Entretien et surveillance des ouvrages d'eaux pluviales
Luberon Monts de Vaucluse
Le marché comporte deux lots:
— lot 1: entretien et supervision du réseau d'assainissement pluvial;
— lot 2: faucardage et débroussaillage des bassins de rétention.
Le délai de réception des offres était de 2020-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SARL Gonfond
- • Saur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-06-03 | Avis de marché |
| 2020-11-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Service de gestion du réseau d'assainissement
Numéro de référence: 20EAFS01
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Luberon Monts de Vaucluse
Adresse postale: 315 avenue Saint-Baldou
Code postal: 84300
Commune postale: Cavaillon
Contact
Adresse Internet: http://www.luberonmontsdevaucluse.fr/ 🌏
Courrier électronique: c.coppin@c-lmv.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_aL8U1BRU5- 🌏
URL pour la participation: http://Achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-03 📅
Date limite de soumission: 2020-07-15 📅
Date de publication: 2020-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 108-262287
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien et supervision du réseau d'assainissement pluvial.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Brève description: Faucardage et débroussaillage des bassins de rétention.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire LMV.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Cavaillon.
Informations complémentaires: L'ouverture des offres n'étant pas publique, cette date est prévisionnelle.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 200.040.442.00010
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_aL8U1BRU5- 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 108-262287 (2020-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Service de gestion du réseau d'assainissement
Numéro de référence: 20EAFS01
Brève description:
Le marché comporte deux lots:
— lot 1: entretien et supervision du réseau d'assainissement pluvial;
— lot 2: faucardage et débroussaillage des bassins de rétention.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Luberon Monts de Vaucluse
Adresse postale: 315 avenue Saint-Baldou
Code postal: 84300
Commune postale: Cavaillon
Contact
Adresse Internet: http://www.luberonmontsdevaucluse.fr/ 🌏
Courrier électronique: c.coppin@c-lmv.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_aL8U1BRU5- 🌏
URL pour la participation: http://Achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-03 📅
Date limite de soumission: 2020-07-15 📅
Date de publication: 2020-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 108-262287
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
La valeur estimée correspond au montant maximal de commandes par an. Montant minimal annuel HT: 50 000 EUR, montant maximal annuel HT: 200 000 EUR.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché comporte deux lots:
— lot 1: entretien et supervision du réseau d'assainissement pluvial;
— lot 2: faucardage et débroussaillage des bassins de rétention.
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien et supervision du réseau d'assainissement pluvial.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Chaque lot du présent accord-cadre court à compter de sa notification pour une durée d'un an. Il pourra être reconduit par le pouvoir adjudicateur trois fois, par période annuelle, dans les conditions fixées à l'acte d'engagement.
Informations complémentaires:
La valeur estimée correspond au montant maximal de commandes par an. Montant minimal annuel HT: 50 000 EUR, montant maximal annuel HT: 200 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Brève description: Faucardage et débroussaillage des bassins de rétention.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
La valeur estimée correspond au montant maximal de commandes par an. Montant minimal annuel HT: 10 000 EUR, montant maximal annuel HT: 40 000 EUR.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire LMV.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'accord-cadre fait l'objet de prix forfaitaires et de prix unitaires. Les prestations faisant l'objet de l'accord-cadre seront réglées par application des prix figurant au bordereau des prix unitaires et forfaitaires aux quantités réalisées. Financement par les ressources propres de chaque pouvoir adjudicateur. Les modalités de révision des prix sont précisées dans le CCAP.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Cavaillon.
Informations complémentaires: L'ouverture des offres n'étant pas publique, cette date est prévisionnelle.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 200.040.442.00010
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_aL8U1BRU5- 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Il s'agit d'un marché renouvelable. Sa durée maximal, reconductions comprises, est de quatre ans.
Le mode de règlement est le virement dans un délai de 30 jours, conformément aux dispositions du code de la commande publique. Une visite obligatoire des lieux d'exécution du marché est prévue. Elle s'effectuera pour le lot 1: le 24 juin à 9h00 et pour le lot 2: le 25 juin à 9h00. Les candidats devront prendre rendez-vous avec M. Charles par courriel adressé à: c.charles@c-lmv.fr
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat;
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Avis d'attribution de marché (2020-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-03 📅
Date de publication: 2020-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 217-532294
Se réfère à l'avis: 2020/S 108-262287
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Les montants indiqués dans le présent avis sont des montants annuels.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-30 📅
Nom: Saur
Numéro d'enregistrement national: 339.379.984.04507
Adresse postale: 250 avenue du Docteur Fleming
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30900
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Adresse Internet: https://www.saurclient.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: SARL Gonfond
Numéro d'enregistrement national: 411.391.593.00010
Adresse postale: chemin du Trou des Bœufs
Commune postale: Saint-Rémy-de-Provence
Code postal: 13210
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://gonfondjeanmarie.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Source: OJS 2020/S 217-532294 (2020-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché comporte deux lots:
— lot 01: entretien et supervision du réseau d'assainissement pluvial,
— lot 02: faucardage et débroussaillage des bassins de rétention.
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-03 📅
Date de publication: 2020-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 217-532294
Se réfère à l'avis: 2020/S 108-262287
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Les montants indiqués dans le présent avis sont des montants annuels.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— lot 01: entretien et supervision du réseau d'assainissement pluvial,
— lot 02: faucardage et débroussaillage des bassins de rétention.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-30 📅
Nom: Saur
Numéro d'enregistrement national: 339.379.984.04507
Adresse postale: 250 avenue du Docteur Fleming
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30900
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Adresse Internet: https://www.saurclient.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: SARL Gonfond
Numéro d'enregistrement national: 411.391.593.00010
Adresse postale: chemin du Trou des Bœufs
Commune postale: Saint-Rémy-de-Provence
Code postal: 13210
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://gonfondjeanmarie.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Source: OJS 2020/S 217-532294 (2020-11-03)
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