Entretien des réseaux, des ouvrages d'eaux pluviales communautaires et des stations de pompage d'Avignon, Roquemaure et du Pontet — programme 2021-2024
Le présent marché concerne le contrat d'entretien et de maintenance des réseaux, des ouvrages d'eaux pluviales communautaires, l'entretien et la maintenance des stations de pompage de crue d'Avignon, du Pontet et de Roquemaure. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Marché conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. La durée de la période initiale des prestations est d'un an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-16.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des réseaux, des ouvrages d'eaux pluviales communautaires et des stations de pompage d'Avignon, Roquemaure et du Pontet — programme 2021-2024
20fc020/Jo”
Titre
Entretien des réseaux, des ouvrages d'eaux pluviales communautaires et des stations de pompage d'Avignon, Roquemaure et du Pontet — programme 2021-2024
20fc020/Jo
Afficher plus
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement📦
Brève description:
“Le présent marché concerne le contrat d'entretien et de maintenance des réseaux, des ouvrages d'eaux pluviales communautaires, l'entretien et la maintenance...”
Brève description
Le présent marché concerne le contrat d'entretien et de maintenance des réseaux, des ouvrages d'eaux pluviales communautaires, l'entretien et la maintenance des stations de pompage de crue d'Avignon, du Pontet et de Roquemaure. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Marché conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. La durée de la période initiale des prestations est d'un an.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Service de gestion du réseau d'assainissement📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Description du marché:
“Le présent marché concerne le contrat d'entretien et de maintenance des réseaux, des ouvrages d'eaux pluviales communautaires, l'entretien et la maintenance...”
Description du marché
Le présent marché concerne le contrat d'entretien et de maintenance des réseaux, des ouvrages d'eaux pluviales communautaires, l'entretien et la maintenance des stations de pompage de crue d'Avignon, du Pontet et de Roquemaure. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Marché conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. La durée de la période initiale des prestations est d'un an.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Habilitation CATEC obligatoire (Certificat d'aptitude à travailler en espaces confinés dans le domaine de l'eau potable et de l'assainissement).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“— consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP: à ce titre l'exécution de ce marché comporte des clauses...”
Conditions d'exécution du contrat
— consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP: à ce titre l'exécution de ce marché comporte des clauses obligatoires d'insertion par l'activité économique visant l'insertion professionnelle et la qualification de personnes éloignées de l'emploi;
— prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat;
— clause pour reprise du personnel.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-16
23:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-19
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Septembre 2024.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20fc020. Les conditions de visites sont les suivantes: les candidats qui le souhaitent pourront effectuer une visite des sites préalable à la remise de leur offre. La date de visite est fixée au mardi 29.9.2020. Pour effectuer cette visite, les candidats devront contacter au préalable le lundi 28.9.2020, M. Jean-Michel Juan, le technicien en charge du dossier: adresse courriel jeanmichel.juan@grandavignon.fr — tél: +33 490844723.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-admistratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-admistratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 174-420628 (2020-09-03)
Avis d'attribution de marché (2020-11-30) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des reseaux, des ouvrages d'eaux pluviales communautaires et des stations de pompage d'Avignon, Roquemaure et du Pontet- programme 2021 — 2024
20fc020/Jo”
Titre
Entretien des reseaux, des ouvrages d'eaux pluviales communautaires et des stations de pompage d'Avignon, Roquemaure et du Pontet- programme 2021 — 2024
20fc020/Jo
Afficher plus
Brève description:
“Le présent marché concerne le contrat d'entretien et de maintenance des réseaux, des ouvrages d'eaux pluviales communautaires, l'entretien et la maintenance...”
Brève description
Le présent marché concerne le contrat d'entretien et de maintenance des réseaux, des ouvrages d'eaux pluviales communautaires, l'entretien et la maintenance des stations de Pompage de crue d'Avignon, du Pontet et de Roquemaure.
Forme de marché: ordinaire.
Attribution d'un marché unique.
Marché conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12/2021. La durée de la période initiale des prestations est d'un an.
Possibilité de reconduction trois fois un an.soit durée totale du marché avec reconductions quatre ans.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 919 076 💰
Description
Description du marché:
“Le présent marché concerne le contrat d'entretien et de maintenance des réseaux, des ouvrages d'eaux pluviales communautaires, l'entretien et la maintenance...”
Description du marché
Le présent marché concerne le contrat d'entretien et de maintenance des réseaux, des ouvrages d'eaux pluviales communautaires, l'entretien et la maintenance des stations de Pompage de crue d'Avignon, du Pontet et de Roquemaure.
Forme de marché: ordinaire.
Attribution d'un marché unique.
Marché conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12/2021. La durée de la période initiale des prestations est d'un an.
Possibilité de reconduction trois fois un an.soit durée totale du marché avec reconductions quatre ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 174-420628
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-11-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Avignonnaise des Eaux
Adresse postale: 305 avenue de Colchester
Commune postale: Avignon
Code postal: 84908
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 672 168 💰
“Le montant de la part variable est de 246 908,00 EUR HT sur la durée totale du marché de quatre ans.
Ce montant vient en supplément du total indiqué de la...”
Le montant de la part variable est de 246 908,00 EUR HT sur la durée totale du marché de quatre ans.
Ce montant vient en supplément du total indiqué de la part fixe 2 672 168,00 EUR HT sur quatre ans.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 237-584863 (2020-11-30)