Fourniture de réactifs pour les UDEP de Grand Belfort communauté d'agglomération. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois à compter du 1.1.2021.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-20.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de réactifs pour les UDEP de Grand Belfort communauté d'agglomération”
Produits/services: Produits chimiques organiques et inorganiques de base📦
Brève description:
“Fourniture de réactifs pour les UDEP de Grand Belfort communauté d'agglomération. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un...”
Brève description
Fourniture de réactifs pour les UDEP de Grand Belfort communauté d'agglomération. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois à compter du 1.1.2021.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits inorganiques chimiques📦
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques inorganiques de base📦
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques inorganiques divers📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Description du marché: Fourniture de sels métalliques de fer en solution «Gros Volumes».
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Prix (pondération): 70.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à deux, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à deux, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de trente-six mois.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Aucune
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de sels métalliques de fer en solution «Petits Volumes».
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques organiques de base📦
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques organiques divers📦
Description du marché: Fourniture de polymère de déshydratation des boues.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— Liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— Si le candidat le souhaite: tout document attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate (qualifications, certifications, etc.).
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de trente jours....”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de trente jours. Modalités de financement des prestations: budget de Grand Belfort communauté d'agglomération.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-21
14:00 📅
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme...”
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20gb051. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes: avant la remise de son offre, le candidat devra réaliser une visite de site. La visite du site a lieu en présence du responsable de la station ou d'un agent, dans les plages horaires suivantes:
— lot n 1: fourniture de sels métalliques de fer en solution «Gros Volumes»: voir annexe 1 au règlement de la consultation du lot n 1— rubrique «Visites des sites»;
— lot n 2: fourniture de sels métalliques de fer en solution «Petits Volumes» annexe 2 — rubrique «Visite des sites»;
— lot n 3: fourniture de polymère de déshydratation des boues: annexe 3 — rubrique «Visite des sites».
Les dates retenues pour les visites des lots n 1,2 et 3 sont à fixer avec Mme Mélanie Sandoz (+33 384901199) ou M. Sébastien Dougoud (+33 384901143). Un certificat de visite sera remis à l'issue de la visite et sera joint dans l'offre du candidat.
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Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles-Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA — Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue Préfet-Claude-Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 185-447603 (2020-09-18)
Informations complémentaires (2020-09-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté de l'agglomération Belfortaine
Adresse postale: place d'Armes
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de réactifs pour les UDEP de Grand Belfort Communauté d'agglomération
20GB051”
Brève description:
“Fourniture de réactifs pour les UDEP de Grand Belfort Communauté d'agglomération.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 185-447603
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou de demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-10-20 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-30 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 188-454830 (2020-09-23)
Avis d'attribution de marché (2020-12-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de réactifs pour les UDEP de Grand Belfort communauté d'agglomération.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 720 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 185-447603
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20GB05101
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de sels métalliques de fer en solution «Gros Volumes»
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Industrielle du Titane
Adresse postale: 58 A rue du Dessous des Berges
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 45252263📞
Courrier électronique: kronos.ecochem.sales.france@kronosww.com📧
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20GB05102
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de sels métalliques de fer en solution «Petits Volumes»
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Brenntag SA
Adresse postale: 2890 route de Villey Sain
Commune postale: Toul
Code postal: 54201
Téléphone: +33 31327953📞
Courrier électronique: obernez@brenntag.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20GB05103
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de polymère de déshydratation des boues
Nom et adresse du contractant
Nom: Snf
Adresse postale: de Milieux
Commune postale: Andrézieux
Code postal: 42163
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
“La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue Préfet Claude Erignac
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 251-633490 (2020-12-22)