Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et parkings, au profit des formations rattachées aux Gsbdd de Belfort et de Verdun

Plate-Forme Achats Finances Nord Est

Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit des formations rattachées aux groupements de soutien des bases de défense (Gsbdd) de Belfort et de Verdun, avec exécution par carte achat.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-07.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-05-07 Avis de marché
2020-10-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-05-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Plate-forme achats finances Nord Est
Numéro d'enregistrement national: 130 015 357 00010
Adresse postale: division achat public — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Commune postale: Metz Cedex 1
Code postal: 57044
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: David Viaud
Téléphone: +33 387155226 📞
Courrier électronique: pfafne.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Région: Moselle 🏙️
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et parkings, au profit des formations rattachées aux Gsbdd de...”    Afficher plus
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Brève description:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit des formations rattachées aux...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“En cas d'attribution de plusieurs lots à un même attributaire, ces lots seront regroupés en un unique marché. Les soumissionnaires sont libres de présenter...”    Afficher plus

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit des sites de Belfort”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement 📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Belfort.
Description du marché:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit des formations rattachées au...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 406 014 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prend effet au 1.11.2020 ou au lendemain de sa date de notification jusqu'au 31.10.2021. Il pourra être reconduit trois fois jusqu'au...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des article R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il est passé sous la...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des sites de Verdun”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Verdun.
Description du marché:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées au groupement de soutien de la base de défense (Gsbdd) de Verdun,...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 76 190 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prend effet au 1.11.2020 ou au lendemain de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 31.10.2021. Il pourra être reconduit...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des article R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il est passé sous la...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit du site d'étain”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Étain.
Description du marché:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit des formations rattachées au...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 367 405 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des article R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il est passé sous la...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit des sites du Rozelier”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Le Rozelier.
Description du marché:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit des formations rattachées au...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 216 256 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des article R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il est passé sous la...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Tout document relatif au pouvoir du candidat où doivent apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager...”    Afficher plus

“Aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le règlement de consultation.”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Aucune capacité minimum requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Dans le cadre de la politique de développement durable et conformément aux prescriptions de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-30 15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-01 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Metz.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres.”

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires

“Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr — la transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partie de ce...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel [article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA)], la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat; —...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 091-217548 (2020-05-07)
Avis d'attribution de marché (2020-10-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Plate-forme Achats Finances Nord-Est
Adresse postale: Division «Achat public» — 10 rue d'Asfeld — BP 60004

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et parkings, au profit des formations rattachées aux GSBDD de...”    Afficher plus
Brève description:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit des formations rattachées aux...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1129595.72 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit des formations rattachées au...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Éco-responsabilité (domaine social)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 90
Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées au Groupement de soutien de la base de défense (GSBDD) de Verdun,...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit du site d'Étain”
Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit des formations rattachées au...”    Afficher plus
Description du marché:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit des formations rattachées au...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 091-217548

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2020 008 2020 090 0000
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit des formations rattachées aux...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2020-10-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SCOP Espaces Verts
Numéro d'enregistrement national: 32740819100036
Adresse postale: 23 rue du Tramway
Commune postale: Eschau
Code postal: 67114
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin 🏙️
URL: https://www.scop-espaces-verts.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 406014.06 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 464 940 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Inconnue

2️⃣
Numéro de contrat: 202000820200910000
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit des formations rattachées aux...”    Afficher plus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Edivert
Numéro d'enregistrement national: 33658024600070
Adresse postale: 18 rue des Blancs Fossés
Commune postale: Ormes
Code postal: 51370
Région: Marne 🏙️
URL: https://www.edivert.fr/ 🌏
Nom: SARL P2E (Phyto-Est Environnement)
Numéro d'enregistrement national: 45241323000023
Adresse postale: 1 rue des Hauts de Feye
Commune postale: Lesménils
Code postal: 54700
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 76190.15 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66893.20 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 202000820200920000
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings, au profit des formations rattachées aux...”    Afficher plus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Technigazon
Numéro d'enregistrement national: 50925643400028
Adresse postale: 18 rue Pierre ADT
Commune postale: Atton
URL: http://www.technigazon.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 367405.23 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 405 815 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 216256.38 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 191947.52 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les montants des marchés annoncés aux rubriques V.2.4) ont été calculés sur la base d'une simulation de commande annexée au RC sur la durée totale des...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (articles R. 421-1 et suivant du CJA) dans un délai de deux (2) mois à compter de la...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 207-504399 (2020-10-19)