La consultation vise la conclusion d'accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la ville d'Allauch pour une durée d'un an reconductible tacitement trois fois un an sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans. Les prestations sont scindées en douze lots distincts. Pour chacun des lots, les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, en application de l'article R. 2162-4-1 du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-11.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la ville d'Allauch
AOO20200006”
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description:
“La consultation vise la conclusion d'accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la ville d'Allauch pour...”
Brève description
La consultation vise la conclusion d'accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la ville d'Allauch pour une durée d'un an reconductible tacitement trois fois un an sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans. Les prestations sont scindées en douze lots distincts. Pour chacun des lots, les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, en application de l'article R. 2162-4-1 du code de la commande publique.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: viandes et volailles fraîches crues
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché: Lot 1: viandes et volailles fraîches crues.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est renouvelable trois fois un an par reconduction tacite sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre ans. La...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est renouvelable trois fois un an par reconduction tacite sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins un mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications du marché pourront être conclues au cours de son exécution dans le respect des dispositions du code de la commande publique.” Description
Informations complémentaires:
“— montant minimal annuel en valeur: 50 000,00 EUR HT;
— montant maximal annuel en valeur: 120 000,00 EUR HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: surgelés (viandes, volailles, poissons, produits de la mer, légumes, fruits, préparations composites)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché:
“Lot 2: surgelés (viandes, volailles, poissons, produits de la mer, légumes, fruits, préparations composites).”
Informations complémentaires:
“— montant minimal annuel en valeur: 40 000,00 EUR HT;
— montant maximal annuel en valeur: 100 000,00 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: surgelés biologiques (préparations composites et légumes)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Surgelés biologiques (préparations composites et légumes).
Informations complémentaires:
“— montant minimal annuel en valeur: 20 000,00 EUR HT;
— montant maximal annuel en valeur: 100 000,00 EUR HT.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lait et dérivés, ovoproduits frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Produits/services supplémentaires: Œufs📦
Description du marché: Lait et dérivés, ovoproduits frais.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Laits et dérivés, ovoproduits frais biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Laits et dérivés, ovoproduits frais biologiques.
Informations complémentaires:
“— montant minimal annuel en valeur: 30 000,00 EUR HT;
— montant maximal annuel en valeur: 100 000,00 EUR HT.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦
Description du marché: Épicerie.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes 5 gamme biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes📦
Description du marché: Légumes 5 gamme biologiques.
Informations complémentaires:
“— montant minimal annuel en valeur: 10 000,00 EUR HT;
— montant maximal annuel en valeur: 30 000,00 EUR HT.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pâtes, riz, fruits et légumes secs biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Riz📦
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires📦
Produits/services supplémentaires: Légumes secs à cosse et à gousse📦
Description du marché: Pâtes, riz, fruits et légumes secs biologiques.
Informations complémentaires:
“— montant minimal annuel en valeur: 15 000,00 EUR HT;
— montant maximal annuel en valeur: 40 000,00 EUR HT.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie et conserves biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Aliments en conserve📦
Description du marché: Épicerie et conserves biologiques.
Informations complémentaires:
“— montant minimal annuel en valeur: 5 000,00 EUR HT;
— montant maximal annuel en valeur: 20 000,00 EUR HT.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes cuites sous vide
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Viandes cuites sous vide.
Informations complémentaires:
“— montant minimal annuel en valeur: 10 000,00 EUR HT;
— montant maximal annuel en valeur: 70 000,00 EUR HT.”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pâtes fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires non cuites📦
Description du marché: Pâtes fraîches.
Informations complémentaires:
“— montant minimal annuel en valeur: 4 000,00 EUR HT;
— montant maximal annuel en valeur: 16 000,00 EUR HT.”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie — saucisserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: Charcuterie — saucisserie.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature — imprimé DC1 (joint au dossier de consultation des entreprises — version 2019) ou équivalent;
— déclaration sur l'honneur pour...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature — imprimé DC1 (joint au dossier de consultation des entreprises — version 2019) ou équivalent;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et de son respect des obligations induites par les dispositions du code du travail notamment au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— déclaration du candidat (imprimé DC2 — version 2019) dûment renseignée ou équivalent (en cas de candidature groupée, il est rempli par chaque membre du groupement);
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire le candidat peut également utiliser le Document unique de marché européen (DUME) pour présenter sa candidature, en remplacement des formulaires DC1 et DC2.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (incluse dans le formulaire DC2).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste de références des prestations exécutés de préférence au cours des trois dernières années;
— agréments vétérinaires en cours de validité pour les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste de références des prestations exécutés de préférence au cours des trois dernières années;
— agréments vétérinaires en cours de validité pour les lots concernés.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prix unitaires. Clause de variation des prix prévue au marché. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des...”
