Exécution de services de transport scolaire sur le territoire de la Saône-et-Loire

Région Bourgogne-Franche-Comté

La présente consultation concerne l'exécution de services de transport scolaire pour le conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté sur le territoire de la Saône-et-Loire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-11-30 Avis de marché
2021-07-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 202005S06007
Brève description:
La présente consultation concerne l'exécution de services de transport scolaire pour le conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté sur le territoire de la Saône-et-Loire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Bourgogne-Franche-Comté
Adresse postale: 4 square Castan
Code postal: 25031
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.bourgognefranchecomte.fr 🌏
Courrier électronique: lydie.guetlin@bourgognefranchecomte.fr 📧
URL des documents: http://ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: http://ternum-bfc.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-30 📅
Date limite de soumission: 2021-01-14 📅
Date de publication: 2020-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 237-584413
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
Pour l'ensemble des lots, la durée du marché est de sept ans. Il est conclu à compter de la date de début de l'année scolaire 2021/2022, soit la date prévisionnelle du 1.9.2021 et jusqu'à la fin de l'année scolaire 2027/2028 (date de rentrée scolaire des élèves fixée par le calendrier scolaire du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche), soit sept années scolaires. En cas de notification postérieure à cette date, le marché prendra effet à compter de ladite notification. Variantes à l'initiative du candidat: Autorisées pour tous les lots — les candidats qui présentent des offres variantes sont également tenus de présenter une offre de base conforme à la solution exigée dans les documents de la consultation: oui. Exigences minimales que devront respecter les variantes: L'ensemble des pièces techniques et administratives constituent les exigences minimales que les candidats doivent respecter. Les variantes sont autorisées dans la mesure où elles apportent une plus-value pour les conditions d'exploitations et de gestion du service par rapport à l'offre de base sur les missions principales. La présente consultation comporte une variante à l'initiative du candidat à réponse facultative: cette variante portera uniquement sur la qualité environnementale du parc de véhicules. Les quantités du détail quantitatif estimatif sont en conséquence modifiées. Les autres éléments du CCTP restent intangibles. Modalités de présentation des variantes: Chaque variante doit faire l'objet d'une offre distincte et comprendre les pièces exigées à l'article 2 de la section IV du présent règlement de la consultation. Ils sont tenus de présenter tous justificatifs expliquant les variantes proposées. Elles seront analysées selon les mêmes critères de jugement des offres que les solutions de base. Pour les variantes à l'initiative du candidat, il sera procédé à un classement global des offres (base et variante). En application de l'article R. 2152-2 du code de la commande publique, le conseil régional se réserve la possibilité de régulariser les offres irrégulières, à condition qu'elles ne soient pas anormalement basses et sans modification de ses caractéristiques substantielles. Il est également précisé que la région ne régularisera pas l'absence de mémoire technique et/ou du BPU et/ou du DQE.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur de Cluny
Numéro du lot: 1
Brève description: Secteur de Cluny.
Durée de l'accord: 84 mois
Intitulé du lot: Secteur de Lugny
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur de Lugny.
Intitulé du lot: Secteur de Lugny/Mâcon
Numéro du lot: 3
Brève description: Secteur de Lugny/Mâcon.
Intitulé du lot: Secteur de Mâcon/Charolles/Paray-le-Monial Est
Numéro du lot: 4
Brève description: Secteur de Mâcon/Charolles/Paray-le-Monial Est.
Intitulé du lot: Secteur de Matour
Numéro du lot: 5
Brève description: Secteur de Matour.
Intitulé du lot: Secteur de Saint-Gengoux-le-national
Numéro du lot: 6
Brève description: Secteur de Saint-Gengoux-le-national.
Intitulé du lot: Secteur de Tournus/Cuisery
Numéro du lot: 7
Brève description: Secteur de Tournus/Cuisery.
Intitulé du lot: Secteur de Chalon-sur-Saône/Sennecey-le-Grand
Numéro du lot: 8
Brève description: Secteur de Chalon-sur-Saône/Sennecey-le-Grand.
Intitulé du lot: Secteur de Chalon-sur-Saône/Saint-Germain-du-Plain
Numéro du lot: 9
Brève description: Secteur de Chalon-sur-Saône/Saint-Germain-du-Plain.
Intitulé du lot: Secteur de Chalon-sur-Saône/Saint-Germain-du-Plain Ouest
Numéro du lot: 10
Brève description: Secteur de Chalon-sur-Saône/Saint-Germain-du-Plain Ouest.
Intitulé du lot: Secteur de Louhans/Saint-Germain-du-Plain Est
Numéro du lot: 11
Brève description: Secteur de Louhans/Saint-Germain-du-Plain Est.
Intitulé du lot: Secteur de Louhans Sud
Numéro du lot: 12
Brève description: Secteur de Louhans Sud.
Intitulé du lot: Secteur de Louhans Nord
Numéro du lot: 13
Brève description: Secteur de Louhans Nord.
