Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et parkings, au profit des formations rattachées aux Gsbdd de Belfort et de Verdun

Plate-Forme Achats Finances Nord Est

Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit des formations rattachées aux groupements de soutien des bases de défense (Gsbdd) de Belfort et de Verdun, avec exécution par carte achat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Plate-Forme Achats Finances Nord Est

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-07	Avis de marché
2020-10-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: DAF_2020_000302
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Meuse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord Est
Adresse postale: division achat public — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfafne.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155226 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-07 📅
Date limite de soumission: 2020-06-30 📅
Date de publication: 2020-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 091-217548
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires

L'accord-cadre est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des article R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un mini annuel de 30 000 EUR HT et un maxi annuel de 170 0000 EUR HT et soumis aux article L. 2125-1, R. 2162- 1 et suivants et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:

En cas d'attribution de plusieurs lots à un même attributaire, ces lots seront regroupés en un unique marché. Les soumissionnaires sont libres de présenter une offre pour chacun des lots. Le nombre de lot qui pourra être attribué à un même soumissionnaire n'est pas limité.

Intitulé du lot: Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit des sites de Belfort
Numéro du lot: 1
Brève description:

Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit des formations rattachées au groupement de soutien de la base de défense (Gsbdd) de Belfort, avec exécution par carte achat.

Valeur estimée hors TVA: 406 014 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre prend effet au 1.11.2020 ou au lendemain de sa date de notification jusqu'au 31.10.2021. Il pourra être reconduit trois fois jusqu'au 31.10.2024. Les modalités sont définies dans le règlement de consultation. La valeur estimée de l'accord-cadre indiquée ci-dessus correspond à sa durée totale. L'exécution des prestations d'entretien des espaces verts commencera à compter du 1.5.2021.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des sites de Verdun
Numéro du lot: 2
Brève description:

Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées au groupement de soutien de la base de défense (Gsbdd) de Verdun, pour les sites de Verdun, avec exécution par carte achat.

Valeur estimée hors TVA: 76 190 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre prend effet au 1.11.2020 ou au lendemain de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 31.10.2021. Il pourra être reconduit trois fois jusqu'au 31.10.2024. Les modalités sont définies dans le règlement de consultation. La valeur estimée de l'accord-cadre indiquée ci-dessus correspond à sa durée totale.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des article R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un mini annuel de 15 000 EUR HT et un maxi annuel de 50 0000 EUR HT et soumis aux article L. 2125-1, R. 2162- 1 et suivants et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Intitulé du lot: Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit du site d'étain
Numéro du lot: 3
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 367 405 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des article R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un mini annuel de 50 000 EUR HT et un maxi annuel de 150 0000 EUR HT et soumis aux article L. 2125-1, R. 2162- 1 et suivants et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Intitulé du lot: Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit des sites du Rozelier
Numéro du lot: 4
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 216 256 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des article R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un mini annuel de 25 000 EUR HT et un maxi annuel de 100 0000 EUR HT et soumis aux article L. 2125-1, R. 2162- 1 et suivants et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Belfort.

Verdun.

Étain.

Le Rozelier.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Tout document relatif au pouvoir du candidat où doivent apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes. En cas d'utilisation de produits phytopharmaceutiques, le candidat adresse également une copie de l'agrément ou son renouvellement en cours de validité.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le règlement de consultation.

Aucune capacité minimum requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le règlement de consultation.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Dans le cadre de la politique de développement durable et conformément aux prescriptions de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, les candidats devront s'engager à réaliser une action d'insertion visant à promouvoir l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Dans ce cadre, le titulaire s'engage à réaliser le nombre d'heures d'insertion (une heure par tranche de 1 000 EUR HT de prestation facturée minimale et 1,5 heure par tranche de 1 000 EUR HT de prestation facturée maximale) qu'il aura porté en annexe à l'acte d'engagement. Le présent accord-cadre est exécuté par carte d'achat conformément aux dispositions du décret nº 2004-1144 du 26.10.2004. En cas de première mise en place, le titulaire dispose d'un délai maximum de quatre mois, à compter de la notification de l'accord-cadre, pour être opérationnel dans la mise en œuvre de la carte d'achat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Metz.
Informations complémentaires:

