La présente consultation concerne l'exécution de services de transport scolaire pour le conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté sur le territoire de la Saône-et-Loire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-14.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Exécution de services de transport scolaire sur le territoire de la Saône-et-Loire
202005S06007”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“La présente consultation concerne l'exécution de services de transport scolaire pour le conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté sur le territoire de la...”
Brève description
La présente consultation concerne l'exécution de services de transport scolaire pour le conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté sur le territoire de la Saône-et-Loire.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Cluny
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Description du marché: Secteur de Cluny.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 84
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Lugny
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Secteur de Lugny.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Lugny/Mâcon
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Secteur de Lugny/Mâcon.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Mâcon/Charolles/Paray-le-Monial Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Secteur de Mâcon/Charolles/Paray-le-Monial Est.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Matour
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Secteur de Matour.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Saint-Gengoux-le-national
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Secteur de Saint-Gengoux-le-national.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Tournus/Cuisery
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Secteur de Tournus/Cuisery.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Chalon-sur-Saône/Sennecey-le-Grand
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Secteur de Chalon-sur-Saône/Sennecey-le-Grand.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Chalon-sur-Saône/Saint-Germain-du-Plain
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Secteur de Chalon-sur-Saône/Saint-Germain-du-Plain.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Chalon-sur-Saône/Saint-Germain-du-Plain Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Secteur de Chalon-sur-Saône/Saint-Germain-du-Plain Ouest.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Louhans/Saint-Germain-du-Plain Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Secteur de Louhans/Saint-Germain-du-Plain Est.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Louhans Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Secteur de Louhans Sud.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Louhans Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Secteur de Louhans Nord.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Cuiseaux/Louhans/Saint-Amour
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Secteur de Cuiseaux/Louhans/Saint-Amour.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Louhans/Saint-Germain-du-Bois/Lons-le-Saunier
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Secteur de Louhans/Saint-Germain-du-Bois/Lons-le-Saunier.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Chalon-sur-Saône/Saint-Martin-en-Bresse
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Secteur de Chalon-sur-Saône/Saint-Martin-en-Bresse.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Pierre-de-Bresse
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Secteur de Pierre-de-Bresse.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Chalon-sur-Saône/Verdun-sur-le-Doubs
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Secteur de Chalon-sur-Saône/Verdun-sur-le-Doubs.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Chagny Sud/Chalon-sur-Saône/Couches
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Secteur de Chagny Sud/Chalon-sur-Saône/Couches.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Chagny Nord/Nolay/Beaune
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Secteur de Chagny Nord/Nolay/Beaune.
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Buxy
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Secteur de Buxy.
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Autun/Le Creusot
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Secteur de Autun/Le Creusot.
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Génelard/Montceau-les-Mines/Blanzy/Sanvignes-les-Mines
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Secteur de Génelard/Montceau-les-Mines/Blanzy/Sanvignes-les-Mines.
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Gueugnon Nord/Luzy/Decize
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Secteur de Gueugnon Nord/Luzy/Decize.
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Bourbon-Lancy/Gueugnon
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Secteur de Bourbon-Lancy/Gueugnon.
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Étang-sur-Arroux/Autun
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Secteur de Étang-sur-Arroux/Autun.
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Autun Est/Épinac
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: Secteur de Autun Est/Épinac.
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Autun Ouest/Château-Chinon
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: Secteur de Autun Ouest/Château-Chinon.
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Digoin Nord/Gueugnon
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: Secteur de Digoin Nord/Gueugnon.
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Digoin Sud/Charolles/Paray-le-Monial
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: Secteur de Digoin Sud/Charolles/Paray-le-Monial.
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Paray-le-Monial Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: Secteur de Paray-le-Monial Sud.
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Paray-le-Monial Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché: Secteur de Paray-le-Monial Ouest.
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Charolles Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché: Secteur de Charolles Est.
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Charolles Ouest/Paray-le-Monial
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché: Secteur de Charolles Ouest/Paray-le-Monial.
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Charolles Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché: Secteur de Charolles Sud.
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Marcigny
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché: Secteur de Marcigny.
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de La Clayette/Charolles
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché: Secteur de La Clayette/Charolles.
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Chauffailles/La Clayette
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché: Secteur de Chauffailles/La Clayette.
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Charlieu/Roanne
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché: Secteur de Charlieu/Roanne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“L'inscription du candidat au registre national des entreprises de transports publics routiers de personnes (articles R. 3113-1 et suivants du code des transports).”
Liste et brève description des conditions
L'inscription du candidat au registre national des entreprises de transports publics routiers de personnes (articles R. 3113-1 et suivants du code des transports).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-14
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Année scolaire 2028/2029.
