Entretien des espaces verts et des abords des résidences d'Ophéor

Opheor

Entretien des espaces verts et des abords des résidences d'Ophéor.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-09-17 Avis de marché
2020-12-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: DHP2020-26
Brève description: Entretien des espaces verts et des abords des résidences d'Ophéor.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Services de réhabilitation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ophéor
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, CS 80268
Code postal: 42301
Commune postale: Roanne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.opheor.fr 🌏
Courrier électronique: sandrine.riu@opheor.fr 📧
Téléphone: +33 477673888 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_emOTUbiDh6 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_emOTUbiDh6 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-17 📅
Date limite de soumission: 2020-10-30 📅
Date de publication: 2020-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 184-444411
Numéro JO-S: 184

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Numéro du lot: 01
Brève description: Riorges et Ouest Roannais.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée du marché est de un an renouvelable trois fois par tacite reconduction dans la limite de quatre ans.
Numéro du lot: 02
Brève description: Roanne centre-ville et Sud Roannais.
Numéro du lot: 03
Brève description: Roanne Mulsant et secteurs Roanne.
Numéro du lot: 04
Brève description: Roanne Clermont et secteurs Roanne.
Numéro du lot: 05
Brève description: Roanne Saint-Clair et Villerest.
Numéro du lot: 06
Brève description: Roanne Arsenal et secteurs Roanne.
Numéro du lot: 07
Brève description: Roanne Le Parc et Est Roannais.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour les marchés réservés ESAT «Établissement et service d'aide par le travail» Il est précisé que, en vertu de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, les lots nº 1, 2, 4 et 5 sont réservés à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et service d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
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Pour les marchés réservés SIAE «Structure d'insertion par l'activité économique» il est précisé que, en vertu de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, les lots nº 3, 6 et 7 sont réservés à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-11-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_e628mT2c3T 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_emOTUbiDh6 🌏
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville - centre Administratif
Téléphone: +33 477678154 📞
Pays: Loire 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA);
— d'un référé contractuel après la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans un délai de six mois à compter de la signature du marché;
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— d'un recours en contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'État du 16.6.2007 et du 4.4.2014, dans un délai de deux mois, à compter de la publication de l'avis d'attribution, assorti, le cas échéant, d'un référé-suspension;
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— d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de rejet, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du CJA, assorti, le cas échéant, d'un référé-suspension.
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Source: OJS 2020/S 184-444411 (2020-09-17)
Avis d'attribution de marché (2020-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts et des abords des résidences d'Opheor.
Valeur totale du marché: 598814.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Opheor
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville — CS 80268

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-24 📅
Date de publication: 2020-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 253-638766
Se réfère à l'avis: 2020/S 184-444411
Numéro JO-S: 253

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Riorges et Ouest roannais.
Roanne centre ville et Sud roannais.
Roanne arsenal et secteurs Roanne.
Roanne Le Parc et est roannais.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations (insertion)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Maîtrise de l'activité support
Critère de qualité (pondération): 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-18 📅
Nom: Adapei de la Loire
Adresse postale: 187 rue Jean Rostand
Commune postale: Riorges
Code postal: 42153
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.adapei42.fr/etablissement/esat-de-riorges 🌏
Valeur totale du marché: 153261.80 EUR 💰
Nom: Association Messidor
Adresse postale: 4 impasse Cotton
Commune postale: Roanne
Code postal: 42300
Adresse Internet: https://www.messidor.asso.fr 🌏
Valeur totale du marché: 49113.28 EUR 💰
Nom: Sauvegarde 42 — Inserbativert
Adresse postale: 35 rue Pierre et Dominique Ponchardier
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42100
Adresse Internet: http://www.sauvegarde42.fr 🌏
Valeur totale du marché: 43810.64 EUR 💰
49172.24 EUR 💰
Adresse postale: 4, impasse Cotton
Valeur totale du marché: 75783.04 EUR 💰
104592.96 EUR 💰
123080.84 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— d'un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA);
— d'un recours en contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'État du 16.6.2007 et du 4.4.2014, dans un délai de deux mois, à compter de la publication de l'avis d'attribution, assorti le cas échéant d'un référé suspension;
Afficher plus
— d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de rejet, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du CJA, assorti le cas échéant d'un référé suspension.
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Source: OJS 2020/S 253-638766 (2020-12-24)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Loire
Fournisseurs:
Adapei de la Loire Association Messidor Sauvegarde 42 — Inserbativert
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