Conditions d'exécution du contrat
Prix unitaires. Clause de variation des prix prévue au marché. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours à compter de la date de réception des factures par virement bancaire. Modalités de financement des prestations: budget de la ville, ressources propres.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-11
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-14
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les date et heure sont données à titre prévisionnel. Les séances ne sont pas publiques.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Prochain avis prévu pour le 2 trimestre 2024 (avant la fin du marché issu de la présente consultation).” Informations complémentaires
“Procédure lancée en appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande...”
Procédure lancée en appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Chacun des lots est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les lots sont traités à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées. Les bons de commande ne pourront être émis que pendant la durée de validité du marché. L'exécution des prestations aura lieu dans le délai et aux horaires et lieux indiqués sur les bons de commande. Les critères relatifs à la candidature sont les capacités professionnelles, techniques et financières liées et proportionnées à l'objet du marché. Le dossier de consultation des entreprises doit être retiré par voie électronique. Les pièces du dossier de consultation sont disponibles et téléchargeables gratuitement uniquement sur le profil acheteur de la commune d'allauch: https://www.achatpublic.com (l'identification des opérateurs économiques sur la plate-forme pour accéder aux documents de la consultation n'est pas obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE et vous demandons d'apporter un soin particulier à votre identification sur le profil d'acheteur (plate-forme www.achatpublic.com). Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur soumission sous version électronique via la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Toute offre remise sur support «papier» sera déclarée irrégulière. Pour toute question, aller sur la page de la consultation sur le profil acheteur (lien fourni au point 1.3) du présent avis). La date limite de dépôt des questions est fixée au 1.9.2020 (17h00). Les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support papier ou physique électronique CD-ROM ou DVD-ROM dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2020/S 146-358687 (2020-07-27)
Avis d'attribution de marché (2021-03-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation vise la conclusion d'accords-cadres à bons de commande pour la fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la ville d'Allauch pour...”
Brève description
La consultation vise la conclusion d'accords-cadres à bons de commande pour la fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la ville d'Allauch pour une durée d'un an reconductible tacitement trois fois un an sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans. Les prestations sont scindées en douze lots distincts. Pour chacun des lots, les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, en application de l'article R. 2162-4-1º du code de la commande publique.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 304 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — viandes et volailles fraîches crues
Description
Description du marché: Lot 1 — viandes et volailles fraîches crues.
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2 — surgelés (viandes, volailles, poissons, produits de la mer, légumes, fruits, préparations composites)” Description
Description du marché:
“Lot 2 — surgelés (viandes, volailles, poissons, produits de la mer, légumes, fruits, préparations composites).” Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 — surgelés biologiques (préparations composites et légumes)
Titre: Lait et dérivés, ovo produits frais
Description
Description du marché: Lait et dérivés, ovo produits frais.
Champ d'application du marché
Titre: Laits et dérivés, ovo produits frais biologiques
Description
Description du marché: Laits et dérivés, ovo produits frais biologiques.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 146-358687
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Aoo20200006
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Viandes et volailles fraîches crues
Date de conclusion du contrat: 2021-02-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Sofac
Adresse postale: route des 4 Saisons
Commune postale: Allauch
Code postal: 13190
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“Surgelés (viandes, volailles, poissons, produits de la mer, légumes, fruits, préparations composites)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SYSCO France SAS
Adresse postale: CS 30041
Commune postale: Dieppe Cedex
Code postal: 76201
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: AOO20200006
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Laits et dérivés, ovo produits frais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Laits et dérivés, ovo produits frais biologiques
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Distrisud
Adresse postale: RD 612, route de Sète
Commune postale: Frontignan
Code postal: 34118
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Épicerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro à pro Distribution Sud
Adresse postale: rue Comte de la Perousse
Commune postale: Miramas Cedex
Code postal: 13142
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Légumes 5 gamme biologiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Terre Azur
Adresse postale: Euroflory parc — 200 rue Alfred Kasler
Commune postale: Berre-l'Étang
Code postal: 13133
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Pâtes, riz, fruits et légumes secs biologiques
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Naturdis
Adresse postale: 57 boulevard Marcel Pagnol
Commune postale: Grasse
Code postal: 06131
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Épicerie et conserves biologiques
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Pomona Epi saveurs Sud Est
Adresse postale: 2700 route de Sorgues
Commune postale: Vedène Cedex
Code postal: 84276
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Viandes cuites sous vide
Nom et adresse du contractant
Nom: ESPRI Restauration
Adresse postale: 2 rue Lavoisier
Commune postale: Wissous Cedex
Code postal: 91325
Région: Ile-de-France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Pâtes fraîches
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise Fantino
Adresse postale: 45 chemin de Magne
Commune postale: La Bouilladisse
Code postal: 13720
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Charcuterie — saucisserie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Surgelés biologiques (préparations composites et légumes)
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Greffe du tribunal Administratif de Marseille
Source: OJS 2021/S 051-128035 (2021-03-10)