Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'énergie pour les sites de Oise habitat et prestations de services associés
MA/DGI/SH Achat énergie”
Produits/services: Combustibles gazeux📦
Brève description:
“Fourniture d'énergie pour les sites de Oise habitat et prestations de services associés.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 588 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Les C5 distribués par la régie communale du câble et de l'électricité de Montataire par SICAE Oise (Société coopérative d'intérêt collectif agricole de...”
Titre
Les C5 distribués par la régie communale du câble et de l'électricité de Montataire par SICAE Oise (Société coopérative d'intérêt collectif agricole de l'Oise) avec un seul C4
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Électricité📦
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Description du marché:
“Les C5 distribués par la régie communale du câble et de l'électricité de Montataire par SICAE Oise (Société coopérative d'intérêt collectif agricole de...”
Description du marché
Les C5 distribués par la régie communale du câble et de l'électricité de Montataire par SICAE Oise (Société coopérative d'intérêt collectif agricole de l'Oise) avec un seul C4.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 468 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Le délai d'exécution est de 36 mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Pour chaque lot, le candidat doit chiffrer deux variantes imposées, dénommées options.
Elles concernent l'énergie d'origine renouvelable.
Prestations...”
Description des options
Pour chaque lot, le candidat doit chiffrer deux variantes imposées, dénommées options.
Elles concernent l'énergie d'origine renouvelable.
Prestations complémentaires exécutés dans le cadre de tranches optionnelles, reconductions, ou de prestations complémentaires de fournitures (article R. 2122-4 du code de la commande publique) et de marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (article R. 2122-7 du code de la commande publique).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Les PDL des copropriétés de Oise habitat
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Les PDL des copropriétés de Oise habitat.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Pour chaque lot, le candidat doit chiffrer deux variantes imposées, dénommées options. Elles concernent l'énergie d'origine renouvelable.
Prestations...”
Description des options
Pour chaque lot, le candidat doit chiffrer deux variantes imposées, dénommées options. Elles concernent l'énergie d'origine renouvelable.
Prestations complémentaires exécutés dans le cadre de tranches optionnelles, reconductions, ou de prestations complémentaires de fournitures (article R. 2122-4 du code de la commande publique) et de marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (article R. 2122-7 du code de la commande publique).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Financement sur fonds propre, paiement à 30 jours selon conditions du CCAP.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 167-403837
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-03
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-03
17:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juin 2023.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif régional de règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe-et-Moselle —”
Adresse postale: 1 place du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Greffe du Tribunal administratif désigné ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 195-471143 (2020-10-02)
Avis d'attribution de marché (2020-12-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 678 288 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de mise en service
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 195-471143
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20173
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Lot nº 2: les C5 distribués par RCCE de Montataire par SICAE Oise avec un seul C4”
Date de conclusion du contrat: 2020-12-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Proxelia
Adresse postale: 21 rue des Cordeliers
Commune postale: Compiègne
Code postal: 60200
Pays: France 🇫🇷
Région: Oise🏙️
URL: https://www.proxelia.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 495 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20174
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot nº 3: les PDL des copropriétés de Oise habitat
Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 822 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif régional de règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe et Moselle -”
Adresse postale: 1 place du Préfet Érignac
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Greffe du tribunal administratif désigné ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 247-611096 (2020-12-14)