Fourniture de produits radioactifs nécessaires au service de médecine nucléaire dans le cadre du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Nord Franche-Comté.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-17.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de produits radioactifs nécessaires au service de médecine nucléaire
GHT-2020-001”
Produits/services: Produits pharmaceutiques📦
Brève description:
“Fourniture de produits radioactifs nécessaires au service de médecine nucléaire dans le cadre du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Nord Franche-Comté.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fdg
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits pharmaceutiques📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Trévenans.
Description du marché: Fdg.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-03-23 📅
Date de fin: 2021-03-22 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 12 mois.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Variante autorisée.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fluorocholine
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fluorocholine.
Informations complémentaires: Variante interdite.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ensemble pour scintigraphie de ventilation pulmonaire compatible avec le générateur Technegas” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Ensemble pour scintigraphie de ventilation pulmonaire compatible avec le générateur Technegas. Lot contenant les produits et la maintenance.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Trousse pour la scintigraphie des ganglions sentinelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Trousse pour la scintigraphie des ganglions sentinelles.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-17
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Quantités prévisionnelles: les quantités prévisionnelles annuelles sont définies dans l'annexe 1 au CCTP: allotissement.
Ces quantités n'ont pas de valeur...”
Quantités prévisionnelles: les quantités prévisionnelles annuelles sont définies dans l'annexe 1 au CCTP: allotissement.
Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles sont la base de consommations de l'année n-1 et sont sans minimum et sans maximum.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à 6 mois (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. Il vise à contester devant le juge administratif la validité du contrat.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 015-030188 (2020-01-17)
Avis d'attribution de marché (2020-04-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 746 252 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités générales décrites dans les fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Conditions de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité SAV
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 015-030188
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-0159
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fdg
Date de conclusion du contrat: 2020-03-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Advanced Accelerator Applications
Adresse postale: 20 rue Diesel
Commune postale: Saint-Genis-Pouilly
Code postal: 01630
Pays: France 🇫🇷
Région: Ain🏙️
URL: http://www.adacap/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 588 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020-0161
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fluorocholine (18F)
Nom et adresse du contractant
Nom: Cyclopharma SA
Adresse postale: 3 rue Marie Curie
Commune postale: Saint-Beauzire
Code postal: 63360
Région: Puy-de-Dôme🏙️
URL: https://www.cyclopharm.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 109 112 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020-0160
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Trousse pour la scintigraphie des ganglions sentinelles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: CIS Bio International
Adresse postale: RN 306 Saclay
Commune postale: Gif-sur-Yvette Cedex
Code postal: 91192
Région: Ile-de-France🏙️
URL: https://www.curiumpharma.com/fr/a-propos/cis-bio-international/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 940 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Ensemble pour scintigraphie de ventilation pulmonaire compatible avec générateur Technegas” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L. 551-13 du code de justice administrative);
— recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de deux mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. Il vise à contester devant le juge administratif la validité du contrat.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 070-166525 (2020-04-06)