Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la ville d'Allauch

Commune d'Allauch

La consultation vise la conclusion d'accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la ville d'Allauch pour une durée d'un an reconductible tacitement trois fois un an sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans. Les prestations sont scindées en douze lots distincts. Pour chacun des lots, les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, en application de l'article R. 2162-4-1 du code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune d'Allauch

Qu'est-ce que c'est ?

• Aliments en conserve et rations de campagne › Aliments en conserve
• Céréales › Riz
• Légumes, fruits et noix › Légumes
• Pommes de terre et légumes secs › Légumes secs à cosse et à gousse
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits farinacés › Pâtes alimentaires non cuites
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-27	Avis de marché
2021-03-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: AOO20200006
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Viande 📦
Produits surgelés 📦
Produits laitiers 📦
Produits alimentaires divers 📦
Légumes 📦
Riz 📦
Pâtes alimentaires non cuites 📦
Charcuterie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Allauch
Adresse postale: place Pierre Bellot, BP 27
Code postal: 13718
Commune postale: Allauch Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.allauch.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@allauch.com 📧
Téléphone: +33 491104874 📞
Fax: +33 491104823 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_GmLyV_Czry 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_GmLyV_Czry 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-27 📅
Date limite de soumission: 2020-09-11 📅
Date de publication: 2020-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 146-358687
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

— montant minimal annuel en valeur: 50 000,00 EUR HT; — montant maximal annuel en valeur: 120 000,00 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1: viandes et volailles fraîches crues
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1: viandes et volailles fraîches crues.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est renouvelable trois fois un an par reconduction tacite sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins un mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Description des options:

Des modifications du marché pourront être conclues au cours de son exécution dans le respect des dispositions du code de la commande publique.

Informations complémentaires:

— montant minimal annuel en valeur: 50 000,00 EUR HT;

— montant maximal annuel en valeur: 120 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Lot 2: surgelés (viandes, volailles, poissons, produits de la mer, légumes, fruits, préparations composites)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot 2: surgelés (viandes, volailles, poissons, produits de la mer, légumes, fruits, préparations composites).

Informations complémentaires:

— montant minimal annuel en valeur: 40 000,00 EUR HT;

— montant maximal annuel en valeur: 100 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Lot 3: surgelés biologiques (préparations composites et légumes)
Numéro du lot: 3
Brève description: Surgelés biologiques (préparations composites et légumes).
Informations complémentaires: — montant minimal annuel en valeur: 20 000,00 EUR HT;
Intitulé du lot: Lait et dérivés, ovoproduits frais
Numéro du lot: 4
Brève description: Lait et dérivés, ovoproduits frais.
Intitulé du lot: Laits et dérivés, ovoproduits frais biologiques
Numéro du lot: 5
Brève description: Laits et dérivés, ovoproduits frais biologiques.
Informations complémentaires: — montant minimal annuel en valeur: 30 000,00 EUR HT;
Intitulé du lot: Épicerie
Numéro du lot: 6
Brève description: Épicerie.
Intitulé du lot: Légumes 5
Numéro du lot: 7
Brève description: Légumes 5
Informations complémentaires:

— montant minimal annuel en valeur: 10 000,00 EUR HT;

— montant maximal annuel en valeur: 30 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Pâtes, riz, fruits et légumes secs biologiques
Numéro du lot: 8
Brève description: Pâtes, riz, fruits et légumes secs biologiques.
Informations complémentaires:

— montant minimal annuel en valeur: 15 000,00 EUR HT;

— montant maximal annuel en valeur: 40 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Épicerie et conserves biologiques
Numéro du lot: 9
Brève description: Épicerie et conserves biologiques.
Informations complémentaires:

— montant minimal annuel en valeur: 5 000,00 EUR HT;

— montant maximal annuel en valeur: 20 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Viandes cuites sous vide
Numéro du lot: 10
Brève description: Viandes cuites sous vide.
Informations complémentaires: — montant maximal annuel en valeur: 70 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Pâtes fraîches
Numéro du lot: 11
Brève description: Pâtes fraîches.
Informations complémentaires:

