Fourniture, transport et livraison de sel de déneigement [chlorure de sodium (NaCl) dont la teneur en chlorures est supérieure à 95 %] pour réseau autoroutier.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-25.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-04-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Aprr
Numéro d'enregistrement national: 01625002900309
Adresse postale: 36 rue du Docteur Schmitt
Commune postale: Saint-Apollinaire
Code postal: 21850
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: DAO — service approvisionnements — Anne-Marie Tristant
Téléphone: +33 325303205📞
Courrier électronique: annemarie.tristant@aprr.fr📧
Région: Côte-d’Or🏙️
URL: http://www.aprr.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Area
Numéro d'enregistrement national: 70202787100111
Adresse postale: 260 avenue Jean Monnet
Commune postale: Bron
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 69500
Région: Rhône🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp🌏
Nom: Cevm
Numéro d'enregistrement national: 56210546000066
Adresse postale: 4 Saint-Germain
Commune postale: Millau
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, transport et livraison de sel de déneigement [chlorure de sodium (NaCl)]
2001501”
Produits/services: Sel et chlorure de sodium pur📦
Brève description:
“Fourniture, transport et livraison de sel de déneigement [chlorure de sodium (NaCl) dont la teneur en chlorures est supérieure à 95 %] pour réseau autoroutier.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — Paris
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Sel et chlorure de sodium pur📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“A6 (entre PR 72.8 et 288.7) — A77 (entre PR 6 et 97.4) — A5 (entre PR 2.3 et 68).”
Description du marché:
“Fourniture, transport et livraison de sel de déneigement [chlorure de sodium (NaCl) dont la teneur en chlorures est supérieure à 95 %] pour réseau...”
Description du marché
Fourniture, transport et livraison de sel de déneigement [chlorure de sodium (NaCl) dont la teneur en chlorures est supérieure à 95 %] pour réseau autoroutier. Le lot 1 comprend seize points de livraison. À titre indicatif, la consommation moyenne annuelle pour la totalité du lot est de 6 500 t (moyenne sur les dix dernières années).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Durée d'un an. Prorogé tacitement par périodes successives d'un an. Durée totale maxi de quatre ans.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans quantités ni montant minimal ni maximal.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — Auvergne et CEVM
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“A71 (entre les PR 226.8 et 374.8) — A79/RN 79 (entre les PR 11.8 et 65.3) — A75 PR 215.5.”
Description du marché:
“Fourniture, transport et livraison de sel de déneigement [chlorure de sodium (NaCl) dont la teneur en chlorures est supérieure à 95 %] pour réseau...”
Description du marché
Fourniture, transport et livraison de sel de déneigement [chlorure de sodium (NaCl) dont la teneur en chlorures est supérieure à 95 %] pour réseau autoroutier. Le lot 2 comprend dix points de livraison. À titre indicatif, la consommation moyenne annuelle pour la totalité du lot est de 4 700 t (moyenne sur les dix dernières années).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 — Bourgogne-Franche-Comté
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Lieu d'exécution: Jura🏙️
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“A36 (entre PR 30.2 et 195.9) — A39 (entre PR 5.9 et 122.3) — A31 (entre PR 24.6 et 70) — RN 159.”
Description du marché:
“Fourniture, transport et livraison de sel de déneigement [chlorure de sodium (NaCl) dont la teneur en chlorures est supérieure à 95 %] pour réseau...”
Description du marché
Fourniture, transport et livraison de sel de déneigement [chlorure de sodium (NaCl) dont la teneur en chlorures est supérieure à 95 %] pour réseau autoroutier. Le lot 3 comprend 18 points de livraison. À titre indicatif, la consommation moyenne annuelle pour la totalité du lot est de 8 000 t (moyenne sur les dix dernières années).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4 — Grand Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Marne🏙️
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: A31 (entre PR 102.2 et 214.8) — A5 (entre PR 88 et 206.2) — A26 PR 373.4.
Description du marché:
“Fourniture, transport et livraison de sel de déneigement [chlorure de sodium (NaCl) dont la teneur en chlorures est supérieure à 95 %] pour réseau...”
Description du marché
Fourniture, transport et livraison de sel de déneigement [chlorure de sodium (NaCl) dont la teneur en chlorures est supérieure à 95 %] pour réseau autoroutier. Le lot 4 comprend douze points de livraison. À titre indicatif, la consommation moyenne annuelle pour la totalité du lot est de 6 300 t (moyenne sur les dix dernières années).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5 — Rhône
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“A6 (entre PR 306.8 et 437.5) — A40 (entre 106.3 et 188.6) — A42 (entre PR 18.5 et 42.5).”
Description du marché:
“Fourniture, transport et livraison de sel de déneigement [chlorure de sodium (NaCl) dont la teneur en chlorures est supérieure à 95 %] pour réseau...”
Description du marché
Fourniture, transport et livraison de sel de déneigement [chlorure de sodium (NaCl) dont la teneur en chlorures est supérieure à 95 %] pour réseau autoroutier. Le lot 5 comprend 17 points de livraison. À titre indicatif, la consommation moyenne annuelle pour la totalité du lot est de 9 500 t (moyenne sur les dix dernières années).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6 — AREA
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“A43 (entre PR 19 et 127) — A48 PR 67 — A49 PR 33 — A51 PR 8 — A41 (entre PR 23 et 148).”
Description du marché:
“Fourniture, transport et livraison de sel de déneigement [chlorure de sodium (NaCl) dont la teneur en chlorures est supérieure à 95 %] pour réseau...”
