Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fabrication et livraison d'équipements pour la ligne faisceaux de l'expérience Retien du pôle ALTO pour l’Irène Joliot Curie LAB
19028-IJCLAB-AOO”
Produits/services: Services divers d'ingénierie📦
Brève description:
“Fabrication d'équipements pour la ligne faisceaux de l'expérience Retien du pôle ALTO pour l'Ijclab du CNRS.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 215 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électronique de section
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services divers d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Irène Joliot Curie (Ijclab) d’Orsay
15 rue George Clémenceau – bâtiment 109
91406 Orsay Cedex.”
Description du marché:
“Ce lot porte sur la fabrication d’alimentations haute tension (entre 20 kV et 60 kV) pilotables à distance ainsi que sur des commutateurs rapides pour de la...”
Description du marché
Ce lot porte sur la fabrication d’alimentations haute tension (entre 20 kV et 60 kV) pilotables à distance ainsi que sur des commutateurs rapides pour de la haute tension (+/-1 kV et -6 kV/+60 kV) et le transformateurs d’isolement compact (60 kV).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 5
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pompage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Ce lot porte porte sur la fabrication de pompes primaires sèches avec leurs électroniques associées et câbles de connections, de pompes turbomoléculaires...”
Description du marché
Ce lot porte porte sur la fabrication de pompes primaires sèches avec leurs électroniques associées et câbles de connections, de pompes turbomoléculaires avec leurs électroniques associées et câbles de connections, une vanne de régulation de gaz avec un boitier de lecture et de contrôle à distance, des jauges mixtes et des jauges Piranis avec leurs boîtiers de lecture et de contrôle à distance.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mécanique de section
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Ce lot porte sur toutes les chambres à vide, les brides, les soufflets, tous les isolants sous vide et à l’air, toutes les électrodes sous vide, tous les...”
Description du marché
Ce lot porte sur toutes les chambres à vide, les brides, les soufflets, tous les isolants sous vide et à l’air, toutes les électrodes sous vide, tous les supports sous vide pour les électrodes et les détecteurs.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Passage de section
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Ce lot porte sur l’ensemble des brides avec des passages étanches électriques et passages étanches avec manipulateurs linéaires.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Supports de section
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Ce lot porte sur la fabrication de la cage à haute tension, les pieds d’isolation et les différentes plaques nécessaires.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vannes de section
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Ce lot porte sur la fabrication de vanne CF100 amagnétique, vanne ISO-K DN160, électrovannes pour isoler le pompage primaire et secondaire.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— soit le Document unique de marché européen (DUME) renseigné en ligne sur la plate-forme PLACE,
— soit une lettre de candidature établie à partir du...”
Liste et brève description des conditions
— soit le Document unique de marché européen (DUME) renseigné en ligne sur la plate-forme PLACE,
— soit une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat.
Les formulaires DC1 et DC2 sont disponibles sur internet à l’adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat,
— les déclarations...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat,
— les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des 5...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Pour tous les lots:
Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour l'acquisition des...”
Conditions d'exécution du contrat
Pour tous les lots:
Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour l'acquisition des équipements. Paiement à 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R. 2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5 % du montant TTC du marché. Paiement après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R. 2142-19 et R. 2142-20 du code de la commande publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-28
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L’ouverture des offres n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.
“Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur:...”
Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur: https//www.marches-publics.gouv.fr — Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
La copie de sauvegarde est adressée par voie postale: CNRS — délégation Île-de-France Gif-sur-Yvette/pôle achats avenue de la Terrasse — 91198 Gif-sur-Yvette Cedex, (AOO + fabrication équipements la ligne faisceaux + lot nº).
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R. 2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
Pas de visite de site.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat».
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205422 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏
Source: OJS 2020/S 018-038787 (2020-01-23)
Avis d'attribution de marché (2020-04-14) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fabrication et livraison d'équipements pour la ligne faisceaux de l'expérience RETIEN du pôle ALTO pour l’Irène Joliot Curie LAB
19028-IJCLAB-AOO”
Produits/services: Équipement électronique📦
Brève description:
“Fabrication d'équipements pour la ligne faisceaux de l'expérience RETIEN du pôle ALTO pour l'IJCLAB du CNRS.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 138781.23 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Produits/services supplémentaires: Équipement électronique📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Irène Joliot Curie (IJCLAB) d’Orsay
15 rue George Clémenceau – bâtiment 109
91406 Orsay Cedex.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 1: garanties apportées en termes de fabrication mécanique, électronique, connectique, usinage, soudures, nettoyage”
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 2: garanties apportées en termes d’assemblage, contrôles, tests et emballage”
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3: garanties apportées en termes de plan qualité
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 45
Description
Description du marché:
“Ce lot porte porte sur la fabrication de pompes primaires sèches avec leurs électroniques associées et câbles de connections, de pompes turbomoléculaires...”
Description du marché
Ce lot porte porte sur la fabrication de pompes primaires sèches avec leurs électroniques associées et câbles de connections, de pompes turbomoléculaires avec leurs électroniques associées et câbles de connections, une vanne de régulation de gaz avec un boîtier de lecture et de contrôle à distance, des jauges mixtes et des jauges Piranis avec leurs boîtiers de lecture et de contrôle à distance.
Afficher plus
Description du marché:
“Ce lot porte sur toutes les chambres à vide, les brides, les soufflets, tous les isolants sous vide et à l’air, toutes les électrodes sous vide, tous les...”
Description du marché
Ce lot porte sur toutes les chambres à vide, les brides, les soufflets, tous les isolants sous vide et à l’air, toutes les électrodes sous vide, tous les supports sous vide pour les électrodes et les détecteurs
Afficher plus
Description du marché:
“Ce lot porte sur l’ensemble des brides avec des passages étanches électriques et passages étanches avec manipulateurs linéaires” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 018-038787
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022948
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Électronique de section
Date de conclusion du contrat: 2020-04-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: PULSE MC2
Adresse postale: 7 allée du Brevent
Commune postale: Évry
Code postal: 91019
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57 379 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022949
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Pompage
Date de conclusion du contrat: 2020-04-07 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Pfeiffer Vacuum
Adresse postale: 98 avenue de Bregny
Commune postale: Annecy
Code postal: 74009
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 70 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 67834.23 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Mécanique de section
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro de contrat: 4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Passage de section
5️⃣
Numéro de contrat: 5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Supports de section
6️⃣
Numéro de contrat: 2022947
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Vannes de section
Date de conclusion du contrat: 2020-04-02 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Vat sarl
Adresse postale: 26 avenue Jean Kuntzmann
Commune postale: Montbonnot Saint-Martin
Code postal: 38330
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 14 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 568 💰
“La date de notification du marché lot 1: 2022948 au titulaire est le 3.4.2020, marché; lot 2: 2022949 au titulaire est le 7.4.2020, du marché lot 6: 2022947...”
La date de notification du marché lot 1: 2022948 au titulaire est le 3.4.2020, marché; lot 2: 2022949 au titulaire est le 7.4.2020, du marché lot 6: 2022947 au titulaire est le 2.4.2020 et la date de signature des marchés par le pouvoir adjudicateur est le 1.4.2020.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, assemblée, département du Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, nº 358994).
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courrier électronique ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Île-de-France Gif-sur-Yvette et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de
9 h 30 à 11 h 30 et de 14 h 30 à 16 h 00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, ASS., 4.4.2014, nº 358994).
Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat».
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 076-179638 (2020-04-14)