Entretien P2 + P3 de chaudières individuelles gaz, de groupes VMC gaz – année 2021

Territoire habitat (OPH)

Entretien P2 + P3 de chaudières individuelles gaz, de groupes VMC gaz – année 2021.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-07-07 Avis de marché
2020-11-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chaudières
Numéro de référence: 2020.050
Brève description:
Entretien P2 + P3 de chaudières individuelles gaz, de groupes VMC gaz – année 2021.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire Habitat (OPH)
Adresse postale: 44 bis rue Parant — CS 40189
Code postal: 90004
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.th90.fr 🌏
Courrier électronique: marches@th90.fr 📧
Téléphone: +33 384367080 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-07 📅
Date limite de soumission: 2020-09-08 📅
Date de publication: 2020-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 131-321509
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Unités territoriales Est et Ouest: 549 chaudières individuelles gaz
Numéro du lot: 1
Brève description: Unités territoriales Est et Ouest: 549 chaudières individuelles gaz.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.
Afficher plus
Informations complémentaires:
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Intitulé du lot: Unité territoriale Nord: 300 chaudières individuelles gaz et 26 groupes VMC gaz
Numéro du lot: 2
Brève description: Unité territoriale Nord: 300 chaudières individuelles gaz et 26 groupes VMC gaz.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Extrait Kbis à jour de l'entreprise.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-09-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés — Sandrine Runser
Adresse du profil d'acheteur: https://achatpublic.com 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatitf interrégional de règlement amiable des litiges
Commune postale: Nancy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 131-321509 (2020-07-07)
Avis d'attribution de marché (2020-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien P2 + P3 de chaudières individuelles gaz, de groupes VMC gaz – Année 2021.
Valeur totale du marché: 477747.52 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire habitat (OPH)
Adresse postale: 44 bis rue Parant — CS 40 189

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-12 📅
Date de publication: 2020-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 224-551073
Se réfère à l'avis: 2020/S 131-321509
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Les sous-critères sont les suivants: 1) Prix des prestations: 40.0 %; 1.1) Prix global et forfaitaire:80.0 %; 1.2) Simulation estimative établie sur la base du BPU: 20.0 %; 2) Valeur technique: 60.0 %; 2.1) Modalités d’intervention et délais d’intervention entretien et dépannage: 60.0 %; 2.2) Moyens en matériel et en personnel qui seront mis en [input]œuvre pour réaliser les prestations 40 %.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.
Informations complémentaires:
Les sous-critères sont les suivants:
1) Prix des prestations: 40.0 %;
1.1) Prix global et forfaitaire:80.0 %;
1.2) Simulation estimative établie sur la base du BPU: 20.0 %;
2) Valeur technique: 60.0 %;
2.1) Modalités d’intervention et délais d’intervention entretien et dépannage: 60.0 %;
2.2) Moyens en matériel et en personnel qui seront mis en [input]œuvre pour réaliser les prestations 40 %.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-10 📅
Nom: Iserba
Commune postale: Beynost
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 291454.32 EUR 💰
Nom: Logista hometech
Commune postale: Arras
Pays: Nord-Pas de Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 186293.20 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1
Les montants annuels pour chaque lot sont les suivants:
— lot 01: entretien annuel HT: 48 202.20 EUR — simulation estimative annuelle: 24 661.38 EUR;
— lot 02: entretien annuel HT: 32 395.00 EUR — simulation estimative annuelle: 14 178.30 EUR.

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Source: OJS 2020/S 224-551073 (2020-11-12)
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