Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour le Centre communal d'action sociale de Toulon. Afin de procéder à un examen comparatif des articles et de servir de témoins en cours de marché, le soumissionnaire devra fournir des échantillons pour certains lots (voir le règlement de la consultation). Le marché fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande dans le respect des disposition des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. La présente consultation donnera lieu pour chaque lot à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-06.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires pour le Centre communal d'action sociale de Toulon
20ff-Mp-0530-W”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour le Centre communal d'action sociale de Toulon. Afin de procéder à...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour le Centre communal d'action sociale de Toulon. Afin de procéder à un examen comparatif des articles et de servir de témoins en cours de marché, le soumissionnaire devra fournir des échantillons pour certains lots (voir le règlement de la consultation). Le marché fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande dans le respect des disposition des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. La présente consultation donnera lieu pour chaque lot à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Surgelés: viandes poissons légumes — plats élaborés — pâtisseries et entrées chaudes” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande📦
Produits/services supplémentaires: Poisson préparé et conserves de poisson📦
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché: Viandes poissons légumes — plats élaborés — pâtisseries et entrées chaudes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits présentés dans l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Les conditions de production et de commercialisation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 88 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-06-01 📅
Date de fin: 2021-05-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché public est conclu pour une période initiale du 1.6.2020 jusqu'au 31.5.2021. Il est ensuite reconductible de manière tacite 3 fois pour une durée...”
Description des renouvellements
Le marché public est conclu pour une période initiale du 1.6.2020 jusqu'au 31.5.2021. Il est ensuite reconductible de manière tacite 3 fois pour une durée de 1 an sous réserve de ne pas être dénoncé par le CCAS 3 mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Des échantillons seront demandés conformément à l'article 2-4 du règlement de la consultation. En plus des produits dits conventionnels, les...”
Informations complémentaires
Des échantillons seront demandés conformément à l'article 2-4 du règlement de la consultation. En plus des produits dits conventionnels, les soumissionnaires sont invités à indiquer dans le BPU les produits sous signe de qualité (label, AB…) qu'ils sont susceptibles de proposer.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches: volaille, lapin, porc, bœuf, veau et agneau
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché: Volaille, lapin, porc, bœuf, veau et agneau.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Produits de salaison: charcuterie, viandes préparées et rôtis cuits (autres que surgelés ou en conserve appertisée)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché:
“Charcuterie, viandes préparées et rôtis cuits (autres que surgelés ou en conserve appertisée).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Produits de la mer ou d'eau douce (autres que surgelés ou en conserve appertisée)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Produits de la mer ou d'eau douce.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“En plus des produits dits conventionnels, les soumissionnaires sont invités à indiquer dans le BPU les produits sous signe de qualité (label, AB…) qu'ils...”
Informations complémentaires
En plus des produits dits conventionnels, les soumissionnaires sont invités à indiquer dans le BPU les produits sous signe de qualité (label, AB…) qu'ils sont susceptibles de proposer.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes crus et préparés 4 et 5 gamme (préparés et réfrigérés)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Fruits et légumes crus et préparés 4 et 5 gamme.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons, tabac et produits connexes📦
Description du marché: Boissons alcoolisées ou non.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers et avicoles (autres que surgelés)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: Produits laitiers et avicoles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Épicerie: fonds, produits divers, compotes, fruits au sirop, biscuits, desserts, petits déjeuners” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Description du marché:
“Fonds, produits divers, compotes, fruits au sirop, biscuits, desserts, petits déjeuners.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Eau gélifiée lyophilisée
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Produits nutritionnels spéciaux📦
Description du marché: Eau gélifiée lyophilisée.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché public est conclu pour une période initiale du 1.6.2020 jusqu'au 31.6.2021. Il est ensuite reconductible de manière tacite 3 fois pour une durée...”
Description des renouvellements
Le marché public est conclu pour une période initiale du 1.6.2020 jusqu'au 31.6.2021. Il est ensuite reconductible de manière tacite 3 fois pour une durée de 1 an sous réserve de ne pas être dénoncé par le CCAS 3 mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Des échantillons seront demandés conformément à l'article 2-4 du règlement de la consultation.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entrées et plats mixés en frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Entrées et plats mixés en frais.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Compléments alimentaires —nutriments pour supplémentation orale
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Compléments alimentaires — nutriments pour supplémentation orale.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pâtisserie fraîche
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie📦
Description du marché: Pâtisserie fraîche.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-06
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché public est conclu pour une période initiale du 1.6.2020 jusqu'au 31.5.2021. Il est ensuite reconductible de manière tacite 3 fois pour une durée...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Le marché public est conclu pour une période initiale du 1.6.2020 jusqu'au 31.5.2021. Il est ensuite reconductible de manière tacite 3 fois pour une durée de 1 an sous réserve de ne pas être dénoncé par le CCAS 3 mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/acheteur/ccas-toulon/ — Les bons de commande pourront être envoyés avant le 1 jour de la période dans la mesure où la livraison est effectuée pendant la période de validité du marché. Les bons de commande pourront être envoyés jusqu'au dernier jour de la période dans la mesure où la livraison est effectuée dans un délai raisonnable après la fin de la période en cours. Les informations sur les consommations antérieurs sont indiquées dans le CCTP. Les estimations indiquées dans l'avis de publicité correspondent, pour chaque lot, à la masse annuelle minimale exprimée en euro(s) HT. La présente consultation donnera lieu, pour chaque lot, à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les masses annuelles, minimales et maximales, de chaque lot sont indiquées dans le règlement de la consultation et dans l'acte d'engagement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille, secrétariat général pour les...”
