Entretien, réparations, contrôles techniques, carrosserie et pneumatiques des véhicules de Saint-Étienne Métropole
Saint-Étienne métropole
Entretien, réparations, contrôles techniques, carrosserie et pneumatiques des véhicules de Saint-Étienne Métropole.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pneus pour charges légères › Pneus pour voitures
- • Services d'inspection technique › Services de contrôle technique automobile
- • Services de réparation de voitures › Services de réparation de carrosseries de véhicules
- • Rhône-Alpes › Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-08-06 | Avis de marché |
| 2020-12-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation de carrosseries de véhicules
Numéro de référence: 2020-Patr-0004/Jo
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation de carrosseries de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦
Services de contrôle technique automobile 📦
Services de réparation de carrosseries de véhicules 📦
Pneus pour voitures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Étienne Métropole
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 80257
Code postal: 42006
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 477497407 📞
Fax: +33 477499821 📠
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-06 📅
Date limite de soumission: 2020-09-11 📅
Date de publication: 2020-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 154-377237
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien et réparations en mécanique — secteur Ondaine
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien et réparations en mécanique — secteur Ondaine.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Entretien et réparations en mécanique — secteur Furan
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien et réparations en mécanique — secteur Furan.
Intitulé du lot: Entretien et réparations en mécanique — secteur Plaine
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien et réparations en mécanique — secteur Plaine.
Intitulé du lot: Entretien et réparations en mécanique — secteur Gier
Numéro du lot: 4
Brève description: Entretien et réparations en mécanique — secteur Gier.
Intitulé du lot: Contrôles techniques — secteur Ondaine
Numéro du lot: 5
Brève description: Contrôles techniques — secteur Ondaine.
Intitulé du lot: Contrôles techniques — secteur Furan
Numéro du lot: 6
Brève description: Contrôles techniques — secteur Furan.
Intitulé du lot: Contrôles techniques — secteur Plaine
Numéro du lot: 7
Brève description: Contrôles techniques — secteur Plaine.
Intitulé du lot: Contrôles techniques — secteur Gier
Numéro du lot: 8
Brève description: Contrôles techniques — secteur Gier.
Intitulé du lot: Entretien et réparations en carrosserie — tous secteurs (Ondaine, Furan, Plaine et Gier)
Numéro du lot: 9
Brève description:
Numéro du lot: 10
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 60.0
70.0
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24420077000117
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 154-377237 (2020-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation de carrosseries de véhicules
Numéro de référence: 2020-Patr-0004/Jo
Brève description:
Entretien, réparations, contrôles techniques, carrosserie et pneumatiques des véhicules de Saint-Étienne Métropole.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation de carrosseries de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦
Services de contrôle technique automobile 📦
Services de réparation de carrosseries de véhicules 📦
Pneus pour voitures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Étienne Métropole
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 80257
Code postal: 42006
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 477497407 📞
Fax: +33 477499821 📠
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-06 📅
Date limite de soumission: 2020-09-11 📅
Date de publication: 2020-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 154-377237
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien et réparations en mécanique — secteur Ondaine
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien et réparations en mécanique — secteur Ondaine.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.
Description des options:
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Entretien et réparations en mécanique — secteur Furan
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien et réparations en mécanique — secteur Furan.
Intitulé du lot: Entretien et réparations en mécanique — secteur Plaine
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien et réparations en mécanique — secteur Plaine.
Intitulé du lot: Entretien et réparations en mécanique — secteur Gier
Numéro du lot: 4
Brève description: Entretien et réparations en mécanique — secteur Gier.
Intitulé du lot: Contrôles techniques — secteur Ondaine
Numéro du lot: 5
Brève description: Contrôles techniques — secteur Ondaine.
Intitulé du lot: Contrôles techniques — secteur Furan
Numéro du lot: 6
Brève description: Contrôles techniques — secteur Furan.
Intitulé du lot: Contrôles techniques — secteur Plaine
Numéro du lot: 7
Brève description: Contrôles techniques — secteur Plaine.
Intitulé du lot: Contrôles techniques — secteur Gier
Numéro du lot: 8
Brève description: Contrôles techniques — secteur Gier.
Intitulé du lot: Entretien et réparations en carrosserie — tous secteurs (Ondaine, Furan, Plaine et Gier)
Numéro du lot: 9
Brève description:
Entretien et réparations en carrosserie — tous secteurs (Ondaine, Furan, Plaine et Gier).
Intitulé du lot: Entretien et équipements en pneumatiques — tous secteurs (Ondaine, Furan, Plaine et Gier)
Numéro du lot: 10
Brève description:
Entretien et réparations en pneumatiques — tous secteurs (Ondaine, Furan, Plaine et Gier).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;
— pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr — Ils peuvent aussi utiliser le Document unique de marché européen (DUME).
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Les candidats devront également fournir les habilitations et agréments attestant qu'ils sont en mesure d'assurer l'entretien et d'intervenir sur des véhicules électriques, GPL, hybrides et GNV (Gaz naturel vert). La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen attestant de la compétence de l'opérateur économique pour exécuter la prestation. Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
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Conditions d'exécution du contrat:
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: fonds propres de Saint-Étienne Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 60.0
70.0
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24420077000117
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr — Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr — Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le règlement de la consultation. Cet envoi se fait exclusivement par voie électronique par l'intermédiaire du profil acheteur, dans les conditions définies par le règlement de la consultation. Pour les lots 1 à 4, les accords-cadres sont conclus pour une période initiale allant du 1.12.2020 (ou de leurs dates de notification si elles sont postérieures) au 30.11.2021. Pour les lots 5 à 8, les accords-cadres sont conclus pour une période initiale allant du 2.12.2020 (ou de leurs dates de notification si elles sont postérieures) au 30.11.2021. Pour le lot 9, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 6.12.2020 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 30.11.2021. Pour le lot 10, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1.12.2020 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 30.11.2021.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Avis d'attribution de marché (2020-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 346989.62 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-23 📅
Date de publication: 2020-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 252-637251
Se réfère à l'avis: 2020/S 154-377237
Numéro JO-S: 252
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Nom: Alliance Autos
Adresse postale: 83 rue Michelet
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 70277.53 EUR 💰
Nom: Auto Contrôle Balay
Adresse postale: 4 rue Vial
Code postal: 42100
Valeur totale du marché: 552.94 EUR 💰
Nom: Carrosserie Daragon
Adresse postale: 25 rue Mathieu de la Drôme
Valeur totale du marché: 63342.80 EUR 💰
Nom: Ayme et Fils SAS
Adresse postale: 216 avenue du Pont des Fontaines
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 324.94 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2020/S 252-637251 (2020-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 346989.62 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-23 📅
Date de publication: 2020-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 252-637251
Se réfère à l'avis: 2020/S 154-377237
Numéro JO-S: 252
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Nom: Alliance Autos
Adresse postale: 83 rue Michelet
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 70277.53 EUR 💰
Nom: Auto Contrôle Balay
Adresse postale: 4 rue Vial
Code postal: 42100
Valeur totale du marché: 552.94 EUR 💰
Nom: Carrosserie Daragon
Adresse postale: 25 rue Mathieu de la Drôme
Valeur totale du marché: 63342.80 EUR 💰
Nom: Ayme et Fils SAS
Adresse postale: 216 avenue du Pont des Fontaines
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 324.94 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Référence
Informations complémentaires
— accords-cadres conclus sans minimum ni maximum, à bons de commande;
— avis de marché: JOUE 2020/S 154-377237 du 11.8.2020;
— avis 20-99781 au BOAMP;
— sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public.
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