis Pasteur
Commune postale: Fouquières-lez-Lens
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 62740
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 321773747📞
Nom: Ville de Grenay
Adresse postale: place Pasteur
Commune postale: Grenay
Téléphone: +33 321726688📞
Nom: Ville de Loos-en-Gohelle
Adresse postale: 1 place de la République
Commune postale: Loos-en-Gohelle
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 62750
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 321698877📞
Nom: Ville de Liévin
Adresse postale: 45 rue Edouard Vaillant
Commune postale: Liévin
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 62800
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 321448989📞
Nom: Ville de Mazingarbe
Adresse postale: 42 rue Lefebvre
Commune postale: Mazingarbe
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 62670
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 321727817📞
Nom: Ville de Méricourt
Adresse postale: place Jean Jaurès
Commune postale: Méricourt
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 62680
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 321699292📞
Nom: Ville de Noyelles-sous-Lens
Adresse postale: 17 rue de la République
Commune postale: Noyelles-sous-Lens
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 62221
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 321130230📞
Nom: Ville de Vendin-le-Vieil
Commune postale: Vendin-le-Vieil
Téléphone: +33 321773700📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Groupement de commandes pour la réalisation d'Études urbaines pré-opérationnelles dans le cadre de l'engagement pour le Renouveau du Bassin minier (ERBM)
20C001”
Titre
Groupement de commandes pour la réalisation d'Études urbaines pré-opérationnelles dans le cadre de l'engagement pour le Renouveau du Bassin minier (ERBM)
20C001
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Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Brève description:
“Groupement de commandes pour la réalisation d'études urbaines pré-opérationnelles dans le cadre de l'engagement pour le Renouveau du Bassin minier (ERBM)....”
Brève description
Groupement de commandes pour la réalisation d'études urbaines pré-opérationnelles dans le cadre de l'engagement pour le Renouveau du Bassin minier (ERBM). La procédure est un appel d'offres ouvert conformément aux articles R. 2124-2 1º, et R. 2162-2 à R. 2162-5 du code de la commande publique.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sur le territoire de la CALL.
Description du marché:
“Groupement de commandes pour la réalisation d'Études urbaines pré-opérationnelles dans le cadre de l'engagement pour le Renouveau du Bassin minier (ERBM).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique (conformément aux sous-critère énoncés au règlement de la consultation)”
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la règlementation en vigueur, conclure un marché public de service ayant pour...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la règlementation en vigueur, conclure un marché public de service ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires à celles qui ont été confiées aux titulaires du marché objet de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article
R. 2122-7 du code de la commande publique. Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve de la règlementation en vigueur, conclure une ou des modifications de l'accord-cadre conformément aux articles R. 2194-1 et suivants du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à marché subséquents multi-attributaires (cinq opérateurs économiques retenus) sans montant minimal ni montant maximal en...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à marché subséquents multi-attributaires (cinq opérateurs économiques retenus) sans montant minimal ni montant maximal en application des articles R. 2162-2 1º, R. 2162-4 3º, et R. 2162-7 à R. 2162-10 du code de la commande publique. Ce marché est passé pour une durée de quatre ans ferme à compter de la notification.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. règlement de la consultation.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— protocole nº 1: DC1 et DC2 ou protocole nº 2: DUME;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
— protocole nº 1: DC1 et DC2 ou protocole nº 2: DUME;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— le fichier «Présentation de l'équipe»;
— le fichier «Présentation des références semblables» de l'équipe.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution du marché est soumis aux compétences obligatoires suivantes:
— urbanisme (avec une bonne pratique en renouvellement urbain);
— paysagiste;
—...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution du marché est soumis aux compétences obligatoires suivantes:
— urbanisme (avec une bonne pratique en renouvellement urbain);
— paysagiste;
— programmation urbaine (habitat, équipement, espaces publics);
— voirie et réseaux divers;
— concertation/participation des habitants.
Des compétences en matière de financement et de montage d'opérations seront appréciées.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-21
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lens.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Il est précisé que la date et l'heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
Il est précisé que la date et l'heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de modifier la date et l'heure d'ouverture des plis tant que celles-ci sont postérieures à la date limite de remise des plis.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Il est porté à la connaissance des soumissionnaires que l'acheteur rend obligatoire la signature électronique au moment du dépôt de l'offre. Les...”