Intitulé du lot: Secteur de Cuiseaux/Louhans/Saint-Amour
Numéro du lot: 14
Brève description: Secteur de Cuiseaux/Louhans/Saint-Amour.
Intitulé du lot: Secteur de Louhans/Saint-Germain-du-Bois/Lons-le-Saunier
Numéro du lot: 15
Brève description: Secteur de Louhans/Saint-Germain-du-Bois/Lons-le-Saunier.
Intitulé du lot: Secteur de Chalon-sur-Saône/Saint-Martin-en-Bresse
Numéro du lot: 16
Brève description: Secteur de Chalon-sur-Saône/Saint-Martin-en-Bresse.
Intitulé du lot: Secteur de Pierre-de-Bresse
Numéro du lot: 17
Brève description: Secteur de Pierre-de-Bresse.
Intitulé du lot: Secteur de Chalon-sur-Saône/Verdun-sur-le-Doubs
Numéro du lot: 18
Brève description: Secteur de Chalon-sur-Saône/Verdun-sur-le-Doubs.
Intitulé du lot: Secteur de Chagny Sud/Chalon-sur-Saône/Couches
Numéro du lot: 19
Brève description: Secteur de Chagny Sud/Chalon-sur-Saône/Couches.
Intitulé du lot: Secteur de Chagny Nord/Nolay/Beaune
Numéro du lot: 20
Brève description: Secteur de Chagny Nord/Nolay/Beaune.
Intitulé du lot: Secteur de Buxy
Numéro du lot: 21
Brève description: Secteur de Buxy.
Intitulé du lot: Secteur de Autun/Le Creusot
Numéro du lot: 22
Brève description: Secteur de Autun/Le Creusot.
Intitulé du lot: Secteur de Génelard/Montceau-les-Mines/Blanzy/Sanvignes-les-Mines
Numéro du lot: 23
Brève description: Secteur de Génelard/Montceau-les-Mines/Blanzy/Sanvignes-les-Mines.
Intitulé du lot: Secteur de Gueugnon Nord/Luzy/Decize
Numéro du lot: 24
Brève description: Secteur de Gueugnon Nord/Luzy/Decize.
Intitulé du lot: Secteur de Bourbon-Lancy/Gueugnon
Numéro du lot: 25
Brève description: Secteur de Bourbon-Lancy/Gueugnon.
Intitulé du lot: Secteur de Étang-sur-Arroux/Autun
Numéro du lot: 26
Brève description: Secteur de Étang-sur-Arroux/Autun.
Intitulé du lot: Secteur de Autun Est/Épinac
Numéro du lot: 27
Brève description: Secteur de Autun Est/Épinac.
Intitulé du lot: Secteur de Autun Ouest/Château-Chinon
Numéro du lot: 28
Brève description: Secteur de Autun Ouest/Château-Chinon.
Intitulé du lot: Secteur de Digoin Nord/Gueugnon
Numéro du lot: 29
Brève description: Secteur de Digoin Nord/Gueugnon.
Intitulé du lot: Secteur de Digoin Sud/Charolles/Paray-le-Monial
Numéro du lot: 30
Brève description: Secteur de Digoin Sud/Charolles/Paray-le-Monial.
Intitulé du lot: Secteur de Paray-le-Monial Sud
Numéro du lot: 31
Brève description: Secteur de Paray-le-Monial Sud.
Intitulé du lot: Secteur de Paray-le-Monial Ouest
Numéro du lot: 32
Brève description: Secteur de Paray-le-Monial Ouest.
Intitulé du lot: Secteur de Charolles Est
Numéro du lot: 33
Brève description: Secteur de Charolles Est.
Intitulé du lot: Secteur de Charolles Ouest/Paray-le-Monial
Numéro du lot: 34
Brève description: Secteur de Charolles Ouest/Paray-le-Monial.
Intitulé du lot: Secteur de Charolles Sud
Numéro du lot: 35
Brève description: Secteur de Charolles Sud.
Intitulé du lot: Secteur de Marcigny
Numéro du lot: 36
Brève description: Secteur de Marcigny.
Intitulé du lot: Secteur de La Clayette/Charolles
Numéro du lot: 37
Brève description: Secteur de La Clayette/Charolles.
Intitulé du lot: Secteur de Chauffailles/La Clayette
Numéro du lot: 38
Brève description: Secteur de Chauffailles/La Clayette.
Intitulé du lot: Secteur de Charlieu/Roanne
Numéro du lot: 39
Brève description: Secteur de Charlieu/Roanne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
L'inscription du candidat au registre national des entreprises de transports publics routiers de personnes (articles R. 3113-1 et suivants du code des transports).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-01-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: http://ternum-bfc.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Année scolaire 2028/2029.
Pour l'ensemble des lots, la durée du marché est de sept ans.
Il est conclu à compter de la date de début de l'année scolaire 2021/2022, soit la date prévisionnelle du 1.9.2021 et jusqu'à la fin de l'année scolaire 2027/2028 (date de rentrée scolaire des élèves fixée par le calendrier scolaire du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche), soit sept années scolaires.
