Fourniture de gaz à usage médical avec prestations associées et service de maintenance dans le cadre du Groupement hospitalier du territoire (GHT) Nord Franche-Comté

Hôpital Nord Franche-Comté

Fourniture de gaz à usage médical avec prestations associées et service de maintenance dans le cadre du Groupement hospitalier du territoire (GHT) Nord Franche-Comté.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-07-09 Avis de marché
2020-12-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz médicaux
Numéro de référence: GHT-2020-016
Brève description:
Fourniture de gaz à usage médical avec prestations associées et service de maintenance dans le cadre du Groupement hospitalier du territoire (GHT) Nord Franche-Comté.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Oxygène 📦
Air comprimé 📦
Gaz médicaux 📦
Azote 📦
Dispositif d'administration d'oxygène 📦
Services de réparation et d'entretien de matériel médical 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Nord Franche-Comté
Adresse postale: 100 route de Moval — CS 10499 Trevenans
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
Téléphone: +33 384982664 📞
Fax: +33 384982679 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-09 📅
Date limite de soumission: 2020-09-25 📅
Date de publication: 2020-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 134-328966
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
La présentation d'une seule variante à l'initiative du candidat est autorisée et uniquement pour le lot 3. La variante du lot 3 «Fourniture de gaz médicinaux en bouteilles avec AMM» se portera sur les caractéristiques des bouteilles proposées.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture d'oxygène médical en vrac avec AMM, mise à disposition des sources de stockage principales et secours ainsi que la télésurveillance
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture d'oxygène médical en vrac avec AMM, mise à disposition des sources de stockage principales et secours ainsi que la télésurveillance.
Durée de l'accord: 60 mois
Description des options:
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'avoir recours à un marché de prestations similaires.
Intitulé du lot: Mise à disposition d'une centrale de production d'air médical, des cadres de secours ainsi que de la télésurveillance
Numéro du lot: 2
Brève description:
Mise à disposition d'une centrale de production d'air médical, des cadres de secours ainsi que de la télésurveillance.
Intitulé du lot: Fourniture de gaz médicinaux en bouteilles avec AMM
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de gaz médicinaux en bouteilles avec AMM.
Informations complémentaires:
La présentation d'une seule variante à l'initiative du candidat est autorisée et uniquement pour le lot 3. La variante du lot 3 «Fourniture de gaz médicinaux en bouteilles avec AMM» se portera sur les caractéristiques des bouteilles proposées.
Intitulé du lot: Fourniture des gaz médicaux en bouteilles sans AMM
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture des gaz médicaux en bouteilles sans AMM.
Intitulé du lot: Fourniture d'azote liquide
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture d'azote liquide.
Intitulé du lot: Location et maintenance d'une centrale d'air industriel et des cadres de secours
Numéro du lot: 6
Brève description:
Location et maintenance d'une centrale d'air industriel et des cadres de secours.
Intitulé du lot: Location et maintenance d'unités médicales de secours mobiles
Numéro du lot: 7
Brève description: Location et maintenance d'unités médicales de secours mobiles.
Intitulé du lot: Maintenance des armoires de secours ultime gazeux fixes
Numéro du lot: 8
Brève description: Maintenance des armoires de secours ultime gazeux fixes.
Intitulé du lot: Maintenance des groupes de vide
Numéro du lot: 9
Brève description: Maintenance des groupes de vide.
Durée de l'accord: 50 mois
Description des renouvellements:
Le lot 9 s'exécutera à compter du 1.11.2021 jusqu'au 31.12.2023 avec une reconduction, tacite, de deux ans jusqu'au 31.12.2025.
Informations complémentaires: Le présent lot concerne les 2 établissements du GHT Nord Franche-Comté.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
Les marchés des lots 1 à 8 sont conclus à compter du 1er janvier 2021 jusqu'au 31.12.2025 (5 ans fermes) au vu de l'investissement important nécessaire en installations
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Les marchés des lots 1 à 8 sont conclus à compter du 1er janvier 2021 jusqu'au 31.12.2025 (5 ans fermes) au vu de l'investissement important nécessaire en installations
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Scholle Céline, cellule des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum en quantité ou en valeur, selon les articles R. 162-2-2º; R. 2162-4-3º et R. 2162-13, -14 du code de la commande publique. L'Hôpital Nord Franche-Comté en tant qu'établissement support du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Nord Franche-Comté, a compétence pour passer les marchés au nom des établissements composant le GHT Nord Franche-Comté:
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— l'Hôpital Nord Franche-Comté, 100 route de Moval, CS 10499 Trevenans, 90015 Belfort;
— le Centre hospitalier de soins longue durée, le Chênois, 16 rue Alfred Engel, 90800 Bavilliers. Les deux établissements composant le GHT sont concernés par la présente consultation conformément à l'article 1.6 du règlement de la consultation, la présentation d'une seule variante à l'initiative du candidat est autorisée mais uniquement pour le lot 3.
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La variante du lot 3 — fourniture de gaz médicinaux en bouteilles avec AMM se portera sur les caractéristiques des bouteilles proposées.
Pour le lot 3, le candidat pourra éventuellement proposer la prestation supplémentaire éventuelle facultative suivante: fourniture d'un logiciel de traçabilité opérationnel pour assurer le suivi des bouteilles.
Conformément à l'article 6 du règlement de consultation, l'HNFC organise des visites de sites selon les modalités suivantes:
— pour les lots 1 à 6: visite obligatoire prévues le 23.7.2020 de 9h00 à 16h00 ou le 8.9.2020 de 9h00 à 16h00;
— pour les lots 7 à 9: visite facultative prévue le 8.9.2020 de 9h00 à 16h00 modalités d'inscription à la visite: par courriel à celluledesmarches@hnfc.fr — dans les délais et conditions fixés dans le règlement de consultation.
Conformément à l'article R. 2132-2 et R. 2133-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met le dossier de consultation à disposition et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://Besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référés contractuels: après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
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— recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Fax: +33 383342224 📠
Source: OJS 2020/S 134-328966 (2020-07-09)
Avis d'attribution de marché (2020-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de gaz à usage médical avec prestations associées et Service de maintenance dans le cadre du Groupement hospitalier du territoire (GHT) Nord Franche-Comté.
Valeur totale du marché: 1 226 174 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 100 route de Moval, CS 10499 Trévenans

