Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien, réparations, contrôles techniques, carrosserie et pneumatiques des véhicules de Saint-Étienne Métropole
2020-Patr-0004/Jo”
Produits/services: Services de réparation de carrosseries de véhicules📦
Brève description:
“Entretien, réparations, contrôles techniques, carrosserie et pneumatiques des véhicules de Saint-Étienne Métropole.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien et réparations en mécanique — secteur Ondaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché: Entretien et réparations en mécanique — secteur Ondaine.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 60.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien et réparations en mécanique — secteur Furan
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Entretien et réparations en mécanique — secteur Furan.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien et réparations en mécanique — secteur Plaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Entretien et réparations en mécanique — secteur Plaine.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien et réparations en mécanique — secteur Gier
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Entretien et réparations en mécanique — secteur Gier.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Contrôles techniques — secteur Ondaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle technique automobile📦
Description du marché: Contrôles techniques — secteur Ondaine.
Critères d'attribution
Prix (pondération): 70.0
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Contrôles techniques — secteur Furan
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Contrôles techniques — secteur Furan.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Contrôles techniques — secteur Plaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Contrôles techniques — secteur Plaine.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Contrôles techniques — secteur Gier
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Contrôles techniques — secteur Gier.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et réparations en carrosserie — tous secteurs (Ondaine, Furan, Plaine et Gier)” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation de carrosseries de véhicules📦
Description du marché:
“Entretien et réparations en carrosserie — tous secteurs (Ondaine, Furan, Plaine et Gier).”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et équipements en pneumatiques — tous secteurs (Ondaine, Furan, Plaine et Gier)” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour voitures📦
Description du marché:
“Entretien et réparations en pneumatiques — tous secteurs (Ondaine, Furan, Plaine et Gier).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;
— pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr — Ils peuvent aussi utiliser le Document unique de marché européen (DUME).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Les candidats devront également fournir les habilitations et agréments attestant qu'ils sont en mesure d'assurer l'entretien et d'intervenir sur des...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Les candidats devront également fournir les habilitations et agréments attestant qu'ils sont en mesure d'assurer l'entretien et d'intervenir sur des véhicules électriques, GPL, hybrides et GNV (Gaz naturel vert). La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen attestant de la compétence de l'opérateur économique pour exécuter la prestation. Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par des prix forfaitaires et...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: fonds propres de Saint-Étienne Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-11
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr — Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr — Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le règlement de la consultation. Cet envoi se fait exclusivement par voie électronique par l'intermédiaire du profil acheteur, dans les conditions définies par le règlement de la consultation. Pour les lots 1 à 4, les accords-cadres sont conclus pour une période initiale allant du 1.12.2020 (ou de leurs dates de notification si elles sont postérieures) au 30.11.2021. Pour les lots 5 à 8, les accords-cadres sont conclus pour une période initiale allant du 2.12.2020 (ou de leurs dates de notification si elles sont postérieures) au 30.11.2021. Pour le lot 9, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 6.12.2020 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 30.11.2021. Pour le lot 10, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1.12.2020 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 30.11.2021.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 154-377237 (2020-08-06)
Avis d'attribution de marché (2020-12-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 346989.62 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 154-377237
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Entretien et réparations en mécanique — secteur Ondaine
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Alliance Autos
Adresse postale: 83 rue Michelet
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70277.53 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Entretien et réparations en mécanique — secteur Furan
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70277.53 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Entretien et réparations en mécanique — secteur Plaine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70277.53 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Entretien et réparations en mécanique — secteur Gier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70277.53 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Contrôles techniques — secteur Ondaine
Nom et adresse du contractant
Nom: Auto Contrôle Balay
Adresse postale: 4 rue Vial
Code postal: 42100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 552.94 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Contrôles techniques — secteur Furan
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 552.94 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Contrôles techniques — secteur Plaine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 552.94 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Contrôles techniques — secteur Gier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 552.94 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Entretien et réparations en carrosserie — tous secteurs (Ondaine, Furan, Plaine et Gier)” Nom et adresse du contractant
Nom: Carrosserie Daragon
Adresse postale: 25 rue Mathieu de la Drôme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63342.80 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Entretien et équipements en pneumatiques — tous secteurs (Ondaine, Furan, Plaine et Gier)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Ayme et Fils SAS
Adresse postale: 216 avenue du Pont des Fontaines
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 324.94 💰
“— accords-cadres conclus sans minimum ni maximum, à bons de commande;
— avis de marché: JOUE 2020/S 154-377237 du 11.8.2020;
— avis 20-99781 au BOAMP;
—...”
— accords-cadres conclus sans minimum ni maximum, à bons de commande;
— avis de marché: JOUE 2020/S 154-377237 du 11.8.2020;
— avis 20-99781 au BOAMP;
— sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 252-637251 (2020-12-23)