Fourniture de denrées alimentaires

Ville de Reims

Le présent accord-cadre sera intégralement exécuté par émission de bons de commande (articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique) sans minimum ni maximum financier. Sous réserve de la réception d'un nombre suffisant d'offres régulières, adaptées et acceptables, l'accord-cadre sera conclu avec trois opérateurs économiques par lot. Il sera dévolu selon la méthode dite «en cascade», en fonction du classement effectué par l'acheteur public lors de l'attribution. Le présent accord-cadre est établi pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification et au plus tôt le 8.1.2021. Sans préjudice des dispositions des articles 29 et suivants CCAG-FCS, il est résiliable à chaque date anniversaire par décision du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception deux mois avant l'échéance de la période en cours. Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-21.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-07-21 Avis de marché
2021-01-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-07-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Reims
Adresse postale: 19 rue du Temple, CS 80036
Commune postale: Reims Cedex
Code postal: 51722
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326777449 📞
Courrier électronique: c3c.ressources@grandreims.fr 📧
Fax: +33 326777450 📠
Région: Marne 🏙️
URL: http://www.reims.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.grandreims.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏
URL de participation: https://marches.grandreims.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3982&orgAcronyme=r8t 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://marches.grandreims.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires RF1H001
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre sera intégralement exécuté par émission de bons de commande (articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique) sans...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés et congelés de toute nature
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Lieu d'exécution: Marne 🏙️
Description du marché: Produits surgelés et congelés de toute nature.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits carnés réfrigérés (hors volaille fraîche)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Viande 📦
Description du marché: Produits carnés réfrigérés (hors volaille fraîche).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais — légumes 4 et 5 gammes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits/services supplémentaires: Légumes ayant subi un traitement de conservation temporaire 📦
Description du marché: Fruits et légumes frais — légumes 4 et 5 gammes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 88 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Description du marché: Épicerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers et avicoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Produits/services supplémentaires: Œufs 📦
Description du marché: Produits laitiers et avicoles.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits de la mer ou d'eau douce frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Description du marché: Produits de la mer ou d'eau douce frais.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Viandes de volaille fraîche
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche 📦
Description du marché: Viandes de volaille fraîche.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions: statut juridique — éléments requis: — une lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-30 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-01 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“Les candidats devront obligatoirement procéder à la visite du/des site(s) avant la remise des offres afin d'évaluer les prestations à réaliser. Les dates et...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA): — un référé...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326666687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/demarches-procedures 🌏
Source: OJS 2020/S 142-348919 (2020-07-21)
Avis d'attribution de marché (2021-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre sera intégralement exécuté par émission de bons de commande (articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique) sans...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 676 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 142-348919

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: RF1H001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Produits surgelés et congelés de toute nature
Date de conclusion du contrat: 2020-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Passion Froid Est Groupe Pomona
Adresse postale: 12 rue du Bois Jacquot — ZI Les Sablons — BP 10075
Commune postale: Millery
Code postal: 54670
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
URL: http://www.passionfroid.fr 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 180 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰

2️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco France
Adresse postale: CS 30041
Commune postale: Dieppe Cedex
Code postal: 76201
Région: Seine-Maritime 🏙️
URL: http://www.sysco.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 180 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰

3️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Société d'exploitation des surgelés Disval et DS Rhône-Alpes
Adresse postale: 47 rue du Clos Renard
Commune postale: Châteauneuf-sur-Loire
Code postal: 45110
Région: Loiret 🏙️
URL: http://www.ds-restauration.com 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 180 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Produits carnés réfrigérés (hors volaille fraîche)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Huguier Frères
Adresse postale: 70 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Mailly-le-Camp
Code postal: 10230
Région: Aube 🏙️
URL: http://www.huguier-freres.fr 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰

5️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Socopa Viandes
Adresse postale: BP 36 — les Abattoirs
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110
Région: Eure 🏙️
URL: http://www.socopa.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰

6️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fruits et légumes frais — légumes 4 et 5 gammes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Terre Azur Champagne Lorraine
Adresse postale: 4 rue Ampère — parc logistique de Pompey
Commune postale: Champigneulles
Code postal: 54250
URL: http://www.terreazur.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 88 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88 000 💰

8️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Ribe Groupe — Rivoallon
Adresse postale: marché de gros rue Santos Dumont
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Région: Marne 🏙️
URL: http://www.ribegroupe.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 88 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88 000 💰

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Épicerie
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Établissements Dutrieux
Adresse postale: 9 rue de Lorraine
Commune postale: Hirson
Code postal: 02500
Région: Aisne 🏙️
URL: http://www.dutrieux-sa.com 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰

1️⃣0️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Pomona Épisaveurs
Adresse postale: 3 avenue du Docteur Tenine — CS 80038
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92184
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.episaveurs.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰

1️⃣1️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro a Pro Distribution Nord
Adresse postale: ZI Somaine-Aniche — ZA de la Renaissance
Commune postale: Somain
Code postal: 59490
Région: Nord 🏙️
URL: http://www.proapro.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Produits laitiers et avicoles
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 12 rue du Bois Jacquot — ZI les Sablons — BP 10075
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 72 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰

1️⃣3️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 72 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰

1️⃣4️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Établissements Auribault
Adresse postale: 11 route de Saint-Dizier
Commune postale: Villers-en-Lieu
Code postal: 52100
Région: Haute-Marne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 72 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Produits de la mer ou d'eau douce fraîche
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 24 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰

1️⃣6️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Promer Océan
Adresse postale: ZAC de Therre — ZI nº 2, 25 rue de l'Industrie
Commune postale: Beauvais
Code postal: 60000
Région: Oise 🏙️
URL: http://www.promerocean.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 24 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Viande de volaille fraîche
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets Marcy
Adresse postale: 11 rue de la Guinotterie, ZI de Mondant
Commune postale: Montmirail
Code postal: 51210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 72 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰

1️⃣8️⃣
Titre: Viande de Volaille fraîche
Nom et adresse du contractant
Nom: Bourdicaud
Adresse postale: 4 boulevard Wilson
Commune postale: Esternay
Code postal: 51310
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 72 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA): — un référé...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 008-013783 (2021-01-08)