Fourniture de denrées alimentaires pour le Centre communal d'action sociale de Toulon

CCAS de Toulon

Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour le Centre communal d'action sociale de Toulon. Afin de procéder à un examen comparatif des articles et de servir de témoins en cours de marché, le soumissionnaire devra fournir des échantillons pour certains lots (voir le règlement de la consultation). Le marché fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande dans le respect des disposition des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. La présente consultation donnera lieu pour chaque lot à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-06. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-02-27 Avis de marché
2020-03-30 Informations complémentaires
2020-04-22 Informations complémentaires
2020-05-27 Informations complémentaires
2020-11-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 20ff-Mp-0530-W
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour le Centre communal d'action sociale de Toulon. Afin de procéder à un examen comparatif des articles et de servir de témoins en cours de marché, le soumissionnaire devra fournir des échantillons pour certains lots (voir le règlement de la consultation). Le marché fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande dans le respect des disposition des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. La présente consultation donnera lieu pour chaque lot à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Viande 📦
Charcuterie 📦
Poisson préparé et conserves de poisson 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Boissons, tabac et produits connexes 📦
Produits laitiers 📦
Produits alimentaires divers 📦
Produits nutritionnels spéciaux 📦
Pâtisserie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Toulon
Adresse postale: Service des marchés, 100 rue des Remparts, CS 20813
Code postal: 83051
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://toulon.fr/ccas-0 🌏
Courrier électronique: s.marches@ccas-toulon.fr 📧
Téléphone: +33 494246500 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/ccas-toulon/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/acheteur/ccas-toulon/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-27 📅
Date limite de soumission: 2020-04-06 📅
Date de publication: 2020-03-03 📅
Date de début: 2020-06-01 📅
Date de fin: 2021-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 044-103339
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
Des échantillons seront demandés conformément à l'article 2-4 du règlement de la consultation. En plus des produits dits conventionnels, les soumissionnaires sont invités à indiquer dans le BPU les produits sous signe de qualité (label, AB…) qu'ils sont susceptibles de proposer.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 12
Intitulé du lot: Surgelés: viandes poissons légumes — plats élaborés — pâtisseries et entrées chaudes
Numéro du lot: 1
Brève description: Viandes poissons légumes — plats élaborés — pâtisseries et entrées chaudes.
Valeur estimée hors TVA: 88 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le marché public est conclu pour une période initiale du 1.6.2020 jusqu'au 31.5.2021. Il est ensuite reconductible de manière tacite 3 fois pour une durée de 1 an sous réserve de ne pas être dénoncé par le CCAS 3 mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception.
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Informations complémentaires:
Des échantillons seront demandés conformément à l'article 2-4 du règlement de la consultation. En plus des produits dits conventionnels, les soumissionnaires sont invités à indiquer dans le BPU les produits sous signe de qualité (label, AB…) qu'ils sont susceptibles de proposer.
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Intitulé du lot: Viandes fraîches: volaille, lapin, porc, bœuf, veau et agneau
Numéro du lot: 2
Brève description: Volaille, lapin, porc, bœuf, veau et agneau.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits de salaison: charcuterie, viandes préparées et rôtis cuits (autres que surgelés ou en conserve appertisée)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Charcuterie, viandes préparées et rôtis cuits (autres que surgelés ou en conserve appertisée).
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits de la mer ou d'eau douce (autres que surgelés ou en conserve appertisée)
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits de la mer ou d'eau douce.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
En plus des produits dits conventionnels, les soumissionnaires sont invités à indiquer dans le BPU les produits sous signe de qualité (label, AB…) qu'ils sont susceptibles de proposer.
Intitulé du lot: Fruits et légumes crus et préparés 4
Numéro du lot: 5
Brève description: Fruits et légumes crus et préparés 4
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Boissons
Numéro du lot: 6
Brève description: Boissons alcoolisées ou non.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits laitiers et avicoles (autres que surgelés)
Numéro du lot: 7
Brève description: Produits laitiers et avicoles.
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Épicerie: fonds, produits divers, compotes, fruits au sirop, biscuits, desserts, petits déjeuners
Numéro du lot: 8
Brève description:
Fonds, produits divers, compotes, fruits au sirop, biscuits, desserts, petits déjeuners.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Eau gélifiée lyophilisée
Numéro du lot: 9
Brève description: Eau gélifiée lyophilisée.
Valeur estimée hors TVA: 800 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le marché public est conclu pour une période initiale du 1.6.2020 jusqu'au 31.6.2021. Il est ensuite reconductible de manière tacite 3 fois pour une durée de 1 an sous réserve de ne pas être dénoncé par le CCAS 3 mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception.
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Informations complémentaires:
Des échantillons seront demandés conformément à l'article 2-4 du règlement de la consultation.
Intitulé du lot: Entrées et plats mixés en frais
Numéro du lot: 10
Brève description: Entrées et plats mixés en frais.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Compléments alimentaires —nutriments pour supplémentation orale
Numéro du lot: 11
Brève description: Compléments alimentaires — nutriments pour supplémentation orale.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pâtisserie fraîche
Numéro du lot: 12
Brève description: Pâtisserie fraîche.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Situation économique et financière:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-04-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits présentés dans l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Les conditions de production et de commercialisation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26830066200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/ccas-toulon/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/ccas-toulon/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le marché public est conclu pour une période initiale du 1.6.2020 jusqu'au 31.5.2021. Il est ensuite reconductible de manière tacite 3 fois pour une durée de 1 an sous réserve de ne pas être dénoncé par le CCAS 3 mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception.
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/acheteur/ccas-toulon/ — Les bons de commande pourront être envoyés avant le 1
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille, secrétariat général pour les affaires régionales, CCIRAL: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-litiges 🌏
Source: OJS 2020/S 044-103339 (2020-02-27)
Informations complémentaires (2020-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour le centre communal d'action sociale de Toulon. Afin de procéder à un examen comparatif des articles et de servir de témoins en cours de marché, le soumissionnaire devra fournir des échantillons pour certains lots (voir le règlement de la consultation). Le marché fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande dans le respect des disposition des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. La présente consultation donnera lieu pour chaque lot à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-30 📅
Date limite de soumission: 2020-05-11 📅
Date de publication: 2020-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 065-155293
Se réfère à l'avis: 2020/S 044-103339
Numéro JO-S: 65
Source: OJS 2020/S 065-155293 (2020-03-30)
Informations complémentaires (2020-04-22)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-22 📅
Date limite de soumission: 2020-06-01 📅
Date de publication: 2020-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 082-193519
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
La date limite de remise des offres étant reportée au 1.6.2020, la date d'ouverture des plis est également reportée au 1.6.2020.
Source: OJS 2020/S 082-193519 (2020-04-22)
Informations complémentaires (2020-05-27)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-27 📅
Date limite de soumission: 2020-06-08 📅
Date de publication: 2020-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 105-253778
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
La date limite de remise des offres étant reportée au 8.6.2020, la date d'ouverture des plis est également reportée au 8.6.2020.
Source: OJS 2020/S 105-253778 (2020-05-27)
Avis d'attribution de marché (2020-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour le centre communal d'action sociale de Toulon. Afin de procéder à un examen comparatif des articles et de servir de témoins en cours de marché, le soumissionnaire devra fournir des échantillons pour certains lots (voir le règlement de la consultation). Le marché fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande dans le respect des disposition des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.la présente consultation donnera lieu pour chaque lot à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
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Valeur totale du marché: 1 099 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-12 📅
Date de publication: 2020-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 224-550419
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Des échantillons seront demandés conformément à l'article 2-4 du règlement de la consultation. En plus des produits dits conventionnels, les soumissionnaires sont invités à indiquer dans le BPU les produits sous signe de qualité (label, Ab…) qu'ils sont susceptibles de proposer.
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Objet
Champ d'application du marché
Des échantillons seront demandés conformément à l'article 2-4 du règlement de la consultation. En plus des produits dits conventionnels, les soumissionnaires sont invités à indiquer dans le BPU les produits sous signe de qualité (label, Ab…) qu'ils sont susceptibles de proposer.
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Intitulé du lot: Viandes fraîches: volaille, lapin, porc bœuf, veau et agneau
Brève description: Volaille, lapin, porc bœuf, veau et agneau.
Informations complémentaires:
En plus des produits dits conventionnels, les soumissionnaires sont invités à indiquer dans le BPU les produits sous signe de qualité (label, Ab…) qu'ils sont susceptibles de proposer.
Intitulé du lot: Entres et plats mixés en frais
Brève description: Entres et plats mixés en frais.
Intitulé du lot: Compléments alimentaires — nutriments pour supplémentation orale