Informations complémentaires
“Pour l'ensemble des lots, la durée du marché est de sept ans.
Il est conclu à compter de la date de début de l'année scolaire 2021/2022, soit la date...”
Pour l'ensemble des lots, la durée du marché est de sept ans.
Il est conclu à compter de la date de début de l'année scolaire 2021/2022, soit la date prévisionnelle du 1.9.2021 et jusqu'à la fin de l'année scolaire 2027/2028 (date de rentrée scolaire des élèves fixée par le calendrier scolaire du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche), soit sept années scolaires.
En cas de notification postérieure à cette date, le marché prendra effet à compter de ladite notification.
Variantes à l'initiative du candidat:
Autorisées pour tous les lots — les candidats qui présentent des offres variantes sont également tenus de présenter une offre de base conforme à la solution exigée dans les documents de la consultation: oui.
Exigences minimales que devront respecter les variantes:
L'ensemble des pièces techniques et administratives constituent les exigences minimales que les candidats doivent respecter. Les variantes sont autorisées dans la mesure où elles apportent une plus-value pour les conditions d'exploitations et de gestion du service par rapport à l'offre de base sur les missions principales.
La présente consultation comporte une variante à l'initiative du candidat à réponse facultative: cette variante portera uniquement sur la qualité environnementale du parc de véhicules.
Les quantités du détail quantitatif estimatif sont en conséquence modifiées. Les autres éléments du CCTP restent intangibles.
Modalités de présentation des variantes:
Chaque variante doit faire l'objet d'une offre distincte et comprendre les pièces exigées à l'article 2 de la section IV du présent règlement de la consultation. Ils sont tenus de présenter tous justificatifs expliquant les variantes proposées. Elles seront analysées selon les mêmes critères de jugement des offres que les solutions de base.
Pour les variantes à l'initiative du candidat, il sera procédé à un classement global des offres (base et variante).
En application de l'article R. 2152-2 du code de la commande publique, le conseil régional se réserve la possibilité de régulariser les offres irrégulières, à condition qu'elles ne soient pas anormalement basses et sans modification de ses caractéristiques substantielles. Il est également précisé que la région ne régularisera pas l'absence de mémoire technique et/ou du BPU et/ou du DQE.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe-ta-besancon@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif régional de règlement amiable
Adresse postale: boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 426992833📞
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe-ta-besancon@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 237-584413 (2020-11-30)
Avis d'attribution de marché (2021-07-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Exécution de services de transport scolaire sur le territoire de la Saône-et-Loire.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 37987153.96 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Services de transports scolaires sur le territoire de la Saône-et-Loire.
Secteur de Cluny.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Services de transports scolaires sur le territoire de la Saône-et-Loire.
Secteur de Lugny.”
Description du marché:
“Services de transports scolaires sur le territoire de la Saône-et-Loire.
Secteur de Lugny/Mâcon.”
Description du marché:
“Services de transports scolaires sur le territoire de la Saône-et-Loire.
Secteur de Mâcon/Charolles/Paray-le-Monial Est.”
Description du marché:
“Services de transports scolaires sur le territoire de la Saône-et-Loire.
Secteur de Matour.”
Description du marché:
“Services de transports scolaires sur le territoire de la Saône-et-Loire.
Secteur de Saint-Gengoux-le-national.”
Description du marché:
“Services de transports scolaires sur le territoire de la Saône-et-Loire.
Secteur de Tournus/Cuisery.”
Description du marché:
“Services de transports scolaires sur le territoire de la Saône-et-Loire.
Secteur de Chalon-sur-Saône/Sennecey-le-Grand.”
Description du marché:
“Services de transports scolaires sur le territoire de la Saône-et-Loire.
Secteur de Chalon-sur-Saône/Saint-Germain-du-Plain.”
Description du marché:
“Services de transports scolaires sur le territoire de la Saône-et-Loire.
Secteur de Chalon-sur-Saône/Saint-Germain-du-Plain Ouest.”
Description du marché:
“Services de transports scolaires sur le territoire de la Saône-et-Loire.
Secteur de Louhans/Saint-Germain-du-Plain Est.”
Description du marché:
“Services de transports scolaires sur le territoire de la Saône-et-Loire.
Secteur de Louhans Sud.”
Description du marché:
“Services de transports scolaires sur le territoire de la Saône-et-Loire.
Secteur de Louhans Nord.”
Description du marché:
“Services de transports scolaires sur le territoire de la Saône-et-Loire.
Secteur de Cuiseaux/Louhans/Saint-Amour.”
Description du marché:
“Services de transports scolaires sur le territoire de la Saône-et-Loire.