La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 130 015 357 00010
Contact
Point de contact: David Viaud
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr — la transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partie de ce site. Les critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans les articles 6.2.1 et 6.2.2 du règlement de consultation. Les sommes dues en exécution du présent marché sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date d'admission définitive de la prestation ou de la date de réception de la facture dans le système Chorus, si celle-ci est postérieure. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui est résulté. Liquidation des factures par la PFC Est (Metz). Ressources propres de l'État: ministère des armées. L'exécution des prestations commencera, au plus tôt, le 1.11.2020, à l'émission du premier bon de commande, à l'exception des prestations d'entretien des espaces verts du lot nº 1, qui ne commenceront qu'à compter du 1.5.2021, à l'émission du premier bon de commande.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel [article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA)], la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat;

— recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R. 421-1 et suivant du CJA) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours;

— référé contractuel (article L. 551-13 du CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six mois à compter de la conclusion du contrat);

— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'État du 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation, nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 091-217548 (2020-05-07)

Avis d'attribution de marché (2020-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit des formations rattachées aux Groupements de soutien des bases de défense (GSBDD) de Belfort et de Verdun, avec exécution par carte achat.

Valeur totale du marché: 1129595.72 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme Achats Finances Nord-Est
Adresse postale: Division «Achat public» — 10 rue d'Asfeld — BP 60004

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-19 📅
Date de publication: 2020-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 207-504399
Se réfère à l'avis: 2020/S 091-217548
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires

Les montants des marchés annoncés aux rubriques V.2.4) ont été calculés sur la base d'une simulation de commande annexée au RC sur la durée totale des marchés (soit 48 mois). Les montants contractuels annuels des marchés sont les suivants: — lot 1: montant minimal annuel: 30 000,00 EUR HT et montant maximal annuel: 170 000,00 EUR HT; — lot 2: montant minimal annuel: 15 000,00 EUR HT et montant maximal annuel: 50 000,00 EUR HT; — lot 3: montant minimal annuel: 50 000,00 EUR HT et montant maximal annuel: 150 000,00 EUR HT; — lot 4: montant minimal annuel: 25 000,00 EUR HT et montant maximal annuel: 100 000,00 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien des espaces verts et des aires…

… aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit des formations rattachées au Groupement de soutien de la base de défense (GSBDD) de Belfort, avec exécution par carte achat.

… aménagées au profit des formations rattachées au Groupement de soutien de la base de défense (GSBDD) de Verdun, pour les sites de Verdun, avec exécution par carte achat.

Intitulé du lot: Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit du site d'Étain
Brève description:

Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit des formations rattachées au Groupement de soutien de la base de défense (GSBDD) de Verdun, pour…

… le site d'étain, avec exécution par carte achat.

… les sites du Rozelier, avec exécution par carte achat.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Éco-responsabilité (domaine social)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 90

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-02 📅
Nom: SCOP Espaces Verts
Numéro d'enregistrement national: 32740819100036
Adresse postale: 23 rue du Tramway
Commune postale: Eschau
Code postal: 67114
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: https://www.scop-espaces-verts.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 464 940 EUR 💰
Nom: SAS Edivert
Numéro d'enregistrement national: 33658024600070
Adresse postale: 18 rue des Blancs Fossés
Commune postale: Ormes
Code postal: 51370
Pays: Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.edivert.fr/ 🌏
Nom: SARL P2E (Phyto-Est Environnement)
Numéro d'enregistrement national: 45241323000023
Adresse postale: 1 rue des Hauts de Feye
Commune postale: Lesménils
Code postal: 54700
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 66893.20 EUR 💰
Nom: SAS Technigazon
Numéro d'enregistrement national: 50925643400028
Adresse postale: 18 rue Pierre ADT
Commune postale: Atton
Adresse Internet: http://www.technigazon.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 405 815 EUR 💰
191947.52 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
3

Référence
Informations complémentaires

— lot 1: montant minimal annuel: 30 000,00 EUR HT et montant maximal annuel: 170 000,00 EUR HT;

— lot 2: montant minimal annuel: 15 000,00 EUR HT et montant maximal annuel: 50 000,00 EUR HT;

— lot 3: montant minimal annuel: 50 000,00 EUR HT et montant maximal annuel: 150 000,00 EUR HT;

— lot 4: montant minimal annuel: 25 000,00 EUR HT et montant maximal annuel: 100 000,00 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (articles R. 421-1 et suivant du CJA) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours;

— référé contractuel (article L. 551-13 du CJA) dans un délai de trente-et-un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat);

— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du conseil d'état du 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation, nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux (2) mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr

Source: OJS 2020/S 207-504399 (2020-10-19)

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