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-14 📅
Date de publication: 2020-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 247-611163
Se réfère à l'avis: 2020/S 134-328966
Numéro JO-S: 247

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Conformément à l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'avoir recours à un marché de prestations similaires.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance en developpement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performance en développement durable
Valur technique au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 55
60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-08 📅
Nom: Air Liquide Santé France
Adresse postale: 290 avenue Galilée
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13799
Pays: France 🇫🇷
Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Adresse Internet: https://www.airliquidehealthcare.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 366 075 EUR 💰
150 000 EUR 💰
Nom: Linde France
Adresse postale: 523 CRS du 3e millénaire
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Code postal: 69792
Pays: Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: http://www.linde-healthcare.fr/fr/index.html 🌏
Valeur totale du marché: 257 430 EUR 💰
Adresse postale: 523 CRS du 3e Millénaire
Valeur totale du marché: 132 146 EUR 💰
28 565 EUR 💰
46 200 EUR 💰
134 460 EUR 💰
Nom: Air Products
Adresse postale: 45 avenue Victor-Hugo
Commune postale: Aubervilliers Cedex
Code postal: 93534
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://www.airproducts.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 53 700 EUR 💰
57 598 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Scholle Céline cellule des marchés

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 30 rue Charles-Nodier
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— Référés contractuels: après la signature du contrat dans un délai de trente et un jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
Afficher plus
— Recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges, préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet-Claude-Érignac
Source: OJS 2020/S 247-611163 (2020-12-14)
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Région:
France Bourgogne-Franche-Comté Franche-Comté Territoire de Belfort
Fournisseurs:
Air liquide santé France Air Products Linde France
Produits/services:
Produits chimiques Gaz Gaz industriels Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène Gaz médicaux Azote Oxygène Composés oxygénés inorganiques Dioxyde de carbone Air liquide et air comprimé