Fourniture de carburant pour l'ensemble du parc automobile de la CCSB

CC du Sisteronais Buëch

Cette consultation a pour objet la fourniture de carburant à la pompe pour l'ensemble de la flotte automobile de la CCSB, le retrait de carburant nécessaire au petit outillage, ainsi que la livraison de carburant sur trois sites distincts. Les lots 3 et 4 remplissent les conditions pour être passés selon une procédure adaptée, sans publicité, ni mise en concurrence préalable (hors procédure formalisée).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-14.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-10-14 Avis de marché
2021-03-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-10-14)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC du Sisteronais Buech
Numéro d'enregistrement national: 20006876500011
Adresse postale: 1 place de la République
Commune postale: Sisteron
Code postal: 04200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492312752 📞
Courrier électronique: marches.publics@sisteronais-buech.fr 📧
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
URL: http://www.sisteronais-buech.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de carburant pour l'ensemble du parc automobile de la CCSB 2020/Mg/07”
Produits/services: Combustibles 📦
Brève description:
“Cette consultation a pour objet la fourniture de carburant à la pompe pour l'ensemble de la flotte automobile de la CCSB, le retrait de carburant nécessaire...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 807 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Approvisionnement en station service — pôle de Sisteron
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pétrole et distillats 📦
Produits/services supplémentaires: Cartes pour l'achat de carburant 📦
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Description du marché:
“Approvisionnement de carburant en station service dans un rayon inférieur à 7 km du pôle administratif de Sisteron (04200).”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Ce marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa notification au titulaire. Il pourra être renouvelé deux fois par reconduction expresse...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Approvisionnement en station service — pôle de Lazer
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Approvisionnement de carburant en station service dans un rayon inférieur à 6 km du pôle administratif de Lazer (05300).”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Approvisionnement en station service — pôle de Garde-Colombe
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Approvisionnement de carburant en station service dans un rayon inférieur à 6 km du pôle administratif de Garde-Colombe (05300). Ce lot est passé selon une...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Approvisionnement en station service — pôle de Serres
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Approvisionnement de carburant en station service dans un rayon inférieur à 10 km du pôle administratif de Serres (05700). Ce lot est passé selon une...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Approvisionnent en gazoil de trois cuves
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Approvisionnement en gazoil de trois cuves sur les sites de Lazer (1), et Val Buëch Méouge (2).”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-23 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2021-02-22 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-24 10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lazer.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Ce marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification au titulaire, renouvelable deux fois par reconduction expresse au terme de chaque...”    Afficher plus
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 203-492748 (2020-10-14)
Avis d'attribution de marché (2021-03-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes du Sisteronais Buëch

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de carburant pour l'ensemble du parc automobile de la Communauté de communes du Sisteronais Buëch 2020/Mg/07”
Brève description:
“Cette consultation a pour objet la fourniture de carburant à la pompe pour l'ensemble de la flotte automobile de la Communauté de communes du Sisteronais...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 59458.80 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“Approvisionnement de carburant en station service dans un rayon inférieur à 6 km du pôle administratif de Garde-Colombe (05300). Ce lot est passé selon une...”    Afficher plus
Description du marché:
“Approvisionnement de carburant en station service dans un rayon inférieur à 10 km du Pôle administratif de Serres (05700). Ce lot est passé selon une...”    Afficher plus
Description du marché:
“Approvisionnement en gazoil de trois cuves sur les sites de Lazer (1), et Val Buëch-Méouge (2).”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 203-492748

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Approvisionnement en station service — pôle de Sisteron
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Approvisionnement en station service — pôle de Lazer

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Approvisionnement en station service — pôle de Garde-Colombe

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Approvisionnement en station service — pôle de Serres

5️⃣
Numéro de contrat: 2020/Mg/07/L05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Approvisionnent en gazoil de trois cuves
Date de conclusion du contrat: 2021-01-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Charvet La Mure Bianco
Adresse postale: 42 CRS Suchet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59458.80 💰

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 057-143791 (2021-03-18)