Nom
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille, secrétariat général pour les affaires régionales, CCIRAL: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Informations complémentaires (2020-03-30) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires pour le centre communal d'action sociale de Toulon
20ff-Mp-0530-W”
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour le centre communal d'action sociale de Toulon. Afin de procéder à...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour le centre communal d'action sociale de Toulon. Afin de procéder à un examen comparatif des articles et de servir de témoins en cours de marché, le soumissionnaire devra fournir des échantillons pour certains lots (voir le règlement de la consultation). Le marché fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande dans le respect des disposition des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. La présente consultation donnera lieu pour chaque lot à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 044-103339
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-06 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-11 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-06 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-11 📅
Source: OJS 2020/S 065-155293 (2020-03-30)
Informations complémentaires (2020-04-22)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-05-11 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-01 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-05-11 📅
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-01 📅
Autres informations complémentaires
“La date limite de remise des offres étant reportée au 1.6.2020, la date d'ouverture des plis est également reportée au 1.6.2020.”
Source: OJS 2020/S 082-193519 (2020-04-22)
Informations complémentaires (2020-05-27)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-06-01 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-08 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-06-01 📅
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-08 📅
Autres informations complémentaires
“La date limite de remise des offres étant reportée au 8.6.2020, la date d'ouverture des plis est également reportée au 8.6.2020.”
Source: OJS 2020/S 105-253778 (2020-05-27)
Avis d'attribution de marché (2020-11-12) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires pour le centre communal d'action sociale de Toulon (douze lots)
20ff-Mp-0530-W”
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour le centre communal d'action sociale de Toulon. Afin de procéder à...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour le centre communal d'action sociale de Toulon. Afin de procéder à un examen comparatif des articles et de servir de témoins en cours de marché, le soumissionnaire devra fournir des échantillons pour certains lots (voir le règlement de la consultation). Le marché fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande dans le respect des disposition des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.la présente consultation donnera lieu pour chaque lot à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 099 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“Des échantillons seront demandés conformément à l'article 2-4 du règlement de la consultation. En plus des produits dits conventionnels, les...”
Informations complémentaires
Des échantillons seront demandés conformément à l'article 2-4 du règlement de la consultation. En plus des produits dits conventionnels, les soumissionnaires sont invités à indiquer dans le BPU les produits sous signe de qualité (label, Ab…) qu'ils sont susceptibles de proposer.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches: volaille, lapin, porc bœuf, veau et agneau
Description
Description du marché: Volaille, lapin, porc bœuf, veau et agneau.
Informations complémentaires:
“En plus des produits dits conventionnels, les soumissionnaires sont invités à indiquer dans le BPU les produits sous signe de qualité (label, Ab…) qu'ils...”
Informations complémentaires
En plus des produits dits conventionnels, les soumissionnaires sont invités à indiquer dans le BPU les produits sous signe de qualité (label, Ab…) qu'ils sont susceptibles de proposer.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Entres et plats mixés en frais
Description
Description du marché: Entres et plats mixés en frais.
Champ d'application du marché
Titre: Compléments alimentaires — nutriments pour supplémentation orale
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 044-103339
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Surgelés: viandes poissons légumes — plats élaborés — pâtisseries et entrées chaudes”
Date de conclusion du contrat: 2020-10-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco France SAS
Adresse postale: ZI — BP 41
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76200
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Viandes fraîches: volaille, lapin, porc bœuf, veau et agneau
Date de conclusion du contrat: 2020-10-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Générale frigorifique Distribution Lerda
Adresse postale: RN 7
Commune postale: Le Muy
Code postal: 83490
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Produits de salaison: charcuterie, viandes préparées et rôtis cuits (autres que surgelés ou en conserve appertisée)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Produits de la mer ou d'eau douce (autres que surgelés ou en conserve appertisée)”
Date de conclusion du contrat: 2020-10-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Felix Potin
Adresse postale: 31 chemin Sainte-Marguerite
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fruits et légumes crus et préparés 4 et 5 gamme (préparés et réfrigérés)
Date de conclusion du contrat: 2020-10-07 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: TerreAzur 83
Adresse postale: 170 rue Pierre Gilles de Gennes
Commune postale: Le Revest-les-Eaux
Code postal: 83200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Boissons
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Produits laitiers et avicoles (autres que surgelés)
Nom et adresse du contractant
Nom: Passionfroid PACA
Adresse postale: rue de la Famille Laurens
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13791
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Épicerie: fonds, produits divers, compotes, fruits au sirop, biscuits, desserts, petits déjeuners” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Eau gélifiée lyophilisée
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Repas Santé
Adresse postale: rue YB Burgalat
Commune postale: Beaune
Code postal: 21200
Région: Côte-d’Or🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Entrés et plats mixés en frais
Date de conclusion du contrat: 2020-10-09 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Compléments alimentaires — nutriments pour supplémentation orale
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Pâtisserie fraîche
Nom et adresse du contractant
Nom: Lfb
Adresse postale: 2 rue Laurent Germain
Commune postale: La Valette-du-Var
Code postal: 83160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 000 💰
“Le montant indiqué est le montant maxi annuel de chaque lot. Le montant total du marché indiqué est le montant maxi annuel de tous les lots.
Introduction de...”
Le montant indiqué est le montant maxi annuel de chaque lot. Le montant total du marché indiqué est le montant maxi annuel de tous les lots.
Introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé contractuel après la signature du contrat dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat;
— recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la notification de l'acte attaqué (article R. 421-1);
— recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du contrat. Le marché a été signé pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11 et 12 le 1.10.2020. Références des autres publications: BOAMP: avis 20-30428, JOUE: 2020/S 044-103339 et rectificatifs 2020/S 065-155293, 2020/S 082-193519, 2020/s 105-253778.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille, secrétariat général pour les...”
Nom
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille, secrétariat général pour les affaires régionales, Cciral: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 224-550419 (2020-11-12)