Secteur de Louhans/Saint-Germain-du-Bois/Lons-le-Saunier.”
Description du marché:
“Services de transports scolaires sur le territoire de la Saône-et-Loire.
Secteur de Chalon-sur-Saône/Saint-Martin-en-Bresse.”
Description du marché:
“Services de transports scolaires sur le territoire de la Saône-et-Loire.
Secteur de Pierre-de-Bresse.”
Description du marché:
“Services de transports scolaires sur le territoire de la Saône-et-Loire.
Secteur de Chalon-sur-Saône/Verdun-sur-le-Doubs.”
Description du marché:
“Services de transports scolaires sur le territoire de la Saône-et-Loire.
Secteur de Chagny Sud/Chalon-sur-Saône/Couches.”
Description du marché:
“Services de transports scolaires sur le territoire de la Saône-et-Loire.
Secteur de Chagny Nord/Nolay/Beaune.”
Description du marché:
“Services de transports scolaires sur le territoire de la Saône-et-Loire.
Secteur de Buxy.”
Description du marché:
“Services de transports scolaires sur le territoire de la Saône-et-Loire.
Secteur de Autun/Le Creusot.”
Description du marché:
“Services de transports scolaires sur le territoire de la Saône-et-Loire.
Secteur de Génelard/Montceau-les-Mines/Blanzy/Sanvignes-les-Mines.”
Description du marché:
“Services de transports scolaires sur le territoire de la Saône-et-Loire.
Secteur de Gueugnon Nord/Luzy/Decize.”
Description du marché:
“Services de transports scolaires sur le territoire de la Saône-et-Loire.
Secteur de Bourbon-Lancy/Gueugnon.”
Description du marché:
“Services de transports scolaires sur le territoire de la Saône-et-Loire.
Secteur de Étang-sur-Arroux/Autun.”
Description du marché:
“Services de transports scolaires sur le territoire de la Saône-et-Loire.
Secteur de Autun Est/Épinac.”
Description du marché:
“Services de transports scolaires sur le territoire de la Saône-et-Loire.
Secteur de Autun Ouest/Château-Chinon.”
Description du marché:
“Services de transports scolaires sur le territoire de la Saône-et-Loire.
Secteur de Digoin Nord/Gueugnon.”
Description du marché:
“Services de transports scolaires sur le territoire de la Saône-et-Loire.
Secteur de Digoin Sud/Charolles/Paray-le-Monial.”
Description du marché:
“Services de transports scolaires sur le territoire de la Saône-et-Loire.
Secteur de Paray-le-Monial Sud.”
Description du marché:
“Services de transports scolaires sur le territoire de la Saône-et-Loire. Secteur de Paray-le-Monial Ouest.”
Description du marché:
“Services de transports scolaires sur le territoire de la Saône-et-Loire.
Secteur de Charolles Est.”
Description du marché:
“Services de transports scolaires sur le territoire de la Saône-et-Loire.
Secteur de Charolles Ouest/Paray-le-Monial.”
Description du marché:
“Services de transports scolaires sur le territoire de la Saône-et-Loire.
Secteur de Charolles Sud.”
Description du marché:
“Services de transports scolaires sur le territoire de la Saône-et-Loire.
Secteur de Marcigny.”
Description du marché:
“Services de transports scolaires sur le territoire de la Saône-et-Loire.
Secteur de La Clayette/Charolles.”
Description du marché:
“Services de transports scolaires sur le territoire de la Saône-et-Loire.
Secteur de Chauffailles/La Clayette.”
Description du marché:
“Services de transports scolaires sur le territoire de la Saône-et-Loire.