Il est porté à la connaissance des soumissionnaires que l'acheteur rend obligatoire la signature électronique au moment du dépôt de l'offre. Les négociations sont interdites. Le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
En cas de groupement, l'entreprise représentant la compétence urbanisme sera obligatoirement désignée mandataire. La consultation est passée en application des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique dans le cadre du groupement d'achat dont les membres sont cités précédemment dans l'avis de publicité. Le coordonnateur du groupement est la Communauté d'agglomération de Lens-Liévin. Le délai minimal de validité des offres est également le délai maximal.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2020/S 145-357337 (2020-07-27)
Avis d'attribution de marché (2021-04-20) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: Ville de Fouquières-Lez-Lens
Commune postale: Fouquières-Lez-Lens
Pouvoir adjudicateur Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Epci
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Groupement de commandes pour la réalisation d'études urbaines pré-opérationnelles dans le cadre de l'Engagement pour le renouveau du bassin minier (ERBM)
20C001”
Titre
Groupement de commandes pour la réalisation d'études urbaines pré-opérationnelles dans le cadre de l'Engagement pour le renouveau du bassin minier (ERBM)
20C001
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Brève description:
“Groupement de commandes pour la réalisation d'études urbaines pré-opérationnelles dans le cadre de l'Engagement pour le renouveau du bassin minier...”
Brève description
Groupement de commandes pour la réalisation d'études urbaines pré-opérationnelles dans le cadre de l'Engagement pour le renouveau du bassin minier (ERBM).
La procédure est un appel d'offres ouvert conformément aux articles R. 2124-2 1, et R. 2162-2 à R. 2162-5 du code de la commande publique.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 900 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sur le territoire de la Call.
Description du marché:
“Groupement de commandes pour la réalisation d'études urbaines pré-opérationnelles dans le cadre de l'Engagement pour le renouveau du bassin minier (ERBM).” Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas-échéant et sous réserve du respect de la réglementation en vigueur, conclure un marché public de service ayant pour...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas-échéant et sous réserve du respect de la réglementation en vigueur, conclure un marché public de service ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires à celles qui ont été confiées aux titulaires du marché objet de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas-échéant et sous réserve de la réglementation en vigueur, conclure une ou des modifications de l'accord-cadre conformément aux articles R. 2194-1 et suivants du code de la commande publique.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 145-357337
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20C001
Titre:
“Groupement de commandes pour la réalisation d'études urbaines pré-opérationnelles dans le cadre de l'Engagement pour le renouveau du bassin minier (ERBM) —...”
Titre
Groupement de commandes pour la réalisation d'études urbaines pré-opérationnelles dans le cadre de l'Engagement pour le renouveau du bassin minier (ERBM) — attributaire nº 1
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Date de conclusion du contrat: 2021-04-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 20
Nombre d'offres reçues de PME: 20
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 20
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Interland
Adresse postale: 72-74 rue d'Alsace
Commune postale: Villerbanne
Code postal: 69100
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: praxys
Adresse postale: 155 rue de Belleville
Commune postale: Paris
Code postal: 75019
Région: Paris🏙️
Nom: espacite SA
Adresse postale: 17 avenue Desgenettes
Commune postale: Saint-Maur-des-Fossés
Code postal: 94100
Région: Val-de-Marne🏙️
Nom: Entreprises publiques privées pour le commerce (EPPC)
Adresse postale: 172 avenue Jean Moulin
Commune postale: La Celle-Saint-Cloud
Code postal: 78180
Région: Yvelines 🏙️
Nom: Epdc sas
Adresse postale: 23 rue Raspail
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 92400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Titre:
“Groupement de commandes pour la réalisation d'études urbaines pré-opérationnelles dans le cadre de l'Engagement pour le renouveau du bassin minier (ERBM) —...”