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-12 📅
Nom: Sysco France SAS
Adresse postale: ZI — BP 41
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76200
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-10-08 📅
Nom: Générale frigorifique Distribution Lerda
Adresse postale: RN 7
Commune postale: Le Muy
Code postal: 83490
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
70 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-10-13 📅
Nom: Felix Potin
Adresse postale: 31 chemin Sainte-Marguerite
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-10-07 📅
Nom: TerreAzur 83
Adresse postale: 170 rue Pierre Gilles de Gennes
Commune postale: Le Revest-les-Eaux
Code postal: 83200
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
35 000 EUR 💰
Nom: Passionfroid PACA
Adresse postale: rue de la Famille Laurens
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13791
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
250 000 EUR 💰
Nom: Les Repas Santé
Adresse postale: rue YB Burgalat
Commune postale: Beaune
Code postal: 21200
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 5 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-10-09 📅
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
10 000 EUR 💰
Nom: Lfb
Adresse postale: 2 rue Laurent Germain
Commune postale: La Valette-du-Var
Code postal: 83160
Valeur totale du marché: 9 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
4

Référence
Informations complémentaires
Le montant indiqué est le montant maxi annuel de chaque lot. Le montant total du marché indiqué est le montant maxi annuel de tous les lots.
Introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé contractuel après la signature du contrat dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat;
— recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la notification de l'acte attaqué (article R. 421-1);
— recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du contrat. Le marché a été signé pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11 et 12 le 1.10.2020. Références des autres publications: BOAMP: avis 20-30428, JOUE: 2020/S 044-103339 et rectificatifs 2020/S 065-155293, 2020/S 082-193519, 2020/s 105-253778.
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Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille, secrétariat général pour les affaires régionales, Cciral: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Source: OJS 2020/S 224-550419 (2020-11-12)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Var
Fournisseurs:
Felix Potin générale Frigorifique Distribution Lerda Les Repas Sante Lfb Passionfroid PACA Sysco France SAS Terreazur 83
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de l'élevage, viande et... Viande Produits à base de viande Conserves et préparations à base de viande Produits à base de chair à saucisse Charcuterie Poisson préparé et conserves de poisson Fruits, légumes et produits connexes Produits laitiers