— montant minimal annuel en valeur: 4 000,00 EUR HT;

— montant maximal annuel en valeur: 16 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Charcuterie — saucisserie
Numéro du lot: 12
Brève description: Charcuterie — saucisserie.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature — imprimé DC1 (joint au dossier de consultation des entreprises — version 2019) ou équivalent;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et de son respect des obligations induites par les dispositions du code du travail notamment au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— déclaration du candidat (imprimé DC2 — version 2019) dûment renseignée ou équivalent (en cas de candidature groupée, il est rempli par chaque membre du groupement);

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire le candidat peut également utiliser le Document unique de marché européen (DUME) pour présenter sa candidature, en remplacement des formulaires DC1 et DC2.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (incluse dans le formulaire DC2).

Capacité technique et professionnelle:

— liste de références des prestations exécutés de préférence au cours des trois dernières années;

— agréments vétérinaires en cours de validité pour les lots concernés.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Prix unitaires. Clause de variation des prix prévue au marché. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours à compter de la date de réception des factures par virement bancaire. Modalités de financement des prestations: budget de la ville, ressources propres.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires:

Les date et heure sont données à titre prévisionnel. Les séances ne sont pas publiques.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_GmLyV_Czry 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Prochain avis prévu pour le 2

Procédure lancée en appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2020/S 146-358687 (2020-07-27)

Avis d'attribution de marché (2021-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation vise la conclusion d'accords-cadres à bons de commande pour la fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la ville d'Allauch pour une durée d'un an reconductible tacitement trois fois un an sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans. Les prestations sont scindées en douze lots distincts. Pour chacun des lots, les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, en application de l'article R. 2162-4-1º du code de la commande publique.

Valeur totale du marché: 3 304 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-10 📅
Date de publication: 2021-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 051-128035
Se réfère à l'avis: 2020/S 146-358687
Numéro JO-S: 51

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 — viandes et volailles fraîches crues
Brève description: Lot 1 — viandes et volailles fraîches crues.
Intitulé du lot: Lot 2 — surgelés (viandes, volailles, poissons, produits de la mer, légumes, fruits, préparations composites)
Brève description:

Lot 2 — surgelés (viandes, volailles, poissons, produits de la mer, légumes, fruits, préparations composites).

Intitulé du lot: Lot 3 — surgelés biologiques (préparations composites et légumes)
Lait et dérivés, ovo produits frais
Brève description: Lait et dérivés, ovo produits frais.
Intitulé du lot: Laits et dérivés, ovo produits frais biologiques
Brève description: Laits et dérivés, ovo produits frais biologiques.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-01 📅
Nom: SARL Sofac
Adresse postale: route des 4 Saisons
Commune postale: Allauch
Code postal: 13190
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Nom: SYSCO France SAS
Adresse postale: CS 30041
Commune postale: Dieppe Cedex
Code postal: 76201
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: SAS Distrisud
Adresse postale: RD 612, route de Sète
Commune postale: Frontignan
Code postal: 34118
Pays: Hérault 🏙️
Nom: Pro à pro Distribution Sud
Adresse postale: rue Comte de la Perousse
Commune postale: Miramas Cedex
Code postal: 13142
Nom: Pomona Terre Azur
Adresse postale: Euroflory parc — 200 rue Alfred Kasler
Commune postale: Berre-l'Étang
Code postal: 13133
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: SAS Naturdis
Adresse postale: 57 boulevard Marcel Pagnol
Commune postale: Grasse
Code postal: 06131
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: SAS Pomona Epi saveurs Sud Est
Adresse postale: 2700 route de Sorgues
Commune postale: Vedène Cedex
Code postal: 84276
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: ESPRI Restauration
Adresse postale: 2 rue Lavoisier
Commune postale: Wissous Cedex
Code postal: 91325
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Nom: Entreprise Fantino
Adresse postale: 45 chemin de Magne
Commune postale: La Bouilladisse
Code postal: 13720
Valeur totale du marché: 64 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
6
2
1

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Greffe du tribunal Administratif de Marseille
Source: OJS 2021/S 051-128035 (2021-03-10)

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Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)