Fourniture de fioul

GPT hospitalier portes de Provence

Fournitures de fioul pour les établissements membres du GHT Sud Drôme Ardèche et partenaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Dyneff
• Les Vans combustibles

Qui ?

• GPT hospitalier portes de Provence

Qu'est-ce que c'est ?

• Mazout › Fioul domestique

Où ?

• Rhône-Alpes › Drôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-20	Avis de marché
2020-12-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Numéro de référence: 2020-034-Ght
Brève description:

Fournitures de fioul pour les établissements membres du GHT Sud Drôme Ardèche et partenaires.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Code CPV supplémentaire: Fioul domestique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Drôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: GPT hospitalier Portes de Provence
Adresse postale: GHT Sud Drome Ardeche — Quartier Beausseret — Cellule Des Marches — GHT
Code postal: 26216
Commune postale: Montelimar
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-montelimar.fr 🌏
Courrier électronique: gestion.marches@gh-portesdeprovence.fr 📧
Téléphone: +33 475534010 📞
Fax: +33 475534098 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-20 📅
Date limite de soumission: 2020-09-03 📅
Date de publication: 2020-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 140-344345
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Etablissements de Drôme
Numéro du lot: 1
Brève description: Etablissements de Drôme.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Marché reconductible deux fois un an.
Intitulé du lot: Etablissements D'Ardèche
Numéro du lot: 2
Brève description: Etablissement d'Ardèche.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés — formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat). Formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat). Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail. Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Situation économique et financière:

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. Indication de suivi de la chaîne d'approvisionnement de la fourniture proposée. Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat. Déclaration indiquant les véhicules dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: L'Accord-Cadre est passé en application des articles L. 2125-1 1

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Villeneuve de Berg.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sécurité optimale des approvisionnements
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai d'approvisionnement proposé
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Qualité et pouvoir calorifique du Fioul proposé
Critère de coût (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006353500013
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2020/S 140-344345 (2020-07-20)

Avis d'attribution de marché (2020-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fournitures de fioul pour les établissements membres du GHT Sud Drôme-Ardèche et partenaires.

Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement Hospitalier Portes de Provence
Adresse postale: GHT Sud Drome-Ardèche, quartier Beausseret, cellule des marchés — GHT
Commune postale: Montélimar

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-09 📅
Date de publication: 2020-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 243-601379
Se réfère à l'avis: 2020/S 140-344345
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires

Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires: — lot 1: trois titulaires dyneff: —— agence de Lyon, —— Charvet-la-Mure, Bianco, —— Montélimar-Carron, — lot 2: deux titulaires dyneff: —— agence de Lyon les Vans combustibles, —— les vans. Les montants d'attribution sont indéfinis car il s'agit de marché subséquent ou l'unique critère est le prix.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Établissements de Drôme
Brève description: Établissements de Drôme.
Intitulé du lot: Établissements d'Ardèche
Brève description: Établissement d'Ardèche.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Qualité et pouvoir calorifique du fioul proposé

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-01 📅
Nom: Dyneff
Adresse postale: 1300 avenue Albert Einstein
Commune postale: Lyon
Code postal: 76033
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 128 000 EUR 💰
Nom: Les Vans combustibles
Adresse postale: 8 enclos du Temple
Commune postale: Les Vans
Code postal: 07140
Pays: Ardèche 🏙️
Valeur totale du marché: 245 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires:

— lot 1: trois titulaires dyneff:

—— agence de Lyon,

—— Charvet-la-Mure, Bianco,

—— Montélimar-Carron,

— lot 2: deux titulaires dyneff:

—— agence de Lyon les Vans combustibles,

—— les vans.

Les montants d'attribution sont indéfinis car il s'agit de marché subséquent ou l'unique critère est le prix.

Source: OJS 2020/S 243-601379 (2020-12-09)

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