Étude de l'hydrologie du fleuve Rhône sous changement climatique

Agence de l'eau RM&C

Étude pour caractériser la vulnérabilité du fleuve Rhône au regard du changement climatique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• BRL Ingenierie

Qui ?

• Agence de l'eau RM&C

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'études de marchés › Services d'études

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-07	Avis de marché
2021-02-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 2020-65
Brève description:

Étude pour caractériser la vulnérabilité du fleuve Rhône au regard du changement climatique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence de l'Eau RM&C
Adresse postale: 2-4 allée de Lodz
Code postal: 69363
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.eaurmc.fr 🌏
Courrier électronique: contact.saaj@eaurmc.fr 📧
Téléphone: +33 472712915 📞
Fax: +33 472712601 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=646966&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=646966&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-07 📅
Date limite de soumission: 2020-11-09 📅
Date de publication: 2020-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 198-480290
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires

Selon le déroulement de l'exécution du marché, l'agence de l'eau pourra, le cas échéant, décider d'avoir recours à des avenants dans les conditions définies aux articles L. 2194-1 et suivants du code de la commande publique. Les offres seront jugées en fonction des critères suivants, énumérés avec leur pondération: la valeur technique de l'offre évaluée à partir des éléments présentés par le soumissionnaire dans la note méthodologique (voir article 6.5 du règlement de la consultation), selon une pondération de 70 % et décomposée comme suit: — la méthode de travail proposée, technique et proposition pour des livrables: 30 %; — sa méthodologique (caractère pédagogique, compréhension facilitée, discours clair): 20 %; — l'équipe pressentie (expériences et compétences en lien avec les missions) avec des références vérifiables du personnel qui sera affectée au projet. Joindre obligatoirement les CV des intervenants: 10 %; — les outils de gestion de projet proposés par le candidat afin d'assurer le bon déroulement du marché: 5 %; — l'organisation interne proposée pour réaliser les prestations: 5 %; — le prix de la prestation sur la base de l'estimation des coûts, du fichier «Bordereau des prix et estimation des coûts», selon une pondération de 30 %. Le mode de règlement est le virement administratif, le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours à compter de la date de réception par l'agence de la demande de paiement. Voies et délais de recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la conclusion du contrat; — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même code; — recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Informations complémentaires

Selon le déroulement de l'exécution du marché, l'agence de l'eau pourra, le cas échéant, décider d'avoir recours à des avenants dans les conditions définies aux articles L. 2194-1 et suivants du code de la commande publique. Les offres seront jugées en fonction des critères suivants, énumérés avec leur pondération: la valeur technique de l'offre évaluée à partir des éléments présentés par le soumissionnaire dans la note méthodologique (voir article 6.5 du règlement de la consultation), selon une pondération de 70 % et décomposée comme suit:

— la méthode de travail proposée, technique et proposition pour des livrables: 30 %;

— sa méthodologique (caractère pédagogique, compréhension facilitée, discours clair): 20 %;

— l'équipe pressentie (expériences et compétences en lien avec les missions) avec des références vérifiables du personnel qui sera affectée au projet. Joindre obligatoirement les CV des intervenants: 10 %;

— les outils de gestion de projet proposés par le candidat afin d'assurer le bon déroulement du marché: 5 %;

— l'organisation interne proposée pour réaliser les prestations: 5 %;

— le prix de la prestation sur la base de l'estimation des coûts, du fichier «Bordereau des prix et estimation des coûts», selon une pondération de 30 %.

Le mode de règlement est le virement administratif, le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours à compter de la date de réception par l'agence de la demande de paiement.

Voies et délais de recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la conclusion du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même code;

— recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Brève description:

La présente consultation a pour objet l'attribution d'un marché de prestations intellectuelles ayant pour objet, la réalisation d'une étude pour caractériser la vulnérabilité du fleuve Rhône au regard du changement climatique. Afin de préserver la possibilité de prélèvement d'eau dans le fleuve sur notre bassin, mais également dans le but de garantir que les projets de substitution qu'elle finance ne dégradent pas à long terme cette ressource, l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse souhaite engager une étude, qui doit permettre:

— de produire un diagnostic actualisé de la situation hydrologique du fleuve sur la base de celui établi en 2014, en intégrant les récentes données (chroniques hydrométriques et données prélèvements) et en intégrant des éléments de contexte actuel en particulier sur le changement climatique;

— d'évaluer la vulnérabilité et la criticité de la ressource Rhône, selon des critères à définir;

— de tester et évaluer une capacité de prélèvements supplémentaires par tronçon, de façon durable.

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 21 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lyon.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Lyon.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique sur la base de la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Le prix sur la base de l'estimation des coûts
Critère de coût (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=646966&orgAcronyme=d4t 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=646966&orgAcronyme=d4t 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse — SAAJ
Point de contact: Mme Laurence Delclaux
Courrier électronique: contact.saaj@eaurmc.fr 📧
Pays: Rhône 🏙️

Référence
Informations complémentaires

— la méthode de travail proposée, technique et proposition pour des livrables: 30 %;

— sa méthodologique (caractère pédagogique, compréhension facilitée, discours clair): 20 %;

— l'équipe pressentie (expériences et compétences en lien avec les missions) avec des références vérifiables du personnel qui sera affectée au projet. Joindre obligatoirement les CV des intervenants: 10 %;

— les outils de gestion de projet proposés par le candidat afin d'assurer le bon déroulement du marché: 5 %;

— l'organisation interne proposée pour réaliser les prestations: 5 %;

— le prix de la prestation sur la base de l'estimation des coûts, du fichier «Bordereau des prix et estimation des coûts», selon une pondération de 30 %.

Le mode de règlement est le virement administratif, le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours à compter de la date de réception par l'agence de la demande de paiement.

Voies et délais de recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la conclusion du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même code;

— recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Lyon.tribunaladministratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 198-480290 (2020-10-07)

Avis d'attribution de marché (2021-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 372 100 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence de l'Eau RM & C

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-03 📅
Date de publication: 2021-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 026-064624
Se réfère à l'avis: 2020/S 198-480290
Numéro JO-S: 26

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Afin de préserver la possibilité de prélèvement d'eau dans le fleuve sur notre bassin, mais également dans le but de garantir que les projets de substitution qu'elle finance ne dégradent pas à long terme cette ressource, l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse souhaite engager une étude, qui doit permettre:

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-07 📅
Nom: BRL Ingénierie
Adresse postale: 1105 avenue Pierre Mendès France
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30001
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Adresse Internet: http://www.brl.fr/brli 🌏
Valeur totale du marché: 372 100 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2021/S 026-064624 (2021-02-03)

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