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En cas de notification postérieure à cette date, le marché prendra effet à compter de ladite notification.
Variantes à l'initiative du candidat:
Autorisées pour tous les lots — les candidats qui présentent des offres variantes sont également tenus de présenter une offre de base conforme à la solution exigée dans les documents de la consultation: oui.
Exigences minimales que devront respecter les variantes:
L'ensemble des pièces techniques et administratives constituent les exigences minimales que les candidats doivent respecter. Les variantes sont autorisées dans la mesure où elles apportent une plus-value pour les conditions d'exploitations et de gestion du service par rapport à l'offre de base sur les missions principales.
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La présente consultation comporte une variante à l'initiative du candidat à réponse facultative: cette variante portera uniquement sur la qualité environnementale du parc de véhicules.
Les quantités du détail quantitatif estimatif sont en conséquence modifiées. Les autres éléments du CCTP restent intangibles.
Modalités de présentation des variantes:
Chaque variante doit faire l'objet d'une offre distincte et comprendre les pièces exigées à l'article 2 de la section IV du présent règlement de la consultation. Ils sont tenus de présenter tous justificatifs expliquant les variantes proposées. Elles seront analysées selon les mêmes critères de jugement des offres que les solutions de base.
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Pour les variantes à l'initiative du candidat, il sera procédé à un classement global des offres (base et variante).
En application de l'article R. 2152-2 du code de la commande publique, le conseil régional se réserve la possibilité de régulariser les offres irrégulières, à condition qu'elles ne soient pas anormalement basses et sans modification de ses caractéristiques substantielles. Il est également précisé que la région ne régularisera pas l'absence de mémoire technique et/ou du BPU et/ou du DQE.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe-ta-besancon@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif régional de règlement amiable
Adresse postale: boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69443
Téléphone: +33 426992833 📞
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2020/S 237-584413 (2020-11-30)
Avis d'attribution de marché (2021-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Exécution de services de transport scolaire sur le territoire de la Saône-et-Loire.
Valeur totale du marché: 37987153.96 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-05 📅
Date de publication: 2021-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 131-347856
Se réfère à l'avis: 2020/S 237-584413
Numéro JO-S: 131

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Services de transports scolaires sur le territoire de la…
… Saône-et-Loire.
… Saône-et-Loire. Secteur de Paray-le-Monial Ouest.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-14 📅
Nom: Voyages Clunysois
Commune postale: Cluny
Pays: France 🇫🇷
Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Valeur totale du marché: 2673562.64 EUR 💰
2082138.38 EUR 💰
Nom: Transdev BFC Sud
Commune postale: Chalon-sur-Saône
Valeur totale du marché: 3326768.55 EUR 💰
1 799 973 EUR 💰
Nom: Aquilon
Commune postale: Roanne
Valeur totale du marché: 1119465.69 EUR 💰
1845225.97 EUR 💰
Nom: Keolis Val de Saône
Commune postale: Chatenoy-le-Royal
Valeur totale du marché: 4185384.91 EUR 💰
Nom: Transarc Bourgogne
Commune postale: Dijon
Valeur totale du marché: 1970616.34 EUR 💰
Nom: Autocars Girardot
Valeur totale du marché: 1818433.19 EUR 💰
1419180.63 EUR 💰
2100934.43 EUR 💰
2119085.15 EUR 💰
3656956.38 EUR 💰
2246054.30 EUR 💰
3165012.06 EUR 💰
2995054.23 EUR 💰
1151230.08 EUR 💰
3292321.12 EUR 💰
3442073.95 EUR 💰
1893782.45 EUR 💰
1623571.46 EUR 💰
1540325.43 EUR 💰
1802284.75 EUR 💰
1715592.06 EUR 💰
2274099.38 EUR 💰
2539866.84 EUR 💰
2541729.68 EUR 💰
Nom: Prêt à partir STIN
Commune postale: Gondreville
Pays: Grand Est 🏙️
Valeur totale du marché: 2281970.11 EUR 💰
Commune postale: Chalon-sur-Saone
Valeur totale du marché: 1927889.81 EUR 💰
1679863.01 EUR 💰
972802.95 EUR 💰
2099267.94 EUR 💰
1255100.63 EUR 💰
1617513.03 EUR 💰
Nom: Transports Peguet
Commune postale: Saint-Christophe-en-Brionnais
Valeur totale du marché: 1954101.80 EUR 💰
1896198.99 EUR 💰
1376093.74 EUR 💰
1194906.93 EUR 💰
1690386.88 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
6
1
5
Source: OJS 2021/S 131-347856 (2021-07-05)
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Région:
France Bourgogne-Franche-Comté
Fournisseurs:
Aquilon Autocars Girardot Keolis Val de Saöne Prêt à partir Stin Transarc Bourgogne Transdev BFC Sud Transports Peguet voyages Clunysois
Produits/services:
Services de transport (à l'exclusion... Services de transport routier Services spécialisés de transport routier...