Secteur de Charlieu/Roanne.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 237-584413
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-05S06M0101-00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Secteur de Cluny
Date de conclusion du contrat: 2021-06-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Voyages Clunysois
Commune postale: Cluny
Pays: France 🇫🇷
Région: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2673562.64 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-05S06M0102-00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Secteur de Lugny
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2082138.38 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-05S06M0103-00
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Secteur de Lugny/Mâcon
Nom et adresse du contractant
Nom: Transdev BFC Sud
Commune postale: Chalon-sur-Saône
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3326768.55 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021-05S06M0104-00
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Secteur de Mâcon/Charolles/Paray-le-Monial Est
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 799 973 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021-05S06M0105-00
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Secteur de Matour
Nom et adresse du contractant
Nom: Aquilon
Commune postale: Roanne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1119465.69 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021-05S06M0106-00
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Secteur de Saint-Gengoux-le-National
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1845225.97 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2021-05S06M0107-00
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Secteur de Tournus/Cuisery
Nom et adresse du contractant
Nom: Keolis Val de Saône
Commune postale: Chatenoy-le-Royal
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4185384.91 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2021-05S06M0108-00
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Secteur de Chalon-sur-Saône/Sennecey-le-Grand
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Transarc Bourgogne
Commune postale: Dijon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1970616.34 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2021-05S06M0109-00
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Secteur de Chalon-sur-Saône/SaintGermain-du-Plain
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars Girardot
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1818433.19 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021-05S06M0110-00
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Secteur de Chalon-sur-Saône/Saint-Germain-du-Plain Ouest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1419180.63 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021-05S06M0111-00
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Secteur de Louhans/Saint-Germain-du-Plain Est,
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2100934.43 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021-05S06M0112-00
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Secteur de Louhans Sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2119085.15 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2021-05S06M0113-00
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Secteur de Louhans Nord
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3656956.38 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2021-05S06M0114-00
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Secteur de Cuiseaux/Louhans/Saint-Amour
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2246054.30 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2021-05S06M0115-00
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Secteur de Louhans/Saint-Germain-du-Bois/ Lons-le-Saunier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3165012.06 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2021-05S06M0116-00
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Secteur de Chalon-sur-Saône/Saint-Martin-en-Bresse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2995054.23 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2021-05S06M0117-00
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Secteur de Pierre-de-Bresse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1151230.08 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2021-05S06M0118-00
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Secteur de Chalon-sur-Saône/Verdun-sur-le-Doubs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3292321.12 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2021-05S06M0119-00
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Secteur de Chagny Sud/Chalon-sur-Saône/couches
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3442073.95 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021-05S06M0120-00
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Secteur de Chagny Nord/Nolay/Beaune
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1893782.45 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021-05S06M0121-00
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Secteur de Buxy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1623571.46 💰
2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021-05S06M0122-00
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Secteur de Autun/Le Creusot
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1540325.43 💰
2️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2021-05S06M0123-00
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Secteur de Génelard/Montceau-les-Mines/Blanzy/Sanvignes-les-Mines
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1802284.75 💰
2️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2021-05S06M0124-00
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Secteur de Gueugnon Nord/Luzy/Decize
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1715592.06 💰
2️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2021-05S06M0125-00
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: Secteur de Bourbon-Lancy/Gueugnon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2274099.38 💰
2️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2021-05S06M0126-00
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: Secteur de Étang-sur-Arroux/Autun
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2539866.84 💰
2️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2021-05S06M0127-00
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: Secteur de Autun Est/Épinac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2541729.68 💰
2️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2021-05S06M0128-00
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: Secteur de Autun Ouest/Château-Chinon
Nom et adresse du contractant
Nom: Prêt à partir STIN
Commune postale: Gondreville
Région: Grand Est🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2281970.11 💰
2️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2021-05S06M0129-00
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: Secteur de Digoin Nord/Gueugnon
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Chalon-sur-Saone
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1927889.81 💰
3️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021-05S06M0130-00
Numéro d'identification du lot: 30
Titre: Secteur de Digoin Sud/Charolles/Paray-le-Monial
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1679863.01 💰
3️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021-05S06M0131-00
Numéro d'identification du lot: 31
Titre: Secteur de Paray-le-Monial Sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 972802.95 💰
3️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021-05S06M0132-00
Numéro d'identification du lot: 32
Titre: Secteur de Paray-le-Monial Ouest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2099267.94 💰
3️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2021-05S06M0133-00
Numéro d'identification du lot: 33
Titre: Secteur de Charolles Est
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1255100.63 💰
3️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2021-05S06M0134-00
Numéro d'identification du lot: 34
Titre: Secteur de Charolles Ouest/Paray-le-Monial
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1617513.03 💰
3️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2021-05S06M0135-00
Numéro d'identification du lot: 35
Titre: Secteur de Charolles Sud
Nom et adresse du contractant
Nom: Transports Peguet
Commune postale: Saint-Christophe-en-Brionnais
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1954101.80 💰
3️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2021-05S06M0136-00
Numéro d'identification du lot: 36
Titre: Secteur de Marcigny
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1896198.99 💰
3️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2021-05S06M0137-00
Numéro d'identification du lot: 37
Titre: Secteur de La Clayette/Charolles
Nom et adresse du contractant
Région: France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1376093.74 💰
3️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2021-05S06M0138-00
Numéro d'identification du lot: 38
Titre: Secteur de Chauffailles/La Clayette
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1194906.93 💰
3️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2021-05S06M0139-00
Numéro d'identification du lot: 39
Titre: Secteur de Charlieu/Roanne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1690386.88 💰
Source: OJS 2021/S 131-347856 (2021-07-05)