Objet Champ d'application du marché
Titre: Exploitation d'un réseau de transport urbain
20TEFS02
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Produits/services: MA12
📦
Brève description:
“Exploitation d'un réseau de transport urbain sur le territoire de Luberon Monts de Vaucluse Agglomération.”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire LMV.
Description du marché:
“Le titulaire sera chargé de l'exécution de prestations de service de transport public de voyageurs. Le marché se compose d'une tranche ferme (lignes a, b, c...”
Description du marché
Le titulaire sera chargé de l'exécution de prestations de service de transport public de voyageurs. Le marché se compose d'une tranche ferme (lignes a, b, c et d et lignes S1, S2 et S3), d'une tranche optionnelle 1 (intégration de la desserte de la ZAC sur la ligne d sans renfort de véhicules au 1.1.2022, date prévisionnelle pouvant être amenée à évoluer), et d'une tranche optionnelle 2 (service c' ma navette).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La consultation comporte une prestation supplémentaire relative à la mise en service d'une billettique plus évoluée facilitant la vente à bord ainsi qu'un...”
Description des options
La consultation comporte une prestation supplémentaire relative à la mise en service d'une billettique plus évoluée facilitant la vente à bord ainsi qu'un meilleur suivi des fréquentations.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le titulaire du marché peut avoir obligation de reprendre au titulaire sortant, certains personnels affectés majoritairement ou exclusivement aux services...”
Informations complémentaires
Le titulaire du marché peut avoir obligation de reprendre au titulaire sortant, certains personnels affectés majoritairement ou exclusivement aux services faisant l'objet de la présente consultation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables: article L. 1411-1 du code des transports.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-15
17:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-16
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cavaillon.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Le droit français n'imposant pas le caractère public de la séance d'ouverture des plis, il est précisé que cette information est fournie à titre purement indicatif.”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
Le droit français n'imposant pas le caractère public de la séance d'ouverture des plis, il est précisé que cette information est fournie à titre purement indicatif.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Avril 2024.
Informations complémentaires
“Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) peut être consulté et téléchargé gratuitement à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com — afin de...”
Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) peut être consulté et téléchargé gratuitement à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com — afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le pouvoir adjudicateur, les opérateurs économiques devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants:
— fichiers compressés au standard *.Zip (lisibles par Winzip, Quickzip),
— adobe® Acrobat® *.Pdf (lisibles par le logiciel Adobe Reader),
— *.Doc ou *.Xls version 2000-2003 (lisibles par Microsoft Office ou Openoffice),
— rich Text Format *.Rtf,
— le cas échéant le format DWF (lisibles par les logiciels Autocad, ou des visionneuses telles que Autodesk Dwf viewer...).
Lors du téléchargement du dossier de consultation, il est recommandé à l'entreprise de créer un compte sur la plate-forme de dématérialisation où il renseignera notamment le nom de l'organisme soumissionnaire, et une adresse électronique afin de la tenir informée des modifications éventuelles intervenant en cours d'une procédure (ajout d'une pièce au DCE, envoi d'une liste de réponses aux questions reçues...). Les offres seront remises par voie dématérialisées sur le profil acheteur achatpublic.com — les conditions de remise des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat;
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 050-118790 (2020-03-07)
Informations complémentaires (2020-03-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 315 avenue Saint-Baldou
Courrier électronique: c.coppin@c-lmv.fr📧
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 050-118790
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-15 📅
L'heure: 17:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-27 📅
L'heure: 17:30
Source: OJS 2020/S 059-142062 (2020-03-19)
Informations complémentaires (2020-04-10)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Texte: 16.4.2020 (9h00). Lieu: Cavaillon.
Nouvelle valeur
Texte:
“Date: 28.4.2020 (9h00). Lieu: Cavaillon. Le droit français n'imposant pas le caractère public de la séance d'ouverture des plis, il est précisé que cette...”
Texte
Date: 28.4.2020 (9h00). Lieu: Cavaillon. Le droit français n'imposant pas le caractère public de la séance d'ouverture des plis, il est précisé que cette information est fournie à titre purement indicatif.
“La date limite de remise des offres ayant été reportée au 27.4.2020, il convient de modifier la date prévisionnelle d'ouverture des offres indiquée dans...”
La date limite de remise des offres ayant été reportée au 27.4.2020, il convient de modifier la date prévisionnelle d'ouverture des offres indiquée dans l'avis d'appel public à concurrence initial.
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Source: OJS 2020/S 074-177052 (2020-04-10)
Avis d'attribution de marché (2020-08-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Luberon monts de Vaucluse
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Exploitation d'un réseau de transport urbain sur le territoire de Luberon monts de Vaucluse agglomération.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 237 804 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire LMV
Description du marché:
“Le titulaire sera chargé de l'exécution de prestations de service de transport public de voyageurs. Le marché se compose d'une tranche ferme (lignes a, b, c...”
Description du marché
Le titulaire sera chargé de l'exécution de prestations de service de transport public de voyageurs. Le marché se compose d'une tranche ferme (lignes a, b, c et d et lignes s1, s2 et s3), d'une tranche optionnelle 1 (intégration de la desserte de la ZAC sur la ligne d sans renfort de véhicules au 1.1.2022, date prévisionnelle pouvant être amenée à évoluer) et d'une tranche optionnelle 2 (Service C' ma navette).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 050-118790
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20TEFS02
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Exploitation d'un réseau de transport urbain
Date de conclusion du contrat: 2020-08-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Union des transporteurs de Provence
Numéro d'enregistrement national: 308.101.989
Adresse postale: 4870 route d'Eguilles
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: https://www.villeton.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: Snt suma
Numéro d'enregistrement national: 636.680.175
Adresse postale: RD113
Commune postale: Rognac
Code postal: 13340
Le contractant est une PME
Nom: Autocars Telleschi
Numéro d'enregistrement national: 301.076.352
Adresse postale: Av. F-de-Lesseps, ZI Pile-Budéou
Commune postale: St-Cannat
Code postal: 13760
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 237 804 💰
“L'offre de base a été retenue sans la prestation supplémentaire éventuelle relative à la billetique.” Organe de révision
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à 551-10 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat,
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 170-411819 (2020-08-28)