Fabrication et livraison d'équipements pour la ligne faisceaux de l'expérience Retien du pôle ALTO pour l’Irène Joliot Curie LAB

Centre national de la recherche scientifique

Fabrication d'équipements pour la ligne faisceaux de l'expérience Retien du pôle ALTO pour l'Ijclab du CNRS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-28. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-01-23 Avis de marché
2020-04-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services divers d'ingénierie
Numéro de référence: 19028-IJCLAB-AOO
Brève description:
Fabrication d'équipements pour la ligne faisceaux de l'expérience Retien du pôle ALTO pour l'Ijclab du CNRS.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services divers d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services divers d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national de la recherche scientifique
Adresse postale: avenue de la Terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr04.achats@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 169823280 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-23 📅
Date limite de soumission: 2020-02-28 📅
Date de publication: 2020-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 018-038787
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
L’ouverture des offres n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 215 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Électronique de section
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ce lot porte sur la fabrication d’alimentations haute tension (entre 20 kV et 60 kV) pilotables à distance ainsi que sur des commutateurs rapides pour de la haute tension (+/-1 kV et -6 kV/+60 kV) et le transformateurs d’isolement compact (60 kV).
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 5 mois
Intitulé du lot: Pompage
Numéro du lot: 2
Brève description:
Ce lot porte porte sur la fabrication de pompes primaires sèches avec leurs électroniques associées et câbles de connections, de pompes turbomoléculaires avec leurs électroniques associées et câbles de connections, une vanne de régulation de gaz avec un boitier de lecture et de contrôle à distance, des jauges mixtes et des jauges Piranis avec leurs boîtiers de lecture et de contrôle à distance.
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Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mécanique de section
Numéro du lot: 3
Brève description:
Ce lot porte sur toutes les chambres à vide, les brides, les soufflets, tous les isolants sous vide et à l’air, toutes les électrodes sous vide, tous les supports sous vide pour les électrodes et les détecteurs.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Passage de section
Numéro du lot: 4
Brève description:
Ce lot porte sur l’ensemble des brides avec des passages étanches électriques et passages étanches avec manipulateurs linéaires.
Intitulé du lot: Supports de section
Numéro du lot: 5
Brève description:
Ce lot porte sur la fabrication de la cage à haute tension, les pieds d’isolation et les différentes plaques nécessaires.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vannes de section
Numéro du lot: 6
Brève description:
Ce lot porte sur la fabrication de vanne CF100 amagnétique, vanne ISO-K DN160, électrovannes pour isoler le pompage primaire et secondaire.
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Irène Joliot Curie (Ijclab) d’Orsay
15 rue George Clémenceau – bâtiment 109
91406 Orsay Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— soit le Document unique de marché européen (DUME) renseigné en ligne sur la plate-forme PLACE,
— soit une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat.
Les formulaires DC1 et DC2 sont disponibles sur internet à l’adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Situation économique et financière:
— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat,
— les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Capacité technique et professionnelle:
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Pour tous les lots:
Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour l'acquisition des équipements. Paiement à 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R. 2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5 % du montant TTC du marché. Paiement après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R. 2142-19 et R. 2142-20 du code de la commande publique.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: L’ouverture des offres n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300635
Contact
Point de contact: Debono Aurore
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur: https//www.marches-publics.gouv.fr — Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
La copie de sauvegarde est adressée par voie postale: CNRS — délégation Île-de-France Gif-sur-Yvette/pôle achats avenue de la Terrasse — 91198 Gif-sur-Yvette Cedex, (AOO + fabrication équipements la ligne faisceaux + lot nº).
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R. 2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
Pas de visite de site.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Fax: +33 139205422 📠
Source: OJS 2020/S 018-038787 (2020-01-23)
Avis d'attribution de marché (2020-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement électronique
Brève description:
Fabrication d'équipements pour la ligne faisceaux de l'expérience RETIEN du pôle ALTO pour l'IJCLAB du CNRS.
Valeur totale du marché: 138781.23 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement électronique 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement électronique 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-14 📅
Date de publication: 2020-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 076-179638
Se réfère à l'avis: 2020/S 018-038787
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
La date de notification du marché lot 1: 2022948 au titulaire est le 3.4.2020, marché; lot 2: 2022949 au titulaire est le 7.4.2020, du marché lot 6: 2022947 au titulaire est le 2.4.2020 et la date de signature des marchés par le pouvoir adjudicateur est le 1.4.2020. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, assemblée, département du Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courrier électronique ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Île-de-France Gif-sur-Yvette et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9 h 30 à 11 h 30 et de 14 h 30 à 16 h 00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce lot porte porte sur la fabrication de pompes primaires sèches avec leurs électroniques associées et câbles de connections, de pompes turbomoléculaires avec leurs électroniques associées et câbles de connections, une vanne de régulation de gaz avec un boîtier de lecture et de contrôle à distance, des jauges mixtes et des jauges Piranis avec leurs boîtiers de lecture et de contrôle à distance.
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Ce lot porte sur toutes les chambres à vide, les brides, les soufflets, tous les isolants sous vide et à l’air, toutes les électrodes sous vide, tous les supports sous vide pour les électrodes et les détecteurs
Ce lot porte sur l’ensemble des brides avec des passages étanches électriques et passages étanches avec manipulateurs linéaires
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Irène Joliot Curie (IJCLAB) d’Orsay

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1: garanties apportées en termes de fabrication mécanique, électronique, connectique, usinage, soudures, nettoyage
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2: garanties apportées en termes d’assemblage, contrôles, tests et emballage
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3: garanties apportées en termes de plan qualité
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-03 📅
Nom: PULSE MC2
Adresse postale: 7 allée du Brevent
Commune postale: Évry
Code postal: 91019
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 57 379 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-04-07 📅
Nom: Pfeiffer Vacuum
Adresse postale: 98 avenue de Bregny
Commune postale: Annecy
Code postal: 74009
Valeur totale du marché: 67834.23 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-04-02 📅
Nom: Vat sarl
Adresse postale: 26 avenue Jean Kuntzmann
Commune postale: Montbonnot Saint-Martin
Code postal: 38330
Valeur totale du marché: 13 568 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires
La date de notification du marché lot 1: 2022948 au titulaire est le 3.4.2020, marché; lot 2: 2022949 au titulaire est le 7.4.2020, du marché lot 6: 2022947 au titulaire est le 2.4.2020 et la date de signature des marchés par le pouvoir adjudicateur est le 1.4.2020.
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Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, assemblée, département du Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, nº 358994).
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courrier électronique ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Île-de-France Gif-sur-Yvette et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de
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9 h 30 à 11 h 30 et de 14 h 30 à 16 h 00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, ASS., 4.4.2014, nº 358994).
Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat».
Source: OJS 2020/S 076-179638 (2020-04-14)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Essonne
Fournisseurs:
Pfeiffer Vacuum PULSE MC2 VAT SARL
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie Services divers d'ingénierie