Titre
Groupement de commandes pour la réalisation d'études urbaines pré-opérationnelles dans le cadre de l'Engagement pour le renouveau du bassin minier (ERBM) — attributaire nº 2
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Agence Noyon (paysage 360)
Adresse postale: 372 bis avenue de Saint-Omer
Commune postale: Ardres
Code postal: 62610
Région: Pas-de-Calais🏙️
Nom: Agence o.brasse architecture et urbanisme
Adresse postale: 24 bis rue de la Grosse Tour
Commune postale: Tours
Code postal: 37000
Région: Indre-et-Loire🏙️
Nom: Équilibres et territoires
Adresse postale: 3 rue Masclef
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Région: Somme🏙️
Nom: Bénédicte de Lataulade
Adresse postale: 22 rue Pierre Semard
Code postal: 75009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
3️⃣
Titre:
“Groupement de commandes pour la réalisation d'études urbaines pré-opérationnelles dans le cadre de l'Engagement pour le renouveau du bassin minier (ERBM) —...”
Titre
Groupement de commandes pour la réalisation d'études urbaines pré-opérationnelles dans le cadre de l'Engagement pour le renouveau du bassin minier (ERBM) — attributaire nº 3
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Marniquet associés SARL
Adresse postale: 21 rue Pixérécourt
Code postal: 75020
Nom: Adéquation
Adresse postale: immeuble le Colbert 31 rue Mazenod
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Nom: Champ libre
Adresse postale: 50-52 rue Edouard Pailleron
Nom: Omnium général d'Ingénierie
Adresse postale: 27 rue Garibaldi
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Nom: Ville en Œuvre-Sasu
Adresse postale: 23 rue Henri Chevreau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
4️⃣
Titre:
“Groupement de commandes pour la réalisation d'études urbaines pré-opérationnelles dans le cadre de l'Engagement pour le renouveau du bassin minier (ERBM) —...”
Titre
Groupement de commandes pour la réalisation d'études urbaines pré-opérationnelles dans le cadre de l'Engagement pour le renouveau du bassin minier (ERBM) — attributaire nº 4
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier 9.81 SARL
Adresse postale: 2 rue Ducourouble
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Région: Nord🏙️
Nom: SARL Archiae
Adresse postale: 41 rue Sadi Carnot
Commune postale: Ronchin
Code postal: 59790
Nom: Attitudes urbaines
Adresse postale: 103 rue la Fayette
Code postal: 75010
Nom: Ville et habitat Scop
Adresse postale: 8 place Jean Baptiste Clément
Code postal: 75018
Nom: SLAP paysage
Adresse postale: 48 rue Parmentier
Commune postale: Mons-en-Barœul
Code postal: 59370
Nom: Ma-geo
Adresse postale: 51 boulevard de Strasbourg — CS 60029
Code postal: 59044
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
5️⃣
Titre:
“Groupement de commandes pour la réalisation d'études urbaines pré-opérationnelles dans le cadre de l'Engagement pour le renouveau du bassin minier (ERBM) —...”
Titre
Groupement de commandes pour la réalisation d'études urbaines pré-opérationnelles dans le cadre de l'Engagement pour le renouveau du bassin minier (ERBM) — attributaire nº 5
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Anyoji Beltrando SARL
Adresse postale: 2 rue des Couronnes
Nom: altitude 35
Adresse postale: 28 rue du Canal
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Nom: une fabrique de la ville
Adresse postale: 3 Cité Falguière
Code postal: 75003
Nom: SARL V2R ingénierie & environnement
Adresse postale: 48 bis route de Desvres — BP 950
Commune postale: Saint-Martin-Boulogne
Code postal: 62280
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
“Le montant de la valeur totale finale indiqué pour chacun des cinq attributaires est un montant estimatif total pour les cinq opérateurs économiques retenus...”
Le montant de la valeur totale finale indiqué pour chacun des cinq attributaires est un montant estimatif total pour les cinq opérateurs économiques retenus et pour toute la durée de l'accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires passé sans montant minimal et sans montant maximal pour une durée de quatre ans à compter de la notification.
Chaque survenance d'un besoin donnera lieu à un marché subséquent qui remettra en concurrence les cinq opérateurs économiques retenus.
Les contrats peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, en envoyant une demande préalable à l'adresse mcp@agglo-lenslievin.fr — en indiquant le nom et le numéro du contrat.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Source: OJS 2021/S 079-203358 (2021-04-20)