Description du marché
Fourniture, transport et livraison de sel de déneigement [chlorure de sodium (NaCl) dont la teneur en chlorures est supérieure à 95 %] pour réseau autoroutier. Le lot 6 comprend dix points de livraison. À titre indicatif, la consommation moyenne annuelle pour la totalité du lot est de 9 500 t (moyenne sur les dix dernières années).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit fournir les pièces énumérées ci-après:
1) lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1);
2) les pouvoirs...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit fournir les pièces énumérées ci-après:
1) lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1);
2) les pouvoirs établis au profit des personnes habilitées à engager l'opérateur économique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“3) une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2) à compléter notamment à la rubrique F1 (chiffre d'affaires HT global et relatif...”
Liste et brève description des critères de sélection
3) une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2) à compléter notamment à la rubrique F1 (chiffre d'affaires HT global et relatif aux prestations objet de la procédure, pour les trois dernières années) ou documents équivalents;
4) la preuve d'une assurance des risques professionnels. Les candidats sont invités à s'inscrire et à déposer ce document sur la plate-forme: https://www.attestationlegale.fr — Les candidats ont en effet la possibilité de fournir leurs documents justificatifs et moyens de preuve par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit pour l'acheteur. Si un candidat est déjà inscrit sur une autre plate-forme conforme au standard de sécurité et d'interopérabilité OPERA, il est invité à prendre contact avec son opérateur pour activer l'option de synchronisation de son dossier. Dans ce cas, une inscription aux services de la plate-forme «attestationlegale.fr» ne sera pas utile.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“5) une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé....”
Liste et brève description des critères de sélection
5) une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
6) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
7) des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-25
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-25
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Apollinaire.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Date prévisionnelle du prochain AAC: mars 2024.
Informations complémentaires
“Critères de sélection des candidats:
— capacités économiques et financières suffisantes;
— garanties professionnelles suffisantes;
— capacités techniques...”
Critères de sélection des candidats:
— capacités économiques et financières suffisantes;
— garanties professionnelles suffisantes;
— capacités techniques suffisantes.
Modalités d'accès au DCE: le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://aprr.achatpublic.com en renseignant «groupe APRR» dans la rubrique «organisme». Les modalités de remise des dossiers et contenu des offres sont décrites dans le règlement de la consultation. Ils devront parvenir par voie électronique via ce profil d'acheteur. Les soumissionnaires sont invités à anticiper le temps de téléchargement de leur dossier et à vérifier le respect des prérequis techniques en amont. L'adresse électronique utilisée pour le dépôt du pli sera celle utilisée pour la suite de la procédure. Le candidat peut se présenter sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun. En cas de groupement, le mandataire devra impérativement présenter tous ses cotraitants et le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature. Le groupement retenu sera, au choix de ce dernier, soit un groupement solidaire soit un groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire. Les candidatures multiples ne sont pas autorisées. Une entreprise ne pourra déposer qu'un seul dossier de candidature, soit en tant que candidate unique, soit comme mandataire d'un groupement, soit comme cotraitante d'un groupement. En cas de consultation allotie, l'interdiction de candidature multiple se vérifie lot par lot. La présence d'une même entreprise en qualité de sous-traitante de plusieurs candidats est admise. La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché que dans les cas prévus par le code de la commande publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: TGI Dijon
Adresse postale: Cité judiciaire, 13 boulevard Clémenceau, BP 13313
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21033
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Ils figurent à l'article L. 122-20 du code de la voirie routière.
Source: OJS 2020/S 078-183751 (2020-04-16)
Avis d'attribution de marché (2020-09-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: DAO — Service «Approvisionnements» — Anne-Marie Tristant
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 421 218 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“A71 (entre les PR 226.8 et 374.8) — A79/RN79 (entre les PR 11.8 et 65.3) — A75 PR 215.5.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“A36 (entre PR30.2 et 195.9) — A39 (entre PR5.9 et 122.3) — A31 (entre PR24.6 et 70) — RN159.”
Site principal ou lieu d'exécution: A31 (entre PR 102.2 et 214.8) — A5 (entre PR 88 et 206.2) — A26 PR373.4.
Champ d'application du marché
Titre: Lot 5 3 Rhône
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“A6 (entre PR 306.8 et 437.5) — A40 (entre 106.3 et 188.6) — A42 (entre PR18.5 et 42.5).”
Site principal ou lieu d'exécution:
“A43 (entre PR 19 et 127) — A48 PR67 — A49 PR33 — A51 PR8 — A41 (entre PR23 et 148).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 078-183751
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20B82
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture, transport et livraison de sel de déneigement — lot 1 — Paris
Date de conclusion du contrat: 2020-09-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Quadrimex Sels
Adresse postale: 772 chemin du Mitan
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 361 408 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20B83
Numéro d'identification du lot: 2A6
Titre:
“Fourniture, transport et livraison de sel de déneigement — lots 2 — 3 — 4 — 5 et 6” Nom et adresse du contractant
Nom: Rock
Adresse postale: 11 rue Gustave Hirn
Commune postale: Mulhouse Cedex
Code postal: 68055
Région: Haut-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 059 810 💰
“La valeur totale indiquée au II.1.7) correspond au montant total, tous lots et tous attributaires confondus, des simulations utilisées uniquement pour le...”
La valeur totale indiquée au II.1.7) correspond au montant total, tous lots et tous attributaires confondus, des simulations utilisées uniquement pour le jugement des offres. La société ne s'engage sur aucun montant minimal ni maximal de commandes. La valeur indiquée au V.2.4) pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres. La société ne s'engage sur aucun montant minimal ni maximal de commandes.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 189-455916 (2020-09-24)