Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et parkings, au profit des formations rattachées aux Gsbdd de Belfort et de Verdun
Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit des formations rattachées aux groupements de soutien des bases de défense (Gsbdd) de Belfort et de Verdun, avec exécution par carte achat.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-30.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et parkings, au profit des formations rattachées aux Gsbdd de...”
Titre
Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et parkings, au profit des formations rattachées aux Gsbdd de Belfort et de Verdun
DAF_2020_000302
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Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit des formations rattachées aux...”
Brève description
Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit des formations rattachées aux groupements de soutien des bases de défense (Gsbdd) de Belfort et de Verdun, avec exécution par carte achat.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“En cas d'attribution de plusieurs lots à un même attributaire, ces lots seront regroupés en un unique marché. Les soumissionnaires sont libres de présenter...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
En cas d'attribution de plusieurs lots à un même attributaire, ces lots seront regroupés en un unique marché. Les soumissionnaires sont libres de présenter une offre pour chacun des lots. Le nombre de lot qui pourra être attribué à un même soumissionnaire n'est pas limité.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit des sites de Belfort” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Belfort.
Description du marché:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit des formations rattachées au...”
Description du marché
Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit des formations rattachées au groupement de soutien de la base de défense (Gsbdd) de Belfort, avec exécution par carte achat.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 406 014 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prend effet au 1.11.2020 ou au lendemain de sa date de notification jusqu'au 31.10.2021. Il pourra être reconduit trois fois jusqu'au...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre prend effet au 1.11.2020 ou au lendemain de sa date de notification jusqu'au 31.10.2021. Il pourra être reconduit trois fois jusqu'au 31.10.2024. Les modalités sont définies dans le règlement de consultation. La valeur estimée de l'accord-cadre indiquée ci-dessus correspond à sa durée totale. L'exécution des prestations d'entretien des espaces verts commencera à compter du 1.5.2021.
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des article R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il est passé sous la...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des article R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un mini annuel de 30 000 EUR HT et un maxi annuel de 170 0000 EUR HT et soumis aux article L. 2125-1, R. 2162- 1 et suivants et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des sites de Verdun” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Verdun.
Description du marché:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées au groupement de soutien de la base de défense (Gsbdd) de Verdun,...”
Description du marché
Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées au groupement de soutien de la base de défense (Gsbdd) de Verdun, pour les sites de Verdun, avec exécution par carte achat.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 76 190 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prend effet au 1.11.2020 ou au lendemain de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 31.10.2021. Il pourra être reconduit...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre prend effet au 1.11.2020 ou au lendemain de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 31.10.2021. Il pourra être reconduit trois fois jusqu'au 31.10.2024. Les modalités sont définies dans le règlement de consultation. La valeur estimée de l'accord-cadre indiquée ci-dessus correspond à sa durée totale.
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des article R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il est passé sous la...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des article R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un mini annuel de 15 000 EUR HT et un maxi annuel de 50 0000 EUR HT et soumis aux article L. 2125-1, R. 2162- 1 et suivants et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit du site d'étain” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Étain.
Description du marché:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit des formations rattachées au...”
Description du marché
Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit des formations rattachées au groupement de soutien de la base de défense (Gsbdd) de Verdun, pour le site d'étain, avec exécution par carte achat.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 367 405 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des article R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il est passé sous la...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des article R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un mini annuel de 50 000 EUR HT et un maxi annuel de 150 0000 EUR HT et soumis aux article L. 2125-1, R. 2162- 1 et suivants et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit des sites du Rozelier” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Le Rozelier.
Description du marché:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit des formations rattachées au...”
Description du marché
Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit des formations rattachées au groupement de soutien de la base de défense (Gsbdd) de Verdun, pour les sites du Rozelier, avec exécution par carte achat.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 216 256 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des article R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il est passé sous la...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des article R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un mini annuel de 25 000 EUR HT et un maxi annuel de 100 0000 EUR HT et soumis aux article L. 2125-1, R. 2162- 1 et suivants et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Tout document relatif au pouvoir du candidat où doivent apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager...”
Liste et brève description des conditions
Tout document relatif au pouvoir du candidat où doivent apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes. En cas d'utilisation de produits phytopharmaceutiques, le candidat adresse également une copie de l'agrément ou son renouvellement en cours de validité.
“Aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le règlement de consultation.”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Aucune capacité minimum requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Aucune capacité minimum requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le règlement de consultation.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Dans le cadre de la politique de développement durable et conformément aux prescriptions de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative...”
Conditions d'exécution du contrat
Dans le cadre de la politique de développement durable et conformément aux prescriptions de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, les candidats devront s'engager à réaliser une action d'insertion visant à promouvoir l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Dans ce cadre, le titulaire s'engage à réaliser le nombre d'heures d'insertion (une heure par tranche de 1 000 EUR HT de prestation facturée minimale et 1,5 heure par tranche de 1 000 EUR HT de prestation facturée maximale) qu'il aura porté en annexe à l'acte d'engagement. Le présent accord-cadre est exécuté par carte d'achat conformément aux dispositions du décret nº 2004-1144 du 26.10.2004. En cas de première mise en place, le titulaire dispose d'un délai maximum de quatre mois, à compter de la notification de l'accord-cadre, pour être opérationnel dans la mise en œuvre de la carte d'achat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-30
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-01
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Metz.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres.”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr — la transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partie de ce...”
Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr — la transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partie de ce site. Les critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans les articles 6.2.1 et 6.2.2 du règlement de consultation. Les sommes dues en exécution du présent marché sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date d'admission définitive de la prestation ou de la date de réception de la facture dans le système Chorus, si celle-ci est postérieure. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui est résulté. Liquidation des factures par la PFC Est (Metz). Ressources propres de l'État: ministère des armées. L'exécution des prestations commencera, au plus tôt, le 1.11.2020, à l'émission du premier bon de commande, à l'exception des prestations d'entretien des espaces verts du lot nº 1, qui ne commenceront qu'à compter du 1.5.2021, à l'émission du premier bon de commande.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel [article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA)], la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel [article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA)], la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat;
— recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R. 421-1 et suivant du CJA) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours;
— référé contractuel (article L. 551-13 du CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six mois à compter de la conclusion du contrat);
— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'État du 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation, nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2020/S 091-217548 (2020-05-07)
Avis d'attribution de marché (2020-10-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Plate-forme Achats Finances Nord-Est
Adresse postale: Division «Achat public» — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et parkings, au profit des formations rattachées aux GSBDD de...”
Titre
Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et parkings, au profit des formations rattachées aux GSBDD de Belfort et de Verdun
DAF_2020_000302
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Brève description:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit des formations rattachées aux...”
Brève description
Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit des formations rattachées aux Groupements de soutien des bases de défense (GSBDD) de Belfort et de Verdun, avec exécution par carte achat.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1129595.72 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit des formations rattachées au...”
Description du marché
Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit des formations rattachées au Groupement de soutien de la base de défense (GSBDD) de Belfort, avec exécution par carte achat.
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Critère de qualité (nom): Éco-responsabilité (domaine social)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 90
Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées au Groupement de soutien de la base de défense (GSBDD) de Verdun,...”
Description du marché
Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées au Groupement de soutien de la base de défense (GSBDD) de Verdun, pour les sites de Verdun, avec exécution par carte achat.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit du site d'Étain” Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit des formations rattachées au...”
Description du marché
Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit des formations rattachées au Groupement de soutien de la base de défense (GSBDD) de Verdun, pour le site d'étain, avec exécution par carte achat.
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Description du marché:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit des formations rattachées au...”
Description du marché
Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit des formations rattachées au Groupement de soutien de la base de défense (GSBDD) de Verdun, pour les sites du Rozelier, avec exécution par carte achat.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 091-217548
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020 008 2020 090 0000
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit des formations rattachées aux...”
Titre
Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit des formations rattachées aux GSBDD de Belfort
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Date de conclusion du contrat: 2020-10-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SCOP Espaces Verts
Numéro d'enregistrement national: 32740819100036
Adresse postale: 23 rue du Tramway
Commune postale: Eschau
Code postal: 67114
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
URL: https://www.scop-espaces-verts.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 406014.06 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 464 940 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Inconnue
2️⃣
Numéro de contrat: 202000820200910000
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit des formations rattachées aux...”
Titre
Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit des formations rattachées aux GSBDD de Verdun
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Edivert
Numéro d'enregistrement national: 33658024600070
Adresse postale: 18 rue des Blancs Fossés
Commune postale: Ormes
Code postal: 51370
Région: Marne🏙️
URL: https://www.edivert.fr/🌏
Nom: SARL P2E (Phyto-Est Environnement)
Numéro d'enregistrement national: 45241323000023
Adresse postale: 1 rue des Hauts de Feye
Commune postale: Lesménils
Code postal: 54700
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 76190.15 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66893.20 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202000820200920000
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit des formations rattachées aux...”
Titre
Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit des formations rattachées aux GSBDD du site d'Étain
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Technigazon
Numéro d'enregistrement national: 50925643400028
Adresse postale: 18 rue Pierre ADT
Commune postale: Atton
URL: http://www.technigazon.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 367405.23 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 405 815 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 216256.38 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 191947.52 💰
“Les montants des marchés annoncés aux rubriques V.2.4) ont été calculés sur la base d'une simulation de commande annexée au RC sur la durée totale des...”
Les montants des marchés annoncés aux rubriques V.2.4) ont été calculés sur la base d'une simulation de commande annexée au RC sur la durée totale des marchés (soit 48 mois). Les montants contractuels annuels des marchés sont les suivants:
— lot 1: montant minimal annuel: 30 000,00 EUR HT et montant maximal annuel: 170 000,00 EUR HT;
— lot 2: montant minimal annuel: 15 000,00 EUR HT et montant maximal annuel: 50 000,00 EUR HT;
— lot 3: montant minimal annuel: 50 000,00 EUR HT et montant maximal annuel: 150 000,00 EUR HT;
— lot 4: montant minimal annuel: 25 000,00 EUR HT et montant maximal annuel: 100 000,00 EUR HT.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (articles R. 421-1 et suivant du CJA) dans un délai de deux (2) mois à compter de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (articles R. 421-1 et suivant du CJA) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours;
— référé contractuel (article L. 551-13 du CJA) dans un délai de trente-et-un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat);
— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du conseil d'état du 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation, nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux (2) mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2020/S 207-504399